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2013 (11)

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Book
Le juge et le dialogue des cultures juridiques
Author:
ISBN: 9782811108649 Year: 2013 Publisher: Paris : Karthala,

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Abstract

Cet ouvrage présente le statut du juge dans différentes régions de la francophonie et le rôle qu'il joue dans le rapprochement et le dialogue entre les diverses cultures juridiques. Il offre des clés pour comprendre les difficultés qui se présentent dans la gestion judiciaire de la pluralité juridique et il dessine des perspectives d'évolution.


Book
La concurrence normative : mythes et réalités
Authors: ---
ISSN: 1636905X ISBN: 9782365170260 2365170269 Year: 2013 Volume: 33 Publisher: Paris: Société de législation comparée,


Multi
Les conflits internes de lois.
Authors: ---
ISBN: 9782919211265 2919211269 Year: 2013 Volume: 46 Publisher: Paris IRJS éditions


Book
Autonomie en droit européen : stratégie des citoyens, des entreprises et des États
Authors: ---
ISBN: 9791090429314 Year: 2013 Publisher: Paris : Editions Panthéon Assas,


Book
La fonction européenne du juge national
Author:
ISBN: 9783725568345 3725568340 Year: 2013 Volume: 5 Publisher: Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence,


Book
Pluralism and european private law
Author:
ISBN: 9781849463379 1849463379 Year: 2013 Publisher: Oxford: Hart,


Book
Legal pluralism and empires : 1500-1850
Authors: ---
ISBN: 9780814708361 9780814771167 0814771165 0814708366 Year: 2013 Publisher: New York : New York University Press,

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Abstract

"This wide-ranging volume advances our understanding of law and empire in the early modern world. Distinguished contributors expose new dimensions of legal pluralism in the British, French, Spanish, Portuguese, and Ottoman Empires. In-depth analyses probe such topics as the shifting legal privileges of corporations, the intertwining of religious and legal thought, and the effects of clashing legal authorities on sovereignty and subjecthood. Case studies show how a variety of individuals engage with the law and shape the contours of imperial rule. The volume reaches from Peru to New Zealand to Europe to capture the varieties and continuities of legal pluralism and to probe the analytic power of the concept of legal pluralism in the comparative study of empires. For legal scholars, social scientists, and historians, Legal Pluralism and Empires, 1500-1850 maps new approaches to the study of empires and the global history of law"--Unedited summary from book cover.


Book
Repenser les rapports entre ordres juridiques
Authors: ---
ISBN: 9782359710847 2359710842 Year: 2013 Publisher: Paris: Lextenso,

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Abstract

Notre droit s'internationalise, s'européanise, dans un mouvement exponentiel. Outre les oppositions idéologiques à ce phénomène, que l'on peut juger stériles et surtout très peu conformes à la réalité, les difficultés juridiques suscitées par l'interpénétration des ordres juridiques peuvent décontenancer, tant les instruments habituels de gestion des conflits normatifs sont peu adaptés au traitement des conflits entre norme interne et norme internationale. Le juge, la doctrine ne parviennent pas vraiment à trancher le noeud gordien que constituent ces rapports. Les atermoiements, les silences, les retours en arrière, les crispations démontrent à quel point les cartes sont redistribuées et les enjeux à la mesure des bouleversements. - Les drames, les batailles mêmes que suscitent certaines évolutions du droit, comme le caractère prioritaire de la question de constitutionnalité, démontrent que l'édifice est fragile. Les rapports entre ordres juridiques ne peuvent être compris et solutionnés en mobilisant des grilles de lecture qui relèvent avant tout d'une logique d'ordre juridique interne. Il convient de repenser ces rapports, de réfléchir avec d'autres prismes, d'abandonner des instruments qui paraissaient incontournables comme la hiérarchie des normes, de porter d'autres regards, de chercher des voies nouvelles de traitement des conflits entre normes externes et normes internes. La doctrine doit aussi être capable de porter un regard sur elle- même quant à sa vision des rapports entre ordres juridiques, quant à son obédience à certains postulats. Porter un autre regard sur les rapports entre ordres juridiques, telle est l'ambition de cet ouvrage.


Book
L'application du droit national, international et européen
Author:
ISSN: 03386082 ISBN: 9782247125838 2247125832 Year: 2013 Publisher: Paris: Dalloz,

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Abstract

L'application du droit développe, dans la variété des situations juridiques mondiales, un dynamisme qui lui est propre. Elle ne peut résulter de la seule mise en oeuvre d'une méthode ou d'une solution juridique à un instant donné, dans un espace et à un niveau prédéterminés, par un acteur dûment identifié. Il faut l'appréhender dans un mouvement. Pour une même situation, plusieurs droits doivent être parfois mobilisés, alternativement, cumulativement, dans un même temps ou à des moments différents, dans un seul ou une pluralité d'espaces ou niveaux, par un acteur unique ou des acteurs multiples. Cette dynamique particulière, dont le juriste doit s'imprégner en passant d'un contexte - national, international ou européen - à l'autre, exerce une influence sur le droit, ses utilisations et, parfois, son contenu. Cet ouvrage propose d'expliciter, autour de nombreuses situations et par des exemples concrets (250 environ), l'analyse du juriste chaque fois qu'il est confronté à un cas de pluralisme juridique mondial où plusieurs droits, élaborés dans un contexte national (français, étranger), international (ONU, OMC, OMPI, OIT, OMS, UNIDROIT, CCI, CIJ, CPA, CIRDI, etc.) ou européen (UE, CEDH), ont vocation à s'appliquer ensemble. De nombreux outils d'une application plurielle du droit sont ainsi maniés. Ils sont ordonnés autour d'une démarche élémentaire en trois temps, consistant pour le juriste à comparer (Partie 1), combiner (Partie 2) et hiérarchiser (Partie 3) les méthodes et solutions du droit national, international et européen qu'il lui revient de mettre en oeuvre pour résoudre son cas.

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