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Si les violences et les conflits ruraux ont fait l’objet d’importants travaux, il n’en est pas de même pour la justice. En effet, « la justice à la campagne » a été en grande partie délaissée par la recherche. Or la notion de justice, placée aujourd’hui au centre de nombreux travaux et réflexions, tant à l’échelle européenne qu’à l’échelle internationale, s’avère ambivalente et complexe puisqu’elle peut aller de la demande d’une meilleure justice sociale à la volonté de saisir les inégalités socio-spatiales afin d’assurer des aménagements du territoire qui correspondent aux aspirations des acteurs. Dans les perceptions communes, la justice se confond avec l’institution judiciaire, c’est-à-dire avec le « système des tribunaux », mais elle déborde le seul examen de l’appareil judicaire. Prise dans l’univers des sociétés rurales, la justice est un outil de régulation sociale et d’arbitrage, mais elle est aussi prise dans une multiplicité d’usages, depuis les stratégies d’évitement jusqu’à des processus d’instrumentalisation en passant par des formes d’ignorance réciproques. Pour aborder ce vaste champ de recherche, trois entrées ont été privilégiées. La première traite plus particulièrement de la justice spatiale et de l’équité des territoires. La deuxième aborde la question de la proximité et du pluralisme, la troisième et dernière est consacrée aux processus d’instrumentalisation et d’accommodation. Le présent ouvrage, issu des travaux de chercheurs venant de plusieurs disciplines (histoire, droit, sociologie, géographie, histoire de l’art) a pour ambition de confronter les approches, de rendre compte de la vitalité de la recherche et des enjeux qu’elle révèle en les inscrivant dans la longue durée, de la fin de l’Ancien Régime à nos jours.

History --- milieu rural --- justice --- histoire de la justice --- histoire sociale --- histoire rurale --- vie rurale

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La présente étude s’attache à décrypter l’organisation et le fonctionnement de juridictions situées au premier niveau de l’appareil judiciaire. Longtemps dépeintes comme inefficaces, incompétentes, partiales et même âpres au gain, les justices seigneuriales font l’objet, depuis plusieurs années déjà, d’une révision historiographique qui montre au contraire qu’elles peuvent être pleinement parties prenantes des régulations sociales, attachées davantage à réconcilier qu’à sanctionner les plaideurs. Fondée sur le dépouillement exhaustif d’archives de la pratique judiciaire, l’étude tente une approche à la fois quantitative et qualitative des registres audienciers d’affaires judiciaires et d’amendes, tout en faisant une large place au droit coutumier en vigueur dans ces deux provinces du royaume de France. Cette recherche examine ainsi la manière dont l’audience s’organise, le personnel qu’elle mobilise, mais également l’activité quotidienne des tribunaux seigneuriaux à travers la procédure suivie, le type d’affaires jugées et les condamnations prononcées ; le tout en essayant de dégager les « modèles » susceptibles d’avoir influencé la conduite de l’exercice judiciaire dans cette région et à ce niveau institutionnel. Au-delà de ces aspects strictement juridique et judiciaire, ce travail tente enfin d’appréhender le profil des plaideurs, la manière dont ils usent de la justice, et plus largement la place et le rôle assignés à cette dernière vis-à-vis des justiciables et de l’autorité seigneuriale.

History --- Moyen Âge --- justice --- histoire de la justice --- Anjou --- Maine --- justice seigneuriale

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Human rights --- International law and human rights. --- International courts. --- Due process of law. --- Droits de l'homme (droit international) --- Tribunaux internationaux --- Raisonnabilité (droit) --- Accès à la justice --- Accès à la justice

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En 1930, quelques années après avoir publié ses Souvenirs de la Cour d'assises, André Gide suggérait que la punition devrait tenir compte de la personnalité des criminels. Comment punir quelqu'un que l'on ne connaît pas ?, se demandait-t-il, ajoutant qu'« il est, sur la carte de l'âme humaine, bien des régions inexplorées ». Régulièrement, avec plus ou moins d'intensité, le droit de punir a été et reste l'objet de réflexions, de controverses, de propositions de loi, de demandes de réformes. Les débats sont tantôt vifs et profonds et semblent concerner le plus grand nombre, tantôt ils s'appauvrissent et restent réservés aux « spécialistes » qui dans des manuels ou des ouvrages d'histoire du droit pénal présentent ce dernier comme le droit de réprimer ou de sanctionner les auteurs d'infractions. Mais quel sens faut-il donner à la peine si elle n'est pas accompagnée d'autres mesures ? Est-elle une sorte d'horizon d'attente, une fiction des sociétés contemporaines qu'il faut bien entretenir ? Ne faut-il pas « remettre à plat » la justice pénale et se demander si après avoir puni il est possible de guérir ou de rendre un citoyen à la société ? La « pénalité » doit conserver son utilité écrivent les uns et les autres. Mais faut-il punir le crime ou plutôt les criminels ? Faut-il punir de la même manière les enfants, les fous et les récidivistes ? Que doit-on faire à l'époque de l'Empire français dans les colonies ? Ne conviendrait-il pas de se demander à nouveau pourquoi punir ? et de réfléchir à l'efficacité de la justice répressive ? La justice d'expiation et la « rédemption du coupable » ne suffisent pas, la peine est devenue aussi un enjeu symbolique et un moyen de communication, voire une « arme pénale ». Deux siècles après le Code pénal de 1810, une réflexion sur l'histoire du droit de punir et son actualité s'imposait, mais il fallait multiplier les approches disciplinaires, car le droit de punir ne relève pas seulement de considérations abstraites ou de joutes…

Justice --- Peine --- XVIIIe-XXe s., 1701-2000 --- History --- histoire de la justice --- justice --- histoire sociale --- justice pénale --- Punition --- Procédure pénale --- France --- Histoire

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Au débouché d’évolutions qui affectent les sciences sociales depuis une vingtaine d’années, l’étude des normes offre aux historiens un vaste champ d’enquête. L’intégration du droit, l’élargissement du concept de norme au-delà du droit, le dépassement de la confrontation entre normes et pratiques sociales en termes d’application ou d’opposition et la focalisation sur les pratiques productrices de normes ont ouvert des pistes nouvelles. C’est en suivant ces pistes que la norme est ici appréhendée en diverses « fabriques » – institutions, discours, images – au Moyen Âge et à l’époque moderne. Caractérisés par la pluralité des instances et des lieux de production des normes, ces siècles constituent un terrain propice à l’élaboration d’une réflexion comparative sur la normativité. Conjuguant les compétences de spécialistes d’histoire du droit, de la justice, d’histoire intellectuelle, religieuse et sociale, les treize études réunies dans ce volume visitent quatre grandes « fabriques de la norme » : les lieux d’élaboration des normes savantes, les « fabriques » de la loi, puis du procès, celles, enfin, des images et des apparences. À la variété des lieux correspond celle des types documentaires, des lois royales aux livrets de pèlerinage en passant par les lettres de grâce, les statuts synodaux, les délibérations municipales, les sentences de tribunaux, les Quodlibets, les textes casuistiques, l’hagiographie. Outrepassant les frontières chronologiques et disciplinaires communes, ce volume associe à une réflexion historiographique sur la normativité des études précises de cas. Il manifeste, sans prétendre l’épuiser, la réelle productivité historique de l’étude des normes.

Normativity (Ethics) --- Rule of law --- Social control --- Norme (Morale) --- Règle de droit --- Contrôle social --- Social aspects --- History --- Aspect social --- Histoire --- Europe --- Social life and customs --- Moeurs et coutumes --- normes sociales --- histoire sociale --- histoire de la justice