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Droit du sport --- Associations et fédérations sportives --- Lutte contre le dopage --- Sportifs --- Activités sportives --- Manifestations sportives --- France --- Statut social et fiscal --- Sécurité et assurance
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Sports --- Law and legislation --- Droit
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Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne pouvait que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? qu'est-ce qu'un agent de joueur ? quelle est la nature du lien qui unit un sportif à son club ? qui est le propriétaire du spectacle ? autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du "droit du sport" et auxquelles le présent manuel, destiné aux étudiants comme aux praticiens, s'efforce de répondre. cette deuxième édition a été nourrie des nombreuses évolutions qui ont touché la matière depuis 2006. Mais l'approche des auteurs est demeurée identique. la première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. la deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. la troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées. au fil de ces développements, le lecteur découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.
Professional sports --- Sports --- Law and legislation --- Civil law - Sports --- Pro sports --- Professional sports - Law and legislation - France --- Sports - Law and legislation - France --- Droit --- France
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Ce premier volume des Grands arrets du droit de la concurrence couvre l’applicabilite et la mise en oeuvre des regles antitrust, l’article 101 et 102 TFUE et les dispositions francaises equivalentes. L’ouvrage reunit pres de 100 commentaires de decisions et d’arrets europeens et nationaux parus dans la revue Concurrences de 2004 a 2015. Le second volume couvre le controle des concentrations et des aides d’Etat.
Concurrence --- Droit --- Jurisprudence --- Droit européen --- Restrictions --- Jurisprudence. --- Autorités de régulation et de surveillance financière. --- Droit européen --- Antitrust law --- Cases.
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la 4ème de couv. mentionne :"Pourquoi se pencher de nouveau sur les fictions juridiques ? Tout n'a-t-il pas déjà été dit sur le sujet ? La bibliographie relative à ce thème est déjà très importante, est-il bien nécessaire de consacrer un nouvel ouvrage à cette question ? En outre, faut-il vraiment revenir sur un procédé qui souffre indéniablement de sa mauvaise réputation ? Même si le droit compte de nombreuses fictions dont certaines sont fondatrices, comme celle, kelsénienne, de la norme fondamentale, on se méfie des fictions. Elles passent pour des mensonges et ne paraissent pas fiables. Elles travestissent la réalité, dit-on. Or, c'est précisément la contradiction entre les craintes suscitées par les fictions et leur abondance dans le champ juridique qui donne envie de s'y intéresser une nouvelle fois. Une technique juridique aussi singulière excite forcément la curiosité. On se plaît à imaginer qu'on va enfin parvenir à percer le mystère de la fiction. Mais est-ce réellement possible ? La force de la fiction réside peut-être dans son étrangeté et dans son insaisissabilité. L'ouvrage tente de faire le point sur les fictions grâce à une approche à la fois historique et contemporaine, publiciste et privatiste. Des théories de la fiction à ses frontières, il essaye de comprendre quels sont les mécanismes à l'oeuvre dans la fiction et cherche à la différencier d'autres procédés apparemment proches d'elle, comme la présomption."
Droit --- Fiction juridique --- Philosophie --- Fiction juridique. --- Philosophie. --- Law --- Fictions (Law) --- Philosophy
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Droit privé --- Obligations (droit) --- Mestre, Jacques --- Droit privé. --- Mestre, Jacques,
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