Narrow your search

Library

ULB (7)

KBC (2)

KBR (2)

KU Leuven (2)

UCLouvain (2)

UGent (2)

ULiège (2)

UNamur (2)

VDIC (2)

VUB (2)

More...

Resource type

book (6)

dissertation (1)


Language

French (7)


Year
From To Submit

2010 (1)

2008 (1)

1994 (1)

1989 (1)

1986 (1)

More...
Listing 1 - 7 of 7
Sort by

Book
La Rupture du contrat de travail : chronique de jurisprudence, 1979-1981
Authors: --- ---
Year: 1983 Publisher: Bruxelles : Larcier,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
La Rupture du contrat de travail : chronique de jurisprudence, 1985-1987
Authors: --- ---
Year: 1989 Publisher: Bruxelles : Larcier,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
La rupture du contrat de travail : chronique de jurisprudence, 1982-1984
Authors: --- ---
Year: 1986 Publisher: Bruxelles : Larcier,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
La Rupture du contrat de travail : chronique de jurisprudence, 1988-1991
Authors: --- ---
Year: 1994 Publisher: Bruxelles : Larcier,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Dissertation
Etude analytique et comparative de la grande volée avant.

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords


Book
La modification unilatérale du contrat de travail
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782874552625 2874552623 Year: 2010 Volume: *6 Publisher: Louvain-la-Neuve : Anthemis,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Une vue d'ensemble inédite sur une problématique délicate La problématique de la modification unilatérale du contrat de travail est très fréquente dans la pratique. Le travailleur qui y est confronté est souvent placé dans une situation délicate. Certes, au fil du temps, la jurisprudence de la Cour de cassation a réduit le ius variandi de l’employeur et la modification unilatérale d’un élément du contrat de travail est le plus souvent fautive. Ceci étant, les voies d’action dont dispose le travailleur sont bien souvent malaisées. La théorie prétorienne de l’acte équipollent à rupture est risquée à mettre en oeuvre et comporte de nombreux aléas concernant le délai de la constatation, l’importance de la modification, le caractère essentiel de l’élément modifié, etc. La résolution judiciaire, dans son interprétation traditionnelle, implique la poursuite de relations de travail délicates durant une procédure judiciaire souvent longue. La possibilité d’exécution forcée ducontrat suscite de nombreuses discussions. Cet ouvrage offre une vue d’ensemble sur cette problématique. Les auteurs, spécialistes de la matière, font le point sur les questions principales soulevées par la pratique. Par ailleurs, la question de la modification du contrat de travail peut être vue sous un jour nouveau, à l’aune de certaines situations particulières. Il en est ainsi, par exemple, des modifications du contrat effectuées dans le but de faire cesser une situation de harcèlement moral ou encore d’opérer un reclassement du travailleur. Le principe de la convention-loi doit être alors mis en balance avec des règles spécifiques. Cet ouvrage donne également l’occasion d’examiner ces questions nouvelles qui n’ont pas donné lieu, jusqu’à présent, à une analyse fouillée.

Keywords

Social law. Labour law --- Belgium --- BE / Belgium - België - Belgique --- 347.754 --- 332.11 --- 658.311 --- V18 - Exécution du contrat de travail – Uitvoering van een arbeidscontract --- 351.83*1 <493> --- Contrat de travail --- BPB1012 --- 351.83*1 <493> Arbeidsovereenkomstenrecht. Beroepenwetgeving. Vrouwenarbeid. Jeugdarbeid. Grensarbeid--België --- Arbeidsovereenkomstenrecht. Beroepenwetgeving. Vrouwenarbeid. Jeugdarbeid. Grensarbeid--België --- Verhuur van diensten. Ondernemingscontract. Arbeidscontract. Dienstcontract. Collectieve arbeidsovereenkomsten. --- Arbeidscontract. Collectieve arbeidsovereenkomsten. --- Indienstneming van personeel. Beoordeling. Bevordering. --- Arbeidscontract --- Labor contract --- Employees --- Breach of contract --- Personnel --- Inexécution --- Dismissal of --- Law and legislation --- Resignation --- Licenciement --- Droit --- Démission --- Ebooks --- BE / Belgium - België - Belgique --- V18 - Exécution du contrat de travail - Uitvoering van een arbeidscontract --- työsopimus --- contratto di lavoro --- umowa o pracę --- pracovná zmluva --- arbejdskontrakt --- work contract --- kontratë pune --- договор за работа --- darba līgums --- ugovor o radu --- arbeidscontract --- darbo sutartis --- трудов договор --- pogodba o delu --- σύμβαση εργασίας --- contrato de trabajo --- contrato de trabalho --- arbetsavtal --- Arbeitsvertrag --- pracovní smlouva --- tööleping --- уговор о раду --- kuntratt tax-xogħol --- munkaszerződés --- conradh fostaíochta --- contract de muncă --- sopimus työhönotosta --- employment contract --- ansættelseskontrakt --- köztisztviselői kinevezés --- Dienstvertrag --- contratto di assunzione --- labour contract --- közalkalmazotti kinevezés --- contrat d'embauche --- ugovor o zapošljavanju --- töölevõtuleping --- договор за вработување --- Einstellungsvertrag --- σύμβαση πρόσληψης --- kontratë punësimi --- aanstellingscontract --- anställningsavtal --- įdarbinimo sutartis --- sjednání pracovního poměru --- Verhuur van diensten. Ondernemingscontract. Arbeidscontract. Dienstcontract. Collectieve arbeidsovereenkomsten --- Arbeidscontract. Collectieve arbeidsovereenkomsten --- Indienstneming van personeel. Beoordeling. Bevordering --- Arbeidsovereenkomstenrecht. Beroepenwetgeving. Vrouwenarbeid. Jeugdarbeid. Grensarbeid--België --- Sociaal recht - algemeen : Arbeidsovereenkomsten --- Droit social - généralités : Contrats de travail --- E-books --- conradh oibre --- Belgique --- Droit social --- Ius variandi


Book
Quelques propos sur la rupture du contrat de travail : hommage à Pierre Blondiau
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 9782874551161 2874551163 Year: 2008 Publisher: Louvain-la-Neuve : Anthemis,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Afin de rendre hommage au professeur et magistrat Pierre Blondiau, il ne pouvait y avoir meilleur thème que celui de la rupture du contrat de travail qui fut réellement son sujet de prédilection. Ses collègues, amis, anciens assistants et étudiants ont participé à cet ouvrage collectif qui rassemble une vingtaine de contributions originales. Ces contributions s’aventurent volontiers sur des terrains généralement peu explorés du thème pourtant classique de la rupture du contrat de travail. On y trouve des propos sur les modes civilistes de rupture et, notamment, la rupture des contrats à durée déterminée ou l’application de la force majeure. L’exercice du pouvoir et du droit de rupture sont analysés avec des réflexions poussées sur le sens du congé dans notre système juridique. Les limitations du pouvoir de rupture, que ce soit en matière de licenciement ou de démission, sont abordées. Toutes les modalités de la démission et des licenciements y sont examinées puisque l’on trouve des textes consacrés aux licenciements moyennant préavis ou moyennant indemnité, aux licenciements pour motif grave et aux licenciements abusifs. Les contributions explorent encore le sort de la période qui suit le congé. On y trouve également des propos sur les pouvoirs du juge, les transferts conventionnels en entreprises ou l’influence du droit européen. Le droit de la rupture du contrat de travail offre non seulement aux praticiens son lot de travail quotidien mais également aux chercheurs, un terrain infini de débats. Ces quelques propos de haut vol en sont une belle illustration.

Listing 1 - 7 of 7
Sort by