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KBR (3)


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French (3)


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1813 (2)

1812 (1)

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[1812 02 05] Ordonnances. Nous, premier président de la Cour impériale séant à Bruxelles [...] Ordonnons que les assises du département des Bouches-du-Rhin, pour le deuxième trimestre de l'an 1812, s'ouvriront à Bois-le-Duc le premier avril 1812 [...] Nommons, pour les présider, M. le conseiller Storm [...]
Authors: --- --- --- --- --- et al.
Year: 1812 Publisher: A Bruxelles de l'imprimerie de la veuve de F. Hayez, rue de la Montagne, N.° 1009

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[1813 02 04] Ordonnances. Nous, premier président de la Cour impériale, séant à Bruxelles [...] Ordonnons que les assises du département des Bouches-du-Rhin, pour le deuxième trimestre de l'an 1813, s'ouvriront à Bois-le-Duc le premier avril 1813 [...] Nommons, pour les présider, M. le conseiller Calmeyn [...]
Authors: --- --- --- --- --- et al.
Year: 1813 Publisher: A Bruxelles de l'imprimerie de la veuve de F. Hayez, rue de la Montagne, N.° 1009

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[1813 04 15] Ordonnances. Nous, premier président de la Cour impériale, séant à Bruxelles [...] Ordonnons que les assises du département des Bouches-du-Rhin, pour le troisième trimestre de l'an 1813, s'ouvriront à Bois-le-Duc le 1.er juillet 1813 [...] Nommons, pour les présider, M. le conseiller Calmeyn [...]
Authors: --- --- --- --- --- et al.
Year: 1813 Publisher: A Bruxelles de l'imprimerie de la v.e de F. Hayez, rue de la Montagne, N.° 1009

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