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Les bénévoles de l'économie sociale, leur formation, leur protection
Author:
Publisher: Le Mans : Université du Maine.

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Book
La personnalité convoitée
Authors: ---
ISBN: 9782370323934 9782370323934 2370323930 2370323930 Year: 2023 Publisher: [Bayonne]: Institut francophone pour la justice et la démocratie,

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Abstract

Autrefois aisément identifiable, la notion de personnalité juridique est aujourd'hui confrontée à la multiplication de revendications sociétales plaidant en faveur d'une personnification d'entités jusqu'ici étrangères à la notion de personne. Un tel constat se manifeste tant en droit interne, qu'en droit international, et tout autant en droit privé qu'en droit public. C'est le cas, par exemple, de l'animal, au bénéfice duquel un courant de plus en plus important, soutient la nécessité d'une personnalité animale, personnalité technique conçue sur le modèle de la personnalité morale des groupements. Cette revendication, déjà ancienne, se propage aujourd'hui au bénéfice de différentes entités : les peuples autochtones, la nature, l'humanité, les fleuves, les robots autonomes... La multiplication de ces revendications interroge tout autant sur l'objectif qu'elles poursuivent, lesquels peuvent différer d'une entité à l'autre, mais également sur les arguments juridiques mis en avant en faveur de chacune de ces revendications. Par ailleurs, elle interroge plus largement sur le devenir de la notion de personnalité juridique et sur ce qui en fait l'essence...Plusieurs questions méritent ici d'être approfondies. C'est le cas, par exemple, des rapports entretenus entre la notion de personnalité juridique et la notion de droits subjectifs ou de droits fondamentaux d'une part, et les notions de devoirs, d'intérêts et de patrimoine d'autre part. Ces interrogations ont fait l'objet du colloque = La personnalité convoitée =, organisé le 3 mars 2022, par Le Mans Université, sur le site de la faculté de droit de Laval. Réunissant d'éminents universitaires juristes, il a permis de mesurer l'attractivité de la notion de personnalité juridique, et d'en constater la malléabilité.

Représentation, pouvoir et royauté à la fin du Moyen Âge
Authors: --- ---
ISBN: 2708404741 9782708404748 Year: 1995 Publisher: Paris: Picard,


Book
Le droit court-il après la PMA ? : [actes du colloque, le 5 avril 2018, Faculté de droit du Mans]
Authors: ---
ISSN: 22690719 ISBN: 9782370322050 2370322055 Year: 2019 Volume: 81 Publisher: Bayonne]: Institut Universitaire Varenne,

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"Issues d'un colloque organisé en 2018 au Mans, ces contributions de médecins et de juristes proposent une analyse de l'encadrement juridique de l'assistance médicale à la procréation ainsi que de ses moyens de faire face aux évolutions futures de cette pratique, inhérentes aux innovations médicales et aux revendications sociétales."


Book
Le sujet en droit international : colloque du Mans
Authors: ---
ISBN: 2233004663 9782233004666 Year: 2005 Publisher: Paris: Pedone,

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Book
Les Plantagenêts et le Maine : territoires, relais et représentations du pouvoir
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782753582859 Year: 2022 Publisher: Rennes : PUR,

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Abstract

Situé sur un axe assurant la jonction entre l'Aquitaine au sud et le pôle anglo-normand au nord, le comté du Maine, contrôlé par la dynastie Plantagenêt depuis le début du XIIe siècle, occupe paradoxalement une place marginale dans l'économie et le pouvoir des comtes d'Anjou, devenus rois d'Angleterre avec Henri II. Son statut est paradoxal car, en dépit de sa situation périphérique, ce comté revêt une importance capitale lors de l'affrontement entre Philippe Auguste et les souverains anglais. Les études réunies ici permettent d'éclairer les différents aspects de l'implantation, de la circulation et de la représentation d'un pouvoir qui ne fait bien souvent que traverser le comté mais n'y réside jamais de manière durable. L'exemple du comté du Maine permet de porter un regard neuf sur l'exercice du pouvoir dans l'ensemble plantagenêt. Il invite aussi à réexaminer les pratiques du pouvoir en termes de représentation locale et de négociations avec les pouvoirs en place, révélant un équilibre subtil des forces en présence que les Plantagenêts s'efforcent de maintenir en leur faveur. C'est enfin l'occasion de révéler les dernières recherches concernant les éléments majeurs du patrimoine manceau, comme l'abbaye de l'Épau, l'hôtel-Dieu de Coëffort ou le portail royal de la cathédrale Saint-Julien du Mans, qui constituent autant de jalons matériels de leur pouvoir.


Book
Mars en Occident : actes du colloque international "Autour d'Allonnes (Sarthe), les sanctuaires de Mars en Occident", Le Mans, Université du Maine, 4-5-6 juin 2003

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Henri IV et les Jésuites : actes de la journée d'études universitaires organisées le samedi 8 octobre 2003 à La Flèche

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Keywords


Book
Regards croisés sur la qualité de la législation fiscale

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Abstract

Cet ouvrage rassemble les contributions d'auteurs présentées lors du colloque consacré à l'étude de la qualité de la législation fiscale. Ce colloque, qui s’est déroulé en deux temps (1er avril 2021 : Université Jean Moulin – Lyon 3 ; 17 novembre 2021 : Le Mans Université), invitait à réfléchir aux éventuels maux dont souffre la législation fiscale existante – alors même qu’elle constitue l’ossature de la fiscalité – et à proposer des pistes d’amélioration, pour tendre vers un idéal de qualité. Une telle entreprise a pour dessein de contribuer aux réflexions sur la transformation de la loi et, plus généralement, sur l’évolution des normes. Le thème du colloque s’insère en effet dans une problématique globale souvent abordée, mais jamais de façon spécifique ni approfondie en matière fiscale, alors même que la législation fiscale présente d’indéniables spécificités à cet égard, qui méritent que l’on s’y attache exclusivement et dans tous ses aspects. Les enjeux de cette recherche sont également majeurs tant pour les contribuables que pour les autorités chargées de l’édiction, du contrôle et de l’application de la norme législative fiscale. S’interroger sur la qualité de la norme requiert nécessairement un « croisement des regards ». Ainsi, d’une part, les intervenants, de renommée nationale ou internationale, viennent d’horizons différents (chercheurs en droit public et en droit privé, magistrats, avocats, représentants des administrations centrales et locales, personnalités politiques). D’autre part, il a paru indispensable d’observer quelques systèmes fiscaux étrangers, afin d’identifier des points de comparaison et de pouvoir y déceler des pistes d’amélioration du système français.

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