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Biodiversity conservation --- Biodiversité --- Maritime law. --- Transports maritimes --- Marine pollution --- Pollution marine --- Environmental law, International. --- Environnement (Droit international) --- Law and legislation --- Conservation --- Droit --- Droit --- Law and legislation --- Droit
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Le concept d'aménagement du territoire maritime se situe à la croisée de politiques d'aménagement de la mer et du littoral conduites par l'État et les collectivités territoriales et de la politique maritime intégrée de l'Union européenne tournée vers la "coissance bleue". Le colloque interdisciplinaire et international organisé par le laboratoire AMURE. Centre de droit et d'économie de la mer, a eu pour ambition de rassembler les analyses de nombreux chercheurs. niais aussi d'acteurs de la vie publique. relatives aux enjeux stratégiques et aux formes de l'aménagement du territoire maritime. La première partie de l'ouvrage présente les évolutions attendues du cadre institutionnel et de la nouvelle gouvernance de la me et du littoral, étudiées à l'aune des objectifs européens et des expériences internationales. La directive 2014/89/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 établissant un cadre pour la planification de l'espace maritime est au cœur des réflexions. tout comme la gestion intégrée de la nier et du littoral telle que définie et mise en oeuvre en droit français. Cette première partie se conclut par les résultats d'une table ronde présentant les enjeux de l'aménagement du territoire maritime sous l'angle des expériences menées par différents pays européens et du continent américain. La deuxième partie est consacrée à un approfondissement des approches sectorielles de l'aménagement concernant les énergies marines. les risques côtiers, les transports. la gestion de l'eau, l'urbanisme et le patrimoine naturel
Coastal zone management --- Littoral --- Maritime law --- Droit maritime --- Maritime boundaries --- Frontières maritimes --- Law and legislation --- Aménagement --- Droit --- Integrated coastal zone management --- Comparative law --- Droit comparé --- Aménagement intégré --- France --- Espagne --- Brésil --- Royaume-Uni --- Canada
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Coastal zone management --- Littoral --- Underwater archaeology --- Archéologie sous-marine --- Marine pollution --- Mer --- Boats and boating --- Patrimoine maritime --- Law and legislation --- Aménagement --- Droit --- Pollution --- Conservation and restauration --- Conservation et restauration --- Conservation des ressources naturelles --- Patrimoine commun de l'humanité --- Patrimoine culturel --- Rivage --- Protection --- Patrimoine mondial culturel et naturel --- Patrimoine maritime et fluvial --- Patrimoine commun de l'humanité --- Patrimoine commun de l'humanité. --- Patrimoine mondial culturel et naturel. --- Patrimoine maritime et fluvial. --- Patrimoine commun de l'humanité.
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Les espaces maritimes et littoraux sont le lieu d'activités traditionnelles nombreuses, comme le transport maritime, la pêche, l'aquaculture, le tourisme. Ils connaissent également le développement de nouvelles activités, comme les énergies renouvelables en mer ou de nouvelles formes de loisir. La diversité de ces usages en mer et sur le littoral entraîne des tensions entre les activités, les intérêts, les populations et souvent des conflits d'usage. Le contexte politique et juridique est complexe puisqu'il faut allier les objectifs de la croissance bleue et les exigences de protection de l'environnement marin. Si les politiques publiques en la matière sont de mieux en mieux formalisées par les pouvoirs publics, le droit applicable aux activités et aux espaces maritimes et littoraux est constitué de principes et de règles anciens, parfois bien établis, mais est aussi régulièrement complété de nouveaux régimes juridiques, notamment dans le domaine de l'environnement. La réflexion portée par cet ouvrage interroge la pertinence, la cohérence et l'amélioration des réglementations, les objectifs et les instruments de partage et d'accès aux espaces, la gouvernance et les solutions de régulation en amont, et les moyens juridictionnels de résolution des conflits. Cet ouvrage restitue les actes du colloque qui s'est tenu à l'Université de Bretagne occidentale les 20 et 21 octobre 2022. Il est publié sous la direction de Nicolas Boillet et Gaëlle Guéguen-Hallouêt, professeurs de droit public à l'Université de Bretagne occidentale et membres de l'UMR AMURE 6308 (UBO, IFREMER, CNRS, IRD). L'Unité Mixte de Recherche AMURE constitue l'un des principaux centres français et européens de recherche et de formation par la recherche sur les enjeux des politiques publiques relatives à l'aménagement des usages des ressources et des espaces marins et littoraux. Son activité, conduite dans une perspective interdisciplinaire en sciences de la mer, s'inscrit dans la dynamique scientifique d'excellence portée par l'Institut Universitaire Européen de la Mcr et l'Ecole Universitaire de Recherche ISblue. Le laboratoire rassemblant 90 chercheurs et enseignants-chercheurs en économie, droit public, droit privé, histoire du droit, sociologie, anthropologie, science politique et sciences de gestion. Le champ des recherches conduites au sein de l'UMR se définit comme l'analyse et l'évaluation économique et juridique des politiques publiques et des institutions dans les domaines du développement des territoires et des activités maritimes, de l'exploitation des ressources et de la conservation des écosystèmes marins et côtiers.
Domaine public maritime --- Littoraux --- Parcs marins --- Rivage --- Droit --- Aménagement -- Droit --- Protection --- Littoraux -- France --- Droit de la mer -- France
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