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Le monde de l'entreprise est complexe et semé d'embuches. Le chef d'entreprise, de par sa fonction, est directement concerné, sans le savoir la plupart du temps. Pour autant, il doit pouvoir consacrer un maximum de temps et d'énergie à ses affaires sans se préoccuper en permanence des risques qui pèsent sur lui. Il doit être conscient que son rôle de dirigeant génère des risques juridiques. Il lui faut les connaître pour mieux les éviter. Cet ouvrage répond notamment aux questions suivantes que tout dirigeant devrait se poser : Quels sont les risques juridiques pour un chef d'entreprise ? ; Quelles sont les conséquences de ces risques juridiques pour le dirigeant et son entreprise ? ; Quelles sont les conséquences pour le conjoint ? ; Quelles sont les risques pour les dirigeants de fait ? ; Comment se défendre ? Sans avoir l'ambit de dresser l'inventaire exhaustif des dispositions relatives à la responsabilité civile, pénale ou fiscale du chef d'entreprise, cet ouvrage en présente les principales règles, les pièges à éviter ainsi que les moyens d'en sortir.
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IDENTIFICATION DES OBLIGATIONS DE DILIGENCE Table ronde LES OBLIGATIONS DE DILIGENCE DANS LA PRATIQUE II. CONSTITUTION DE LA NÉGLIGENCE ILLICITE III. CONSÉQUENCES DE LA NÉGLIGENCE ILLICITE -- éditeur.
International obligations --- Obligations internationales --- Liability (Law) --- Responsabilité (Droit) --- État --- Responsabilité (droit international) --- État --- Responsabilité (droit international)
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Responsabilité (droit) --- Responsabilité civile --- Réparation (droit) --- Dommages-intérêts
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Responsabilité civile --- Infections nosocomiales. --- Infections nosocomiales --- Responsabilité (droit)
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Responsabilité (droit) --- Sûretés (droit) --- Biens (droit) --- Droit civil --- Dirix, Eric
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Droit international. --- Juridiction (droit international). --- État --- Responsabilité (droit international). --- International law --- Droit international --- Jurisdiction (International law) --- Juridiction (droit international) --- Government liability (International law) --- État --- Responsabilité (Droit international) --- Droit --- Philosophie --- Juridiction (Droit international) --- Responsabilité (droit international) --- Philosophie.
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L'attribution met en jeu une multiplicité de facteurs dont la maîtrise et la problématique ne cessent d'évoluer ; cette évolution a un impact direct sur le marché de l'art et sur le statut des oeuvres. L'un des objectifs de cet ouvrage est d'analyser l'attribution, tant des oeuvres anciennes que des oeuvres d'art contemporain, et d'examiner les problèmes majeurs liés à cette pratique, tels le statut juridique des experts, les erreurs attributives et la responsabilité des garants et des maisons de vente aux enchères, la légitimité des experts qui exercent une autorité dominante sur le marché de l'art, et les conflits d'intérêt. Enfin, cet ouvrage proposera quelques solutions visant à améliorer le processus d'authentification et à renforcer la sécurité et la qualité d'expertise dans le marché de l'art.
Responsabilité (droit) --- Droit et art --- Art --- Droit comparé --- Expertise --- Authentification --- Experts --- Vente --- Attribution --- Droit --- E-books --- Droit comparé. --- Expertise. --- Authentification. --- Experts. --- Droit. --- Responsabilité (droit) --- Droit comparé.
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Responsibility, Restoration and Fault suggests how we could measure responsible behaviour. What criteria do our actions have to abide by to protect individuals and society? This is particularly relevant in a period where modern technology has not only multiplied the risks and degree of damage, but also created long causal chains that often make it difficult to see a connection between action and damage, and when the damaging effects on individuals or society only emerge decades later. The author argues that a person’s behaviour is responsible if the following criteria are fulfilled simultaneously: (i) the person, whose behaviour could cause damage, would be able to restore the victim, (ii) the person, whose behaviour causes actual damage, restores the victim (both criteria of restoration) and (iii) the person is not at fault when determining and executing an act (criteria of fault).
Responsabilité (droit romain) --- Tort and negligence --- General ethics --- Legal theory and methods. Philosophy of law --- Responsabilité (droit) --- Responsabilité --- Intelligence artificielle --- Philosophie --- Histoire --- Droit --- Responsabilité. --- Philosophie. --- Histoire. --- Droit. --- Romeins recht
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Avant-propos de Michel Germain :« Poser la question de la responsabilité du dirigeant de société conduit à poser une suite d'interrogations qui nous font entrer immédiatement dans les mécaniques juridiques les plus subtiles. [...]La question de la responsabilité [du dirigeant] nous met [...] en face d'une évolution du droit qui tend à multiplier les règles spéciales dans des branches du droit de plus en plus diversifiées. [...] Cet ouvrage en est le témoin privilégié au travers de nombreuses contributions faites par des spécialistes reconnus dans chaque branche du droit. [...]Le lecteur en flânant ou en choisissant le thème qui l'intéresse pourra apprécier cette information de première main, présentée avec brio et sagacité.Cet ouvrage, si minutieusement pensé par Olympe Dexant de Bailliencourt et par Béatrice Lapérou-Scheneider, est-il le livre noir du dirigeant ? Pareille opinion serait excessivement pessimiste, car il s'apparente plutôt à une check hst utile à mettre en oeuvre avant le décollage. »
Chefs d'entreprise --- Administrateurs de sociétés --- Statut juridique --- Responsabilité professionnelle --- Responsabilité civile --- Responsabilité pénale --- Responsabilité (droit) --- Responsabilité professionnelle --- France --- Administrateurs de sociétés --- Responsabilité civile --- Responsabilité pénale --- Responsabilité (droit)
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