Choose an application

• Reference Manager
• EndNote
• RefWorks (Direct export to RefWorks)

Ce manuel est destiné aux acteurs du marché de l'art qui n'auraient pratiquement pas de connaissances juridiques. Il aborde les questions légales qui se posent tout au long du parcours d'une œuvre d'art, de sa création à son éventuelle disparition. Par sa structure, cet ouvrage aborde le droit de l'art d'une manière innovante et atypique. Il est conçu selon une logique particulière : les chapitres sont structurés selon les étapes parcourues par l'œuvre d'art au cours du temps. C'est pourquoi il s'ouvre sur le statut de l'artiste, avant que soient abordées les questions liées aux droits de l'auteur, aux contrats entre artistes et galeries, puis à la vente et à la revente de l'œuvre, jusqu'à son hypothétique destruction. Il s'agit ici d'appliquer les questions juridiques à la réalité particulière du marché de l'art et à ses différents acteurs (artistes, collectionneurs, marchands, galeries, musées...), à ses différents marchés (marché primaire, marché secondaire et secteur culturel), ainsi qu'aux aspects liés à la fiscalité et aux droits de succession. Or, pratiquement rien, en Belgique, ne se rapproche d'un « code du droit de l'art ». Ce livre apporte les réponses spécifiques que les acteurs attendent.

Law and art --- Artists --- Art --- Copyright --- Artists' contracts --- Inheritance and transfer tax --- Droit et art --- Artistes --- Droit d'auteur --- Contrats d'artistes --- Successions et héritages --- Legal status, laws, etc. --- Marketing --- Law and legislation --- Droit --- Commercialisation --- Impôts --- Statut juridique --- Commerce --- kunst --- recht --- auteursrecht --- galeries --- kunstmarkt --- economie --- België --- kunst en economie --- 347 --- Successions et héritages --- Impôts