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Le droit d'auteur et la culture entretiennent des rapports étroits. Le droit d'auteur est en effet une part de la culture générale. Il est aussi une culture qui peut elle-même être un objet de droit d'auteur. Délaissant la délicate quête des traces juridiques du droit d'auteur dans l'art et la littérature, le présent ouvrage propose une réflexion sur la culture du droit d'auteur et sur la culture comme objet de droit d'auteur. Le droit d'auteur est bien une culture qui exprime le vouloir vivre d'une société, l'âme d'une Nation disait Savigny. Notre droit privatif ne protège pas ainsi les créateurs de la même manière que les pays soumis au système du copyright. La mondialisation menace-t-elle cette diversité ? Entraîne-t-elle une certaine modélisation ? De l'intérieur, certaines pratiques culturelles (notamment dans l'art contemporain) n'obligent-elles pas à repenser le droit d'auteur ? La culture est bien aujourd'hui, par ailleurs, un objet du droit d'auteur. Sans oublier le fait qu'il couvre souvent des objets dits culturels, notre système est souvent présenté comme un puissant moteur de création culturelle. Que penser de cette idée au regard de l'analyse économique ? Ne représente-t-il pas aussi parfois un profond facteur de trouble ? Comment dès lors libérer la culture dans le droit d'auteur ? Cet ouvrage qui s'efforce de répondre à toutes ces questions de manière originale trouve sa source dans le séminaire « Propriété intellectuelle et culture » organisé par l'ERCIM (Équipe de recherche créations immatérielles et droit) et le LBNC (laboratoire sur les biens, les normes et les contrats) à l'Université d'Avignon en mai 2005.
Copyright --- Intellectual property --- Culture and law --- Droit d'auteur --- Propriété intellectuelle --- Culture et droit --- Copyright, International --- Culture --- Propriété intellectuelle --- Copyright, International - Congresses --- Culture - Congresses --- DROIT ECONOMIQUE --- Droits intellectuels --- FRANCE --- droits d'auteur et droits voisins
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347.77 <44> --- 347.78 <44> --- Industrieel eigendomsrecht. Commercieel eigendomsrecht. Geestelijk eigendomsrecht--Frankrijk --- Auteursrecht--Frankrijk --- 347.78 <44> Auteursrecht--Frankrijk --- 347.77 <44> Industrieel eigendomsrecht. Commercieel eigendomsrecht. Geestelijk eigendomsrecht--Frankrijk --- France
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Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental. Les questions suivantes seront successivement abordées : Accès à la protection (œuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités) ; Titulaires de la protection (création de salariés, œuvres de commandes) ; Contenu de la protection (place notamment des droits moraux) ; Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing) "
Droit d'auteur --- Droit d'auteur et informatique. --- Piratage (droit d'auteur). --- Internet. --- Piratage (droit d'auteur)
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Le copyright est l'ensemble des droits exclusifs de nature économique conférés par la loi à des personnes, physiques ou morales, sur certaines catégories d'œuvres et de produits culturels. Le copyright, objet de ce livre, est le copyright anglo-américain. Il couvre en partie les droits, dits voisins, à l'exception du droit des artistes-interprètes. Sa finalité est de mettre en valeur la richesse de ce système, sans ignorer, lorsque cela est possible, les liens qu'il entretient avec le droit d'auteur continental, à travers des questions aussi variées que l'objet des prérogatives, les conditions et les titulaires de la protection, la nature du droit, son exploitation, sa violation et les moyens de défenses.
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Les données publiques, définies comme les informations produites dans le cadre de l'action du service public, représentent aujourd'hui une richesse fortement convoitée. Pour les opérateurs publics comme pour les opérateurs privés, l'enjeu de là diffusion est fort. Au-delà des préoccupations économiques de réalisation du marché européen de l'information, les données publiques mettent en effet en jeu d'importantes valeurs sociales. Certains opérateurs publics ont des missions d'information propres comme l'a souligné le programme d'action pour " Préparer l'entrée de la France dans la société de l'information " (PAGSI). Certaines données doivent être diffusées dans le respect de règles de sécurité (données routières, maritimes, météorologiques...). Le présent ouvrage analyse les questions juridiques propres à la diffusion de ces données publiques. Construit avec clarté et objectivité, il retiendra l'attention de tous les acteurs de la " société de l'information " et des " cyber-juristes " confrontés à différents droits : droit de la concurrence, droit de la propriété intellectuelle, droits de la personne, droit des contrats et tous les droits du service public.
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Copyright --- Droit d'auteur --- Copyright - France --- Droits intellectuels --- Gestion collective --- Contrefaçon --- Etendue et durée de la protection --- Cession et transmission du droit d'auteur --- Titularité du droit d'auteur --- Contrat d'édition --- Licence libre --- France
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L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique " réelle ". Deux livres structurent l'ouvrage. Le premier (Le droit d'auteur) est organisé en trois parties : " reconnaissance " du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon). Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d'une part les droits fondés sur l'interprétation des oeuvres (droit des artistes interprètes) et d'autre part les droits fondés sur l'exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle). Droit d'auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique.
Copyright --- Droit d'auteur --- Neighboring rights --- Droits voisins --- Copyright - France --- Copyright - Neighboring rights - France
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Traditionnellement, le droit d'auteur français s'organise autour de la personne de l'auteur ; il est véritablement le droit des auteurs. Ces derniers bénéficient d'une protection particulière qui ne s'applique qu'à eux. Le souci de protection des auteurs, présumés en position de faiblesse juridique et économique par rapport à leurs cocontractants, a conduit le législateur du 11 mars 1957 à réduire le champ de la liberté contractuelle en exigeant un formalisme de la mention. Ainsi, le consentement de l'auteur devra parfois s'exprimer par écrit. Par ailleurs, les contrats d'auteur devront mentionner chacun des droits cédés et délimiter précisément le domaine d'exploitation de la cession. Toutefois, depuis cinquante ans, la dimension économique du droit d'auteur s'est intensifiée. Le droit d'auteur a changé de paradigme. Il tend à glisser d'un droit de la création vers un droit de la production. Considéré comme un frein à la circulation des oeuvres, le formalisme dans les contrats d'auteur sera fréquemment amoindri tant par le législateur que par les magistrats qui adoptent notamment des présomptions de cession et admettent des cessions tacites des droits d'exploitation. On assiste donc à l'émergence, à côté d'un droit d'auteur traditionnel et très protecteur, d'un droit d'auteur économique qui répond de plus en plus à des logiques autonomes.
Copyright --- Authors and publishers --- BPB1103 --- Droit d'auteur --- France --- Auteursrecht --- Frankrijk --- drittijiet tal-awtur --- autorské práva --- e drejtë autori --- szerzői jog --- prawo autorskie --- auteursrecht --- autoriaus teisė --- cóipcheart --- δικαίωμα πνευματικής ιδιοκτησίας --- autoriõigus --- autorsko pravo --- drept de autor --- авторско право --- autorské právo --- Urheberrecht --- tekijänoikeus --- diritto d'autore --- copyright --- upphovsrätt --- direito de autor --- derechos de autor --- forfatterret --- ауторско право --- autortiesības --- avtorska pravica --- јавно прикажување --- aanspraak --- diritto di copia --- droits voisins --- репродукција --- blakustiesības --- јавно изведување --- disciplina sul diritto d'autore --- радиодифузно емитување --- συγγραφικό δικαίωμα --- изнајмување --- јавно пренесување --- direito moral --- derecho de autor --- autorský zákon --- tilgrænsende rettigheder --- gretutinė teisė --- droit moral --- дистрибуција --- diritto di riproduzione --- tutela delle opere d'ingegno --- upphovsrätten närstående rättigheter --- Urheberrechtsschutz --- diritto dell'ideatore --- accessory right --- drepturi colaterale --- evasione dei diritti d'autore --- diritto morale --- πνευματικά δικαιώματα --- derecho moral del autor --- јавно изложување --- prístupové práva --- diritto d'inventore --- преработување --- ophavsret --- e drejtë dytësore --- издавање --- diritto patrimoniale d'autore --- право на умножување --- Francuska --- Franciaország --- An Fhrainc --- Frankrig --- Franza --- Frankrike --- Francja --- Franța --- Франция --- Francia --- Francúzsko --- Franca --- Francie --- Francija --- Франција --- Γαλλία --- Француска --- Prantsusmaa --- Prancūzija --- França --- Ranska --- Frankreich --- Ranskan tasavalta --- Republica Franceză --- Francúzska republika --- Prancūzijos Respublika --- Republika Franceze --- Република Франција --- République française --- Republiken Frankrike --- Γαλλική Δημοκρατία --- die Französische Republik --- Francuska Republika --- Franse Republiek --- Француска Република --- French Republic --- Francijas Republika --- ir-Repubblika Franċiża --- Republika Francuska --- Den Franske Republik --- Francia Köztársaság --- República Francesa --- Francouzská republika --- Repubblica francese --- Prantsuse Vabariik --- Francoska republika --- Френска република --- Copyright - France --- Authors and publishers - France --- droit d'auteur
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