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Les relations entre le commissaire central et les chefs de services publics dans le département de la Meurthe d'après le registre L 133 des archives départementales de Meurthe-et-Moselle

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Book
Aspects du monde contemporain. BEP 1ère année
Authors: --- ---
Year: 1973 Publisher: Paris: Foucher,

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Book
Les grands ensembles économiques, politiques et sociaux. BEP 2e année
Authors: --- ---
Year: 1977 Publisher: Paris: Foucher,

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Documents et données d'histoire et géographie. Du XIXe siècle à la France d'aujourd'hui. CAP 2e année
Authors: --- ---
Year: 1974 Publisher: Paris: Foucher,

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Droit, administration et justice : mélanges en l'honneur des professeurs Marie-Thérèse Allemand-Gay et Jean Gay
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 9782814300606 Year: 2011 Publisher: Nancy : Presses universitaires de Nancy,

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Droit --- France --- France --- Histoire --- Droit --- France --- France --- Histoire --- Histoire


Book
Les Parlements de province : Pouvoirs, justice et société du xve au xviie siècle
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2912025001 2810709955 9782912025005 Year: 2020 Publisher: Toulouse : Presses universitaires du Midi,

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Abstract

L’existence d’une pluralité de cours suprêmes, fut, à l’Epoque moderne, une exception française en Europe. Autour du parlement de Paris, incontestablement supérieur tant par son ancienneté que par l’étendue de son ressort, la monarchie a créé, à partir du xve siècle et par vagues successives jusqu’au xviiie siècle, une constellation de cours souveraines, insérées dans le particularisme de leurs provinces et soucieuses de défendre leurs privilèges et leurs prérogatives face aux autres pouvoirs, qu’ils soient nationaux, provinciaux ou locaux. L’historiographie a longtemps un peu négligé ces institutions, moins bien connues que le parlement de Paris, leur modèle et leur rival. Les cinquante contributions, rassemblées dans cet ouvrage, présentent un état des lieux des recherches en cours, ordonné autour de trois axes. La première partie est consacrée aux circonstances dans lesquelles sont apparues les cours souveraines de province et aux conditions de mise en place de leurs structures internes. Ce sont donc des Trajectoires institutionnelles qui sont présentées ici dans leur spécificité et leurs convergences. L’examen des Pouvoirs et des compétences exercés par les parlements constitue le second axe de recherche autour duquel sont réunis les textes consacrés à leur fonction judiciaire et juridictionnelle d’une part et à leur rôle administratif d’autre part. Enfin une troisième partie aborde la Société parlementaire dans ses dimensions sociales et idéologiques.

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