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Les robots. Promesses de progrès, sources d'angoisses... Qu'ils soient à l'image de l'homme ou qu'ils s'éloignent des standards humains, les robots d'aujourd'hui se caractérisent par leur autonomie, leur interactivité, leur capacité d'apprentissage... leur intelligence? Le robot deviendra-t-il un être pensant et agissant, à l'égal de l'homme? Le robot sera-t-il un « autre » homme? L'avenir est encore à construire. Le robot est un objet multiple et multiforme, émergent et encore non parfaitement identifié.Pourtant, les prévisions cognitives, réelles ou fantasmées, des robots obligent à s'interroger sur les conséquences juridiques d'une telle individualisation. Le robot aura-t-il un jour, à l'image de l'être humain, une personnalité juridique? Quelle(s) responsabilité(s) en cas de dommage causé par un robot? Comment protège-t-on et valorise-t-on le robot et l'innovation ainsi réalisée, notamment via la propriété intellectuelle? Quid des données personnelles recueillies par le robot...?Autant de questions qui, grâce aux regards croisés de chercheurs et de professionnels, du droit et d'autres disciplines, ont trouvé, à l'occasion de cette 7e édition du Festival Ciné-Droit de la Faculté Jean Monnet organisé par le CERDI (centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel, www.cerdi.u-psud.fr), un nouvel écho.

Robotics --- Artificial intelligence --- Robotique --- Intelligence artificielle --- Law and legislation --- Droit --- Cybernétique --- Robots --- Cybernétique. --- Droit.

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L’intelligence artificielle est à un stade de développement qui permet d’envisager son appréhension par le droit. Ses applications se concrétisent et il n’est plus besoin de se projeter pour se représenter les progrès aussi bien que les risques. Une réglementation est d’ailleurs à l’état de projet, la Commission européenne ayant publié, le 21 avril 2021, une proposition de règlement établissant des règles harmonisées concernant l’intelligence artificielle. En amont, le travail préparatoire est déjà bien engagé, qu’il s’agisse d’évaluer les situations en cours, d’éprouver l’adaptabilité des règles de droit positif, de préparer les orientations à prendre et les choix à opérer ou encore de s’interroger sur les méthodes, entre approche éthique et démarche prescriptive.Dans ce contexte, des universitaires de renom ont joint leurs réflexions afin que chaque étude dans leur domaine de spécialité concoure à une présentation complète des problématiques suscitées par le développement de l’intelligence artificielle. Dans la première édition de l’ouvrage, il était traité de l’éthique, du droit des personnes, du droit de la responsabilité et des assurances, des véhicules autonomes, du droit des contrats, de la concurrence, de la justice, du droit pénal, de la propriété intellectuelle, des données à caractère personnel, du droit du travail, du droit de la santé, du droit bancaire et financier, des finances et de la fiscalité, de la blockchain, des drones civils ou encore du droit international. À ces contributions, mises à jour et pour certaines refondues, s’en ajoutent d’autres sur le droit militaire, la décision administrative et la cybersécurité.Ainsi actualisé et enrichi, cet ouvrage s’adresse à tous ceux qui s’intéressent à l’intelligence artificielle et aux juristes de toutes les disciplines et de toutes les professions qui en auront l’utilité – universitaires, magistrats, avocats, juristes d’entreprise.

Artificial intelligence --- Intelligence artificielle --- Law and legislation --- Droit --- Droit. --- 34:681.3 --- 34:681.3 Informaticarecht --- Informaticarecht

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La question des exceptions au droit d'auteur est une des plus controversées de la discipline. Il n'y a pas lieu de s'en étonner. Définir le périmètre du droit oblige forcément à dire ce qu'il est. Et l'on sait que le droit d'auteur est en crise. La diversité des solutions nationales dans l'Union européenne atteste que des choix sont possibles. Mais les exceptions reposent elles-mêmes sur des considérations variées qui ne sont pas toutes aussi impérieuses, ce qui impose une réflexion préalable sur leur fondement. La directive de 2001 sur la société de l'information doit également être prise en compte, même si l'harmonisation qu'elle réalise est modeste, car la Cour de justice paraît prête à prendre le relais. Quant au "triple test", dit aussi "test en trois étapes", issu de plusieurs conventions internationales, on doit se demander quelle sorte de boussole il constitue pour le législateur et pour le juge. Au-delà de ces interrogations fondamentales, le colloque s'attache à une analyse plus fouillée de la façon dont l'équilibre des intérêts peut être recherché dans trois séries d'exceptions : l'exception de copie privée, qui mérite un examen spécial compte tenu de son importance pratique et de l'incidence de l'arrêt Padawan du 21 octobre 2010, les exceptions à des fins d'information d'actualité, dont les médias sont prompts à revendiquer l'extension, et les exceptions à des fins d'enseignement et de recherche, souvent présentées comme essentielles pour assurer le développement de ce que la Commission européenne appelle la "société de la connaissance".

Fair use (Copyright) --- Usage loyal (Droit d'auteur) --- Droit d'auteur (droit européen) --- Droit d'auteur --- Pays de l'Union européenne

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La 4e de couverture indique : "Si les technologies de l’information et de la communication peuvent être sources de progrès, elles peuvent aussi s’accompagner de nouveaux risques et dangers. Tel est notamment le cas avec le profilage en ligne. Le législateur ne l’ignore pas. Le Règlement général sur la protection des données du 27 avril 2016 définit ainsi le profilage comme « toute forme de traitement automatisé de données à caractère personnel consistant à utiliser ces données à caractère personnel pour évaluer certains aspects personnels relatifs à une personne physique ». Les enjeux sont évidemment considérables, qu’il s’agisse de la question du consentement libre et éclairé des utilisateurs des services en ligne à ce profilage ou de l’identification des instruments juridiques et techniques l’encadrant. Offrant un éclairage pluridisciplinaire (droit, informatique et sociologie), le présent ouvrage analyse les pratiques du profilage en ligne et leur impact sur les libertés et les droits fondamentaux des individus. Il propose également des solutions juridiques et techniques propres à limiter les atteintes susceptibles d’être portées à ces droits. Il est le fruit de la collaboration scientifique d’une vingtaine de chercheurs financée par le Labex CominLabs."

Protection de l'information (informatique) --- Droit à la vie privée. --- Identité numérique. --- Informatique et liberté. --- Droit du travail. --- Droit social. --- Droit. --- Droit à la vie privée. --- Identité numérique. --- Informatique et liberté. --- Profilage (droit) --- Data protection --- Privacy, Right of --- Droit à la vie privée --- Online identities --- Identité numérique --- Informatique et liberté --- Law and legislation --- Droit

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Le professeur Pierre Sirinelli est entré en droit d'auteur comme on entre en religion. Disciple d'André Françon, il a consacré sa thèse, soutenue en 1985, aux liens entre le droit moral de l'auteur et le droit commun des contrats. Il appartient à ces quelques grands noms de la propriété intellectuelle qui ont très tôt compris l'importance que les services numériques seraient amenés à prendre. Pressentant que ces techniques, qu'on appelait encore « nouvelles », allaient bouleverser la discipline, il a participé à la création des normes qui leur sont applicables. Mais Pierre Sirinelli ne s'est pas contenté de penser le droit au travers de multiples publications scientifiques et de nombreuses responsabilités éditoriales. Il est aussi un formidable enseignant. Reçu au concours d'agrégation en 1988, professeur à l'Université de Nantes, puis à l'Université Paris-Sud (devenue Paris-Saclay), où il fut doyen de la Faculté de droit-économie-gestion, et enfin à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, il a su transmettre sa passion à des générations d'étudiants en créant et dirigeant différentes formations spécialisées. Expert reconnu, il s'est investi au plus haut niveau, par exemple auprès du ministère de la Culture, en tant que personnalité qualifiée au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, ou au sein de l'Association littéraire et artistique internationale dont il est vice-président et dont il dirige actuellement la branche française. Désormais professeur émérite de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Pierre Sirinelli est habité par la même passion qu'à ses débuts et son implication demeure considérable. Ardent défenseur de la culture, observateur avisé des évolutions de la société de l'information, il a contribué à construire le droit de la propriété intellectuelle contemporain, explorant ses concepts dans une approche renouvelée, sans jamais oublier de s'ouvrir à d'autres disciplines et à d'autres cultures juridiques. C'est dans cette triple perspective que ses collègues et amis ont voulu lui rendre hommage en réalisant cet ouvrage qui lui ressemble.

Law and art --- Art and state --- Sirinelli, Pierre.