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2023 (1)

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L'hérédité numérique : regards croisés

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Abstract

Cet ouvrage s'inscrit dans la continuité des travaux du 117e congrès des notaires de France consacré à la révolution digitale. Le choix a été fait de centrer la réflexion sur la transmission de cryptoactifs à cause de mort ou par donation ainsi que sur le sort des données numériques personnelles. Il s'est agi, dans un premier temps, de dresser un bilan de l'influence qu'exerce la numérisation croissante des patrimoines et des données personnelles sur l'hérédité. Le dialogue qui s'est instauré entre praticiens et universitaires a permis de dégager des perspectives d'évolution de notre système juridique. Dans un second temps, sur un sujet encore peu exploré, il est apparu indispensable de se nourrir des expériences étrangères, tant les orientations retenues ailleurs peuvent constituer des pistes de réflexion pour aménager nos propres règles.

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