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Comment optimiser ou faire fructifier un patrimoine ? Comment réduire son imposition ? Quelles sont les règles juridiques pour protéger son patrimoine des aléas de la vie et le transmettre dans les meilleures conditions ? Quelles stratégies adopter pour le dirigeant d’une entreprise ? À jour des dernières dispositions légales, sociales et fiscales, cette édition 2023-2024 rassemble toutes les connaissances nécessaires pour réaliser un diagnostic et définir une stratégie patrimoniale, y compris immobilière. Sur le plan juridique : les lois qui encadrent le patrimoine, le mariage, le Pacs, le divorce, le décès, les donations… Sur le plan fiscal : l’impôt sur les revenus de capitaux mobiliers, l’impôt sur les plus-values mobilières, l’impôt sur la fortune immobilière… Sur le plan financier : les produits d’épargne et de placement, l’optimisation d’un patrimoine immobilier, l’investissement locatif, l’assurance-vie, la gestion d’un portefeuille titre, l’épargne retraite… Cet ouvrage écrit par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes (avocats, banquiers, conseillers en gestion de patrimoine, experts-comptables, fiscalistes, inspecteurs des impôts, notaires…) allie principes fondamentaux et outils opérationnels pour le conseiller en gestion de patrimoine.
Patrimoine --- Gestion
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Le patrimoine scientifique et technique mondial existe-t-il ? Michel Cotte partage avec le lecteur cette interrogation, qui résulte d'une longue expérience internationale, tant de terrain auprès de porteurs de projets patrimoniaux que dans les instances de l'ICOMOS et du Comité du patrimoine mondial. Il dresse un état des lieux de la reconnaissance en cours d'un domaine, qui n'est pas toujours bien compris ni convenablement mis en valeur et dont les traces, présentes de longue date, témoignent du fondement même de nos civilisations. L'enquête entreprise - le bilan de toute une carrière - montre la complexité de la question, l'imbrication de valeurs patrimoniales souvent plurielles, où sciences et techniques sont souvent considérées comme de simples moyens au service de projets de développement édilitaires. L'auteur examine les concepts à l'œuvre dans l'évaluation des patrimoines, puis traite les aspects méthodologiques qu'ils impliquent.
Cultural property. --- Patrimoine industriel --- Patrimoine culturel
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Museology --- architectural heritage --- Muséologie. --- Patrimoine.
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Malgré son omniprésence dans le discours juridique, le terme « bien » n’est que rarement appréhendé en lui-même. Constamment vu sous l’angle réducteur des choses et de la propriété, il souffre un manque de conceptualisation que l’auteur de ce travail de recherche s’est donné l’ambition de corriger, à l’aube d’une éventuelle réforme du droit des biens. Rejetant la définition communément admise du bien comme une chose saisie par la propriété, Gabriel Sebban entend d’abord qualifier le bien, qu’il appréhende comme un objet tant économique que juridique. L’identification de sa nature le conduit ainsi à déceler l’existence d’un régime unitaire, le bien étant finalement assimilé au droit patrimonial et lié au sujet par le canal de la titularité, qu'il réhabilite en tant que notion pleinement opératoire. L’identification du bien conduit ensuite l’auteur à s’intéresser à la diversité des biens – et donc des droits patrimoniaux – à partir de leur aspect interne. Réhabilitant la summa divisio classique entre les droits réels et personnels, il l’actualise au moyen d’un principe de classement simple et reconnaît, en marge de ces droits, une autre figure de droits patrimoniaux, les droits d’exploitation, à même de compléter le panorama des biens.
Droit des biens --- Patrimoine --- Propriété
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Le droit français connaît deux types de subrogations : la subrogation personnelle et la subrogation réelle. Bien qu'elle ait été l'objet d'importants travaux, la subrogation réelle reste bien moins connue que la subrogation personnelle. Le droit patrimonial de la famille constitue son domaine de prédilection. Elle est en effet prévue par de nombreux textes spéciaux du code civil dans diverses institutions du droit patrimonial de la famille, et admise par la jurisprudence extensive de la Cour de cassation.Elle n'a cependant pas fait l'objet d'une théorie générale en raison de l'extrême diversité de ses applications ainsi que des limites imposées sous sa conception classique issue du droit romain. Or, la théorie de valeur d'affectation, apparue à la fin du XIXe siècle, a élargi son champ d'application et l'a ainsi libérée du cadre étroit fixé par le code civil. Cette théorie lui a reconnu une véritable réalité juridique apte à être appréhendée sous un concept uniforme et soumise à un régime juridique cohérent.
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Des clés de compréhension afin d'appréhender les enjeux éthiques, politiques et patrimoniaux de la restitution des biens culturels africains conservés dans les musées du monde. ©Electre 2023
Patrimoine culturel -- Restitution --- Art africain --- Politique culturelle --- Restitution --- Collections publiques --- art --- patrimoine culturel --- politique culturelle --- Afrique --- Patrimoine culturel
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Des choses aussi différentes qu'un monument, une usine, une ferme, un écomusée, un paysage, l'alpinisme ou un pont d'herbes tressées sont des traces du passé qu'il faut désormais sauvegarder pour les transmettre aux générations futures. L'analyse communicationnelle montre que ces traces ont acquis le statut de patrimoine en devenant des êtres de langage dotés d'une nouvelle vie sociale. Jusqu'aux années 1970-1980, l'attribution de ce statut était la prérogative de l'État. Ensuite, sont apparus de nouveaux modes, qui ont de plus en plus impliqué des acteurs sociaux et fait appel à la publicisation des savoirs. Aujourd'hui, la reconnaissance patrimoniale de ces traces tend à aussi dépendre de schèmes interprétatifs qui circulent dans la société, notamment par l'intermédiaire des médias. Des traces patrimoniales en devenir s'adresse à tous ceux, chercheurs, professionnels ou étudiants, qui sont à divers titres intéressés par la façon dont se fabrique le patrimoine et dont celle-ci évolue.
Patrimoine culturel -- Protection --- Communication et culture --- Protection --- patrimoine culturel --- transmission culturelle --- communication --- Communication and culture --- Cultural property --- Patrimoine culturel
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La conservation intégrale du passé est-elle possible, voire souhaitable ? En 1986, au plus fort d'un engouement généralisé pour la notion de patrimoine, Michel Melot s'interrogeait avec ironie et érudition sur les motivations et les effets de la préservation et la transmission des archives de toute nature. Aujourd'hui, à l'heure de l'archivage numérique massif, ce texte garde toute sa pertinence
Archives --- Conservation --- Restauration --- Patrimoine culturel --- Protection
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