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Les bibliothèques sont confrontées aux questions de droit d'auteur, droits voisins et droit des bases de données. L'irruption du numérique et le développement des ressources électroniques ayant bouleversé en profondeur le rapport au document, cet ouvrage propose une approche générale du droit de la propriété littéraire et artistique suivie de deux parties sur les aspects du droit d'auteur.

Copyright --- Public lending rights (of authors) --- Library legislation --- Intellectual property --- Droit d'auteur --- Bibliothèques --- Propriété intellectuelle --- Libraries --- Droits de prêt au public --- Droit --- BPB1306 --- Bibliothèque --- 02 --- Auteursrecht --- Bibliotheek --- Bibliotheekwezen --- 02 Bibliotheekwezen --- Bibliothèques --- Propriété intellectuelle --- Droits de prêt au public --- kirjasto --- könyvtár --- bibliotēka --- librerija --- biblioteka --- βιβλιοθήκη --- Bibliothek --- raamatukogu --- library --- bibliotheek --- knižnica --- knihovna --- bibliotekë --- bibliotek --- bibliotecă --- knjižnica --- библиотека --- biblioteca --- studovna --- Bücherei --- hemeroteca --- čítárna --- читална --- drittijiet tal-awtur --- autorské práva --- e drejtë autori --- szerzői jog --- prawo autorskie --- auteursrecht --- autoriaus teisė --- cóipcheart --- δικαίωμα πνευματικής ιδιοκτησίας --- autoriõigus --- autorsko pravo --- drept de autor --- авторско право --- autorské právo --- Urheberrecht --- tekijänoikeus --- diritto d'autore --- copyright --- upphovsrätt --- direito de autor --- derechos de autor --- forfatterret --- ауторско право --- autortiesības --- avtorska pravica --- јавно прикажување --- aanspraak --- diritto di copia --- droits voisins --- репродукција --- blakustiesības --- јавно изведување --- disciplina sul diritto d'autore --- радиодифузно емитување --- συγγραφικό δικαίωμα --- изнајмување --- јавно пренесување --- direito moral --- derecho de autor --- autorský zákon --- tilgrænsende rettigheder --- gretutinė teisė --- droit moral --- дистрибуција --- diritto di riproduzione --- tutela delle opere d'ingegno --- upphovsrätten närstående rättigheter --- Urheberrechtsschutz --- diritto dell'ideatore --- accessory right --- drepturi colaterale --- evasione dei diritti d'autore --- diritto morale --- πνευματικά δικαιώματα --- derecho moral del autor --- јавно изложување --- prístupové práva --- diritto d'inventore --- преработување --- ophavsret --- e drejtë dytësore --- издавање --- diritto patrimoniale d'autore --- право на умножување --- leabharlann --- Copyright - France --- Library legislation - France --- Bibliothèque --- droit d'auteur --- Pays de l'Union européenne --- Droit de reproduction

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Environmental planning --- Architecture --- architectuur --- Antwerp --- comprehensive plans [reports] --- architecture [discipline]

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Les bibliothèques sont aujourd'hui confrontées à des questions de droit de plus en plus complexes. Les ressources qu'elles acquièrent sont protégées par le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des bases de données. Devant le silence des textes, les professionnels ont longtemps improvisé des réponses empiriques. Les débats sur le droit de prêt, les lois « Dadvsi » (droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information) et « Création et Internet », les ont contraints depuis à élaborer une pratique commune et à s'unir pour faire entendre leur point de vue aux titulaires de droits et aux instances politiques.Après une première édition en 2000, cet ouvrage entièrement renouvelé fait un point complet sur la question. L'irruption du numérique et des réseaux sociaux, le développement de l'offre de ressources électroniques, bouleversent en profondeur le rapport au document. Le droit n'échappe pas à cette révolution. Les bibliothèques doivent être attentives à préserver leur capacité à exercer leurs missions, dans un paysage où l'équilibre entre les intérêts privés et l'intérêt public est de plus en plus mouvant.Autour d'une « Approche générale du droit de la propriété littéraire et artistique » spécialement conçue pour cet ouvrage par Emmanuel Pierrat, deux grandes parties, « Les collections de bibliothèque à l'épreuve des droits » et « Révolution numérique et évolutions de la propriété intellectuelle » permettent d'aborder tous les aspects du droit d'auteur en bibliothèque, de la théorie à la pratique et dans toutes les catégories d'établissements. L'effort de synthèse et de prospective que se sont imposé les auteurs intéressera non seulement les professionnels de l'information et des bibliothèques, mais aussi leurs partenaires. Au-delà, il s'adresse au politique et au citoyen : le droit n'est-il pas l'affaire de tous ?Conçu et dirigé par Yves Alix, inspecteur général des bibliothèques, avec le concours d'Emmanuel Pierrat, avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, l'ouvrage rassemble des contributions de professionnels des bibliothèques et de la documentation venant d'horizons divers (Association des professionnels de la documentation, Bibliothèque nationale de France, bibliothèques universitaires et territoriales).

Copyright --- Public lending rights (of authors)

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Le professeur de français a pour mission de développer chez ses élèves des compétences de communication. Les élèves ont donc, au cours de leur cursus, à mobiliser des savoirs, des savoir-faire, des attitudes de plus en plus complexes. Pour optimiser ces mobilisations, les élèves doivent pouvoir disposer de nombreuses ressources dont certaines, idéalement, devraient être consignées, augmentées au fur et à mesure des apprentissages et aisément (re)consultables. La fiche outil, telle qu'elle est conçue dans ce dossier, c'est précisément cela. Chaque fiche outil a été construite au gré de l'élaboration de séquences d'apprentissage qui ont été proposées aux enseignants de français lors des formations organisées par le CAF. Chaque fois que les formatrices ont envisagé une tâche de communication, elles se sont posé la question suivante : de quels savoirs langagiers les élèves doivent-ils être pourvus pour accomplir ladite tâche? Les fiches outils publiées ici sont telles qu'on pourrait les concevoir en fin de parcours dans le secondaire. Le présent dossier les présente donc à leur stade terminal. Toutefois, un exemple de fiche outil en spirale vous est fourni : c'est la première de ce dossier, celle consacrée à la cohérence textuelle et, en particulier, aux anaphores. Quant au choix des savoirs langagiers envisagés, priorité a été accordée à ceux qui exigent la consultation d'ouvrages spécialisés et donc beaucoup de temps.

Enseignement secondaire --- Français (langue)

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