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Histoire contemporaine de la psychiatrie de l'enfant
Authors: ---
ISBN: 2130505236 9782130505235 Year: 2000 Volume: 3554 Publisher: Paris: PUF,

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Book
Candidats réfugiés : le plan de répartition et le registre d'attente
Authors: ---
Year: 1996 Publisher: Bruxelles: FUSL,

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Keywords


Book
Le viol : rapport de médecine légale au congrès de psychiatrie et de neurologie de langue française, Poitiers, 27 juin au 2 juillet 1983
Authors: ---
Year: 1983 Publisher: Paris : Masson,

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Keywords

Les missions des centres publics d'aide sociale : questions d'actualité
Authors: --- ---
ISBN: 2802801112 2802803581 9782802801115 Year: 1996 Volume: 34 Publisher: Bruxelles : Publications des Facultés universitaires Saint-Louis,

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1974 : le minimex… 1976 : l'aide sociale… 1993 : le programme d'urgence pour une société plus solidaire… 1995 : le rapport général sur la pauvreté… Il a semblé nécessaire de faire le point de l'évolution légale, réglementaire et jurisprudentielle quant aux missions des CPAS, au début d'une nouvelle législature tant pour les conseils de l'aide sociale que pour les Parlements et Gouvernements. Une place privilégiée a en outre été réservée au débat entre les praticiens du droit et les praticiens du “terrain”, pour confronter les règles et principes juridiques à la réalité quotidienne. Chaque thème a dès lors été abordé soit par deux orateurs provenant de milieux professionnels différents, soit par un exposé juridique suivi d'une intervention privilégiée faite par un travailleur social.


Multi
Malades mentaux et incapables majeurs : émergence d'un nouveau statut civil
Authors: --- ---
ISSN: 2030093X ISBN: 2802800965 2802803859 9782802800965 Year: 1994 Volume: 30 Publisher: Bruxelles: Faculté Universitaire Saint-Louis,

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Le présent ouvrage a pour objet de contribuer à une meilleure compréhension des changements intervenus en matière de protection de la personne des malades mentaux et de celle des biens des personnes incapables. Les lois du 26 juin 1990 et du 18 juillet 1991 ont en effet introduit en droit belge des ruptures remarquables par rapport à la législation du siècle passé qu'elles ont abrogée. Il a dès lors semblé utile de tenter de cerner la spécificité du but poursuivi par le législateur à l'occasion de cette réforme mais aussi de mieux saisir dans la pratique quotidienne la réalité du changement souhaité par le législateur. À cette fin, il est apparu opportun de solliciter par priorité des praticiens juristes et psychiatres pour qu'ils fassent état de leur expérience professionnelle dans le cadre de ces lois nouvelles, mais aussi et surtout afin qu'ils explicitent la manière dont ils comprennent celles-ci et entendent les mettre en oeuvre.


Book
Les baux à loyer après la loi du 13 avril 1997
Authors: --- ---
ISBN: 2874030147 9782874030147 Year: 1998 Publisher: Bruxelles : La Charte,


Multi
La responsabilité civile des parents
Authors: --- ---
ISBN: 2874031542 9782874031540 Year: 2006 Volume: 6 Publisher: Bruxelles: La charte,

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vant même que d’envisager des modifications législatives dans la précipitation, les auteurs de cet ouvrage ont préféré faire le point relativement à l’état de la législation actuelle en matière et recenser les réponses données jusqu’à présent par la doctrine et la jurisprudence aux nombreuses questions concrètes que posent les relations intra et extra familiales.


Book
Code de la route : code annoté
Authors: --- ---
ISBN: 2874030058 9782874030055 Year: 1997 Publisher: Bruxelles : La Charte,

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Code de la route

L'expropriation pour cause d'utilité publique
Authors: --- ---
Year: 1993 Publisher: Bruxelles Le Charte

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L'expropriation pour cause d'utilité publique
Authors: --- ---
Year: 1993 Publisher: Bruxelles Le Charte

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