Narrow your search
Listing 1 - 10 of 40 << page
of 4
>>
Sort by

Book
Les relations internationales depuis 1968
Author:
ISBN: 2091902055 9782091902050 Year: 1988 Publisher: Paris : Fernand Nathan,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Droit de la fonction publique des Etats d'Afrique francophone
Author:
ISBN: 2850695866 9782850695865 Year: 1990 Publisher: Paris : EDICEF,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Le contrôle d'état sur le continent africain
Author:
ISBN: 2275012001 9782275012001 Year: 1978 Volume: t. 29 Publisher: Paris : LGDJ (Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence),

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Droit du tourisme
Author:
ISBN: 9782849345917 2849345911 Year: 2021 Publisher: [Paris] : mare & martin,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

"Cet ouvrage appréhende et analyse les différents volet et dispositifs - législatifs, réglementai-res, contractuels et jurisprudentiels - des droits français et européen du tourisme, qui fixent les bases formelles des interventions des pouvoirs publics comme les activités des opérateurs privés, et dont la spécificité et la développement lui confèrent une place particulière au sein des disciplines juridiques classiques. Il en présente successivement les cadres institutionnels, les acteurs et prestataires publics et privés, les modalités de gestion des activités et le régime de commercialisation des produits, les différents contrats qui y sont liés, ainsi que les dispo-sitions relatives au financement et à la fiscalité du tourisme."


Book
Droit et politique du tourisme
Author:
ISBN: 2247164544 Year: 2016 Publisher: Lyon : Paris : Juris éditions ; Dalloz,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage présente les différentes facettes du droit français, mais également communautaire, du tourisme, relevant, selon une dichotomie classique mais qui tend à remettre en cause son bien-fondé opérationnel, de disciplines respectivement rattachées au droit public et au droit privé. Au-delà des seuls dispositifs institutionnels et normatifs, ainsi que du régime des contrats y afférents, il entend également, dans un souci de compréhension et d'exhaustivité, dresser en amont un large panorama de toutes les manifestations des tourismes modernes. Ces derniers, à un titre ou à un autre, justifient une régulation appropriée et efficiente, soit de la part des pouvoirs publics nationaux et locaux, soit dans le cadre de procédures contractuelles qui, dans un souci d'efficacité autant que de sécurité, n'ont cessé d'être étendues et affinées.L'ouvrage est à jour des réformes et des avancées normatives aussi bien que de la jurisprudence les plus récentes, comme, entre autres, l'ordonnance du 26 mars 2015 portant diverses mesures de simplification et d'adaptation dans le secteur touristique, la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), le décret du 1er juillet 2015 sur l'extension de la garantie financière des agents de voyages, la directive du 27 octobre 2015 sur les voyages à forfait, ou encore le « feu vert » donné le 14 décembre 2015 par la commission LIBE du Parlement européen au compromis en faveur du PNR en matière de transports aériens, etc. Il se veut un outil pratique au service aussi bien des étudiants suivant les cursus des différentes filières du tourisme que des professionnels intervenant dans le secteur, autorités administratives, élus, collectivités publiques, agences et groupements spécialisés, tour-opérateurs, transporteurs et prestataires divers"


Book
Les relations internationales depuis 1968
Author:
Year: 1983 Publisher: Paris: Fernand Nathan,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Les relations internationales depuis 1968
Author:
Year: 1993 Publisher: Paris: Fernand Nathan,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords


Book
Grandeur et destin de la vieille Europe 1492-2004 : essai historique
Author:
ISBN: 2747562484 Year: 2004 Publisher: Paris : L'Harmattan,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords


Book
La chartreuse de Parme
Authors: ---
Year: 1908 Publisher: Paris Edition française et étrangère

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Le rouge et le noir
Authors: ---
Year: 1908 Publisher: Paris Edition française & étrangère

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Listing 1 - 10 of 40 << page
of 4
>>
Sort by