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Book
Du plagiat
Author:
ISBN: 9782070441365 2070441369 Year: 2011 Volume: 550 Publisher: [Paris] : Gallimard,

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Abstract

Met en évidence les critères qui distinguent l'emprunt honnête de l'emprunt fautif, d'un point de vue tant juridique qu'esthétique et littéraire, afin de cerner plus sûrement le phénomène du plagiat.


Book
Le plagiat universitaire : une fragilisation de l'autorité
Author:
ISBN: 9782753902626 2753902623 Year: 2016 Publisher: Saint-Denis : Connaissances et savoirs,


Book
Peer-to-peer file sharing and secondary liability in copyright law
Author:
Year: 2009 Publisher: Cheltenham, UK ; Northampton, MA : Edward Elgar,


Book
Copyright enforcement and the internet
Authors: ---
ISBN: 9789041133465 9041133461 Year: 2010 Volume: 21 Publisher: Alphen aan den Rijn Kluwer Law International

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Abstract

Although copyright enforcement has always been a controversial issue, it took the advent of the Internet to raise a fundamental challenge to its very raison d’être. Legislative activity in this area during recent years clearly demonstrates the extent to which enforcement has been brought to the forefront of attention, as owners of copyrights find themselves trying to supersede the limitations of law in order to respond effectively to the reproductive power of new technologies. This timely collection of essays by European and international authorities in the field of copyright law presents a variety of valuable perspectives on the multitude of issues arising in respect of copyright enforcement on the Internet, including the following: the collection of evidence for allegation of infringement; identifying the infringer; jurisdiction and the recognition and enforcement of judgments; liability of Internet service providers; balancing copyright, data protection, and privacy; considerations of social policy and human rights; cost and efficiency of data availability on the Internet; exchanges of information and mutual assistance among enforcement authorities; criminal liability on the Internet; combating piracy in the digital environment; and prospects for a common regulatory framework. Most of the existing European Union and international policies are considered in some depth, and the authors also discuss a variety of national laws and initiatives, technical measures, and the soft law and hard law models that have been proposed. In the years to come, as more and more lawyers are confronted with issues involving copyright enforcement on the Internet, this book’s value as a springboard to the informed future development of this area of legal theory and practice will become more evident. For this reason, as well as for its richly detailed treatment of trends and current reality in the field, it is sure to be read and put to good use by business people, international lawyers, government officials, and interested academics in all parts of the world.


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Le livre, le droit et le faux : Essai sur l'édition juridique et la contrefaçon au Siècle des Lumières
Author:
ISSN: 24942545 ISBN: 9782343121673 2343121672 Year: 2017 Publisher: Paris : L'Harmattan,


Multi
Le téléchargement d'œuvres sur Internet : perspectives en droits belge, français, européen et international
Authors: --- ---
ISBN: 9782804448813 Year: 2012 Publisher: Bruxelles : Larcier,


Book
L'auteur au temps du numérique
Authors: --- ---
ISBN: 9782813000880 Year: 2012 Publisher: Paris : Ed. des Archives contemporaines : LabsHadopi,

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Abstract

Une analyse de l'influence du numérique sur l'acte d'écrire et de publier un livre. Outre de nouvelles façons d'écrire et de nouvelles possibilités d'édition et de publication, la numérisation intervient sur le colloque singulier entre l'auteur et le lecteur, sur les relations entre les producteurs et le public, entre l'auteur et l'éditeur, tout en laissant au livre-papier sa place décisive.


Book
Le plagiat académique : comprendre pour agir
Author:
ISSN: 12868698 ISBN: 9782343075310 234307531X Year: 2015 Publisher: Paris : L'Harmattan,

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Abstract

Fruit de dix années d'un travail collectif international et interdisciplinaire, cet ouvrage expose les dérives qu'Internet peut entraîner dans le système académique à travers l'acte de plagiat. Etroitement lié au site web Responsable.unige.ch, il présente une méthodologie visant à mieux appréhender ce phénomène. Il s'adresse aux chercheurs, étudiants, directeurs de revues et d'établissement.--[Memento]


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Lutte contre le téléchargement illégal : Lois Dadvsi et Hadopi
Authors: ---
ISBN: 9782721212696 2721212699 Year: 2010 Publisher: Rueil-Malmaison : Lamy,

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Abstract

Les lois Dadvsi, du 1er août 2006, Hadopi, du 12 juin 2009, et Hadopi 2, du 28 octobre 2009, ont constitué des épisodes d'un long et tumultueux feuilleton législatif. Par un dispositif particulier, il a été cherché à lutter contre le téléchargement illégal, dans le cadre des échanges peer to peer(" P2P ") notamment. Il est fait ici état des arguments et des points de vue échangés. La controverse est loin d'être close. Après l'adoption des textes, demeure le problème de leur application. Celle-ci est loin d'être garantie. De telles pratiques de téléchargement illégal portent atteinte aux droits des auteurs, des artistes-interprètes, des éditeurs et des producteurs. Elles sont constitutives de contrefaçons. Elles menacent l'avenir de la création et des industries culturelles. Tous, titulaires de droits et public, auraient à en souffrir. On ne peut se satisfaire du principe de gratuité que revendiquent les jeunes générations. Partant du désir d'adopter des dispositions moins lourdes et plus souples que celles applicables à la contrefaçon en général, n'en arrive-t-on pas à un régime plus rigide et contraignant ? Celui-ci comporte, à l'issue d'interventions administratives et judiciaires, la peine complémentaire de la suspension de l'accès à internet. Celle-ci est susceptible d'être prononcée, dans des conditions spécifiques, non seulement à l'encontre des personnes coupables de tels faits, mais également de celles contre qui sera retenue la négligence dans la surveillance de l'utilisation de leur connexion. Ne conviendrait-il pas d'engager davantage la responsabilité de ceux qui fournissent les moyens (logiciel, hébergement, accès) de ces pratiques illégales et qui en tirent de substantiels avantages financiers ? Face aux difficultés rencontrées par le droit, les techniques, qui facilitent de tels usages, ne permettraient-elles pas aussi d'y faire obstacle ? Plus positivement même, par le relevé des oeuvres et des prestations téléchargées et de leur quantité, ne pourraient-elles pas contribuer à la pleine mise en oeuvre des droits en cause ? L'indispensable protection des droits des auteurs et des artistes-interprètes et, à travers eux, de l'avenir de la création sous toutes ses formes ne peut se faire que dans le respect des droits des internautes. Aucun ne doit l'emporter sur les autres ni être sacrifié aux autres. Cela serait pire que tout ou constituerait un " peer " ratage...

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