Narrow your search

Library

ULiège (6)

ULB (5)

KU Leuven (3)

UCLouvain (3)

UNamur (3)

UAntwerpen (2)

FOD Finances (1)

UHasselt (1)

VDIC (1)

VUB (1)


Resource type

book (8)

digital (1)

dissertation (1)


Language

French (9)


Year
From To Submit

2023 (9)

Listing 1 - 9 of 9
Sort by

Book
Conflits d'actionnaires : prévention, résolution, évaluation des actions
Authors: --- ---
Year: 2023 Publisher: Limal : Anthemis,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
L'évaluation de la prestation contractuelle en droit français et en droit italien : [actes du colloque international du 9 décembre 2016 organisé à l'Université de Corse Pasquale Paoli]
Authors: ---
ISBN: 9782849345467 Year: 2023 Publisher: Paris : Mare & Martin,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
L'expertise judiciaire en matrière pénale
Author:
ISBN: 9782807211636 2807211631 Year: 2023 Publisher: Limal Anthemis

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Un examen synthétique actualisé indispensable aux praticiens.L’expertise judiciaire est aussi ancienne que le Code de procédure pénale.À travers son objet et ses modalités de mise en oeuvre, elle a cependant évolué avec la science et avec la société dans laquelle les infractions sont commises.Les développements de la première ont donné lieu à l’apparition de nouvelles techniques d’investigation et l’expertise n’y est pas demeurée étrangère : de la toxicologie à l’analyse ADN, en passant par la psychiatrie ; de l’automobile à l’informatique, en passant par la chimie, le champ des possibilités paraît ne guère connaître de limites.Quant à l’apparition de nouvelles infractions, elle s’est accompagnée de méthodes adaptées à leur élucidation : délits en matière de circulation, fraude informatique, malversations fiscales… soit autant de faits qui nécessitent, pour la Justice, l’appui de spécialistes.Enfin, les règles qui gouvernent la mise en oeuvre de l’expertise judiciaire ont également connu un développement important, eu égard aux questions que pose cet acte de procédure en termes de droits fondamentaux : droit à un procès équitable et droit au respect de la vie privée, pour l’essentiel.À défaut d’une codification de l’expertise judiciaire en matière pénale selon son objet et sa réglementation, le temps nous a semblé venu de tenter d’en réaliser un examen synthétique actualisé.Ce commentaire, issu à la fois d’une expérience pratique acquise comme magistrat et d’un enseignement universitaire dispensé aux candidats experts judiciaires, est d’abord destiné à ces derniers et aux juristes, praticiens du droit pénal et de la procédure pénale.


Multi
Les conflits d'actionnaires : anticipation, solutions, évaluation des actions
Authors: --- ---
ISBN: 9782807211155 Year: 2023 Publisher: Anthemis

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Les conflits d'actionnaires : anticipation, solutions, évaluation des actions
Authors: ---
ISBN: 9782807211155 2807211151 Year: 2023 Publisher: Limal: Anthemis,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

La vie d’une entreprise connaît régulièrement des soubresauts qui peuvent dégénérer en conflit. Sans gestion optimale d’une telle situation délicate, une divergence d’intérêts risque non seulement d’impacter la vie des associés, mais aussi d’emporter l’entreprise dans la tourmente.Les auteurs partagent, au travers de cet ouvrage, leur expérience et des conseils en la matière.La première partie traite des modes de prévention des conflits entre actionnaires. Le fil conducteur suivi est de prévenir ceux-ci le plus vite possible dans la vie de la société en se préparant utilement à les résoudre, en élaborant des documents et des contrats modernisés. Les auteurs détaillent, de manière chronologique, document par document, les techniques utiles de prévention et de règlement amiable des conflits.À défaut d’y arriver, il convient alors de les résoudre afin de sauvegarder l’existence et les intérêts de l’entreprise concernée. Différentes procédures sont examinées, de même que les rôles des acteurs que sont le tribunal civil ou arbitral, les arbitres et les experts amiables ou judiciaires. Faute de transaction amiable, une expertise judiciaire devient inévitable ; les auteurs en décrivent le déroulement, l’illustrant par des recommandations concrètes.Inévitablement, que ce soit sous l’égide du tribunal ou entre parties, la question de l’évaluation des actions se pose alors. C’est pourquoi les auteurs décrivent les concepts et méthodes modernes essentiels pour évaluer une société. Ils en détaillent un cas pratique et terminent leur contribution par des fiches techniques destinées aux avocats, comptables et autres professionnels concernés.Ce livre sera un précieux compagnon de route pour les avocats devant expliquer à leurs clients comment un expert judiciaire pourrait évaluer les actions de leur société de manière objective. Il permettra aussi aux magistrats de comprendre le cheminement d’un expert pour réaliser une évaluation judiciaire de la valeur d’une société.


Dissertation
L'expertise amiable en droit familial : état actuel de la procédure
Authors: ---
Year: 2023 Publisher: Liège Université de Liège (ULiège)

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Face aux problèmes de lenteur et de lourdeur administrative que peut provoquer une procédure d'expertise ordonnée par un juge, les mécanismes contractuels et notamment, l’expertise amiable, tendent à s’imposer aux particuliers. Quels sont les avantages que les parties pourraient obtenir en sortant du cadre judiciaire par rapport au système classique ? L’expertise dite amiable pourrait être une solution de compromis entre les parties et de ce fait, elle permettrait de rétablir l’équilibre entre elles. 
Plus précisément, il s’agira de se concentrer sur la place que l’expertise extrajudiciaire prend dans le cadre de contestations relatives aux obligations parentales découlant de l’article 203 ancien du Code civil. L’objet de ce travail est donc de constater si le mécanisme de l’expertise amiable tend à s’appliquer en droit familial et d’observer les difficultés que cela comporte. 
Dans le but d’analyser ces questions, une comparaison des deux types de procédures sera faite afin d'essayer de mettre en évidence tous les avantages et inconvénients de chacune d'elle. Nous y associerons les propos de plusieurs experts psychologues, forts de leur expérience de terrain ; leurs opinions constitueront un réel apport à notre analyse. Finalement, par la comparaison des procédures, tant sur papier que dans les faits, cette approche nous permettra de savoir si, oui ou non, l'expertise amiable est une voie alternative à considérer sérieusement pour régler un conflit familial.


Book
Science et droit
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782849347546 284934754X Year: 2023 Publisher: Paris : Mare & Martin,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Le présent ouvrage propose une approche à la fois classique et renouvelée des rapports entre la science et le droit. Les controverses méthodologiques et épistémologiques confirment que le droit est pénétré par les autres sciences. Les évolutions scientifiques et techniques laissent apparaître que la science est devenue un objet de prédilection du droit. Les scientifiques sont de plus en plus placés en position de dire le droit. Aussi, le droit est confronté à de nombreux et nouveaux défis comme les biotechnologies, l’eugénisme, l’intelligence artificielle, le statut civil du transsexuel, la justice prédictive et la bioéthique.


Book
Le GIEC urgence climat : le rapport incontestable expliqué à tous
Authors: ---
ISBN: 9791021054677 Year: 2023 Publisher: Paris : Tallandier,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

"Réalisé par des milliers d'experts de toutes nationalités et adopté par les gouvernements à l'ONU, le rapport du Giec fait consensus. Sylvestre Huet, journaliste spécialiste des questions climatiques, le synthétise et le décrypte afin que chacun puisse y avoir accès. Canicules à répétitions, incendies incontrôlables, hausse du niveau des océans, ravages dans la biodiversité, sécheresses, inondations et cyclones dévastateurs... Le climat évolue depuis près d'un siècle et ses effets sont autant perceptibles qu'inquiétants. Les preuves scientifiques sont sans équivoque : ce changement est le résultat de nos émissions de gaz à effet de serre. Il est une menace pour le bien-être humain, la sécurité alimentaire et bouleverse la géographie avec des risques de migrations massives et leurs conséquences imprévisibles. Pourtant, il est encore possible d'atténuer le bouleversement climatique, à condition de mettre en oeuvre de toute urgence une politique collective adéquate. À l'aide d'extraits commentés des derniers rapports du Giec de 2021 et 2022, d'une quarantaine d'infographies et de cartes, cet ouvrage incontournable nous donne les clés pour comprendre et agir dès maintenant."


Book
L'expertise en droit social
Author:
ISBN: 9789403029115 9403029110 Year: 2023 Publisher: Liège : Wolters Kluwer,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

L’ouvrage étudie les principes de l’expertise en droit social, en particulier en matière d’incapacité du travail et d’invalidité (Source: Kluwer)

Keywords

Belgique --- sécurité sociale --- droit social --- secret professionnel --- incapacité de travail --- nezmožnost za delo --- työkyvyttömyys --- Arbeitsunfähigkeit --- keresőképtelenség --- incapacidad laboral --- töövõimetus --- nedarbingumas --- arbetsoförmåga --- niezdolność do pracy --- incapacitate de muncă --- неспособност за рад --- darba invaliditāte --- inkapaċità għax-xogħol --- arbeidsongeschiktheid --- неспособност за работа --- inabilità al lavoro --- incapacidade para o trabalho --- incapacity for work --- nesposobnost za rad --- негодност за работа --- pracovní nezpůsobilost --- éagumas chun oibre --- ανικανότητα προς εργασία --- uarbejdsdygtighed --- paaftësi për punë --- pracovná nespôsobilosť --- darba nespēja --- invaliditate --- netinkamumas darbui --- certificato di incapacità al lavoro --- munkaképtelenség --- darbam nepiemērots --- zdravotné postihnutie z práce --- työhön kykenemätön --- inapt de muncă --- profesinis nedarbingumas --- i papërshtatshëm për punë --- pamundësia në punë --- pracovná neschopnosť --- occupational disablement --- grado di inabilità al lavoro --- töövõimetu --- pracovní neschopnost --- инвалидитет --- unfit for work --- riconoscimento dell'inabilità al lavoro --- radna nesposobnost --- seguridad social --- sigurtà soċjali --- socialna varnost --- securitate socială --- slándáil shóisialta --- sotsiaalkindlustus --- κοινωνική ασφάλιση --- социјална сигурност --- socialinė apsauga --- social security --- sicurezza sociale --- sosiaaliturva --- sociale zekerheid --- sociālā nodrošinātība --- социјално осигурање --- socijalna sigurnost --- sociálne zabezpečenie --- segurança social --- sociální zabezpečení --- soziale Sicherheit --- ubezpieczenie społeczne --- sigurime shoqërore --- social sikring --- social trygghet --- szociális biztonság --- социална сигурност --- Sozialversicherung --- stelsel van sociale zekerheid --- protezione sociale --- sociale bescherming --- regime de segurança social --- κοινωνική πρόνοια --- valsts sociālā apdrošināšana --- sozialer Schutz --- Sozialvorsorge --- sociální pojištění --- forsorgsordning --- szociális védelem --- sociale verzekeringen --- socialforsikret person --- mbrojtje sociale --- regime di sicurezza sociale --- socialförsäkring --- social protection --- national insurance --- previdenza sociale --- систем на социјална заштита --- Vorsorgesystem --- hoolekandesüsteem --- sociálne poistenie --- assicurazioni sociali --- sistema de previdência --- social beskyttelse --- assicurato sociale --- sociální podpora --- System der sozialen Sicherheit --- seguro social --- társadalombiztosítás --- socialforsikring --- sociaal verzekerde --- système de prévoyance --- socijalna zaštita --- socialförsäkringssystem --- sociale zorg --- sotsiaalne kaitse --- социјално осигурување --- σύστημα κοινωνικής ασφάλισης --- sistema de previsión social --- κοινωνική προστασία --- proteção social --- Versorgungssystem --- sociálna ochrana --- social sikringsordning --- sociální ochrana --- κοινωνική αρωγή --- protecție socială --- régime de sécurité sociale --- prévoyance sociale --- protección social --- previsión social --- sociala trygghetssystem --- previdência social --- assurances sociales --- socialt skydd --- protection sociale --- régimen de seguridad social --- sigurim kombëtar --- yleinen sairausvakuutus --- regime previdenziale --- sistema previdenziale --- sotsiaalne turvalisus --- κοινωνική αντίληψη --- sotsiaalkindlustussüsteem --- systeem van sociale zorg --- segredo profissional --- sigriet professjonali --- rún gairmiúil --- segreto professionale --- sekret profesional --- επαγγελματικό απόρρητο --- služobné tajomstvo --- ametisaladus --- služební tajemství --- beroepsgeheim --- profesionalna tajna --- profesionāls noslēpums --- tajemnica zawodowa --- profesinė paslaptis --- professional secret --- tystnadsplikt --- szakmai titok --- tavshedspligt --- secret profesional --- Berufsgeheimnis --- secreto profesional --- ammattisalaisuus --- професионална тайна --- poklicna tajnost --- професионална тајна --- tystnadsplikt för sjukvårdspersonal --- orvosi titoktartás --- secreto médico --- medisch geheim --- důvěrnost informací --- profesní tajemství --- доверливост на информации --- secret médical --- szakmai titoktartás --- lékařské tajemství --- службена тајна --- тајност на медицинските податоци --- slib mlčenlivosti --- доверливост на личните податоци --- деловна тајна --- segredo médico --- ügyvédi titoktartás --- tjänstehemlighet --- ärztliche Schweigepflicht --- ιατρικό απόρρητο --- kutsesaladus --- професионална адвокатска тајна --- sekretess --- доверливи информации --- принцип на доверливост --- socialinė teisė --- legjislacion social --- socialret --- социјално право --- prawo socjalne --- diritto sociale --- Sozialrecht --- sotsiaalõigusaktid --- социално право --- sosiaalilainsäädäntö --- socijalno zakonodavstvo --- szociális jogszabályok --- sociālo tiesību akti --- sociaal recht --- reachtaíocht shóisialta --- sociallagstiftning --- socialna zakonodaja --- direito social --- социјално законодавство --- legislație socială --- κοινωνικό δίκαιο --- social legislation --- Derecho social --- leġiżlazzjoni soċjali --- sociálna legislatíva --- sociální právo --- sociální zákony --- sociālā likumdošana --- normativa sociale --- szociális jog --- sociale wetgeving --- sociálně-právní legislativa --- κοινωνική νομοθεσία --- législation sociale --- tiesību akti sociālajā jomā --- legislación social --- reglamentación social --- sociallovgivning --- Sozialgesetzgebung --- legislação social --- legislazione sociale --- Professional ethics. Deontology --- Social security law --- Belgium --- Sécurité sociale --- Expertises --- Incapacité (droit)

Listing 1 - 9 of 9
Sort by