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Book
Droit civil. Introduction Biens Personnes Famille
Authors: ---
ISBN: 9782247130474 224713047X Year: 2013 Publisher: Sirey

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Abstract

[20e éd.] I. Introduction à l'étude du droit Le droit, les droits, la preuve des droits : fondement, caractères, sources, différents droits subjectifs, preuve des droits subjectifs Le patrimoine, les biens et les principaux droits sur les biens : patrimoine et les différents biens, droit de propriété et ses modalités : indivision et copropriété, différents modes d'acquisition de la propriété, la possession ; droits réels démembrés de la propriété Les institutions judiciaires : recours à la justice, organisation judiciaire, déroulement d'un procès II. Les personnes Les différents sujets de droit : personnes physiques - personnes morales L'individualisation des personnes physiques : nom et sexe - domicile et nationalité La capacité des personnes physiques : notions générales sur les incapacités et les personnes protégées, incapacité des mineurs, majeurs protégés III. La famille La famille et l'évolution du droit de la famille Le mariage, institution fondatrice de la famille : formation du mariage, conditions et sanctions - effets du mariage - dissolution ou relâchement des liens du mariage -divorce et séparation de corps Les autres formes de vie en couple : concubinage - Pacs La filiation et ses effets : problèmes posés par la conception - établissement extrajudiciaire de la filiation fondée par la procréation - établissement judiciaire de la filiation - actions en contestation de filiation - filiation adoptive - autorité parentale et droits de l'enfant

Les époux, le seigneur et la cité: coutume et pratiques matrimoniales des bourgeois et paysans de France du Nord au moyen âge
Author:
ISBN: 9782802800743 2802800744 Year: 1990 Publisher: Bruxelles Facultés universitaires Saint-Louis


Digital
Mémoire de Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais; en réponse au libelle diffamatoire, signé Guillaume Kornman : dont plainte en diffamation est rendue, avec requête, à M. le Lieutenant-criminel, & permission d'informer.
Authors: ---
Year: 1787 Publisher: [Paris] De l'Imprimerie de Glouster


Book
Droit administratif
Authors: ---
ISBN: 2247014674 9782247014675 Year: 1992 Publisher: Paris: Dalloz,


Book
Le bon mari : une histoire politique des hommes et des femmes à l'époque révolutionnaire
Author:
ISBN: 9782213637686 2213637687 Year: 2010 Publisher: Paris : Fayard,


Book
Droit administratif.
Authors: ---
ISBN: 2247069118 9782247069118 Year: 2006 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract

La vingt et unième édition de ce Précis, qui reste fidèle à l'inspiration qui a guidé les précédentes, a fait l'objet d'une minutieuse mise à jour afin de suivre l'évolution du droit administratif français.Elle est destinée aux étudiants de DEUG et de licence, aux candidats aux divers concours administratifs, et à tous ceux qui veulent s'initier à une discipline apparemment complexe et dont la complexité s'accroît avec le développement du droit communautaire et l'apport de la jurisprudence constitutionnelle. L'ouvrage entend présenter, plutôt que l'exposé détaillé de réglementations changeantes, les notions fondamentales et la logique des réformes intervenues, qui permettent d'éclairer l'évolution de la matière.Il étudie, en trois parties, l'organisation administrative, l'action de l'Administration et le contrôle de l' Administration.L'ouvrage a été traduit en espagnol, en portugais et en japonais.


Book
La paix des ménages : histoire des violences conjugales, XIXe-XXIe siècle
Author:
ISBN: 9791095772019 Year: 2016 Publisher: Paris : Anamosa,

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Abstract

La 4e de couverture indique : "Devenue un "fait de société", la question des violences conjugales avance lestée de chiffres, mais aussi d'une "belle" mythologie : nous autres modernes serions les premiers à lutter contre elles, à les juger réprouvables et même à les punir. A l'heure où les historiens s'emploient à revisiter la place de l'Etat dans l'organisation des sociétés, ce livre est une contribution majeure à la compréhension historique de la place du droit et de la justice dans le processus de pacification des moeurs qui tenaille tant le XIXe siècle. Nourri des centaines d'affaires de violences conjugales dont les tribunaux n'ont pas cessé d'être saisis, il souligne la difficulté de saisir ces violences bien particulières, pour les victimes notamment, il plonge le lecteur dans l'ambiance des tribunaux et il fait le pari de se placer au plus près des magistrats qui traitent ces affaires. Y apportant des arguments solides et historiquement fondés, il permet également d'alimenter les débats citoyens et d'aller à l'encontre de certaines idées reçues : les hommes battus existent aussi, le XIXe siècle ne fut pas que celui du "droit de correction" et peut-être, ayant fait de ces violences un "fait de droit" et non pas un "fait de société", savait-il mieux les punir qu'aujourd'hui."

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