Narrow your search

Library

ULiège (5)

KBR (3)

UGent (3)

VUB (3)

KU Leuven (2)

UAntwerpen (2)

UCLouvain (2)

ULB (2)

UNamur (2)

AP (1)

More...

Resource type

book (4)

dissertation (1)


Language

French (4)

Dutch (1)


Year
From To Submit

2009 (5)

Listing 1 - 5 of 5
Sort by

Book
Dictionnaire de la sanction pénale
Author:
ISBN: 9782729842352 Year: 2009 Publisher: Paris : Ellipses,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Dissertation
Les principes régissant l'exécution des peines privatives de liberté (art. 74 et 75 al. 1 CP)
Author:
Year: 2009 Publisher: Genève : Schulthess,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
La place de la victime dans le procès pénal
Author:
ISBN: 9782802727927 2802727923 Year: 2009 Publisher: Bruxelles Bruylant

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Tout procès pénal a pour but de vérifier si la culpabilité matérielle et psychologique d'un individu à qui on reproche la commission d'une infraction a été démontrée ou non. Mais toute infraction pénale donne, en principe, naissance à deux actions, l'une publique, pour l'application des peines, et l'autre civile, en réparation du dommage causé par l'infraction. Si l'action publique est exercée au nom et dans l'intérêt supérieur de la société, et si le ministère public a, en la matière, une prépotence que justifie son existence même, certains droits sont néanmoins reconnus à la victime de l'infraction. Nombreux sont ainsi les systèmes de droit qui offrent à celui qui se prétend victime d'une infraction pénale, une option: demander la réparation de son dommage devant la juridiction civile ou porter le débat devant la juridiction répressive. L'option ainsi offerte à la victime est un vestige de l'ancien droit qui porte la marque du système accusatoire. Il lui arrive d'être contestée en raison de la dimension subjective que l'émotion introduit dans le prétoire. L'étude ici présentée vise à présenter le droit et l'état de la réflexion sur ce délicat thème de l'association ou, à l'inverse, de l'exclusion des victimes du procès pénal. Elle vise à donner au lecteur les informations utiles à l'élaboration de sa propre analyse et l'accompagner dans l'établissement de sa conviction.


Book
Sens et non-sens de la peine : entre mythe et mystification
Author:
ISBN: 9782802801894 2802801899 Year: 2009 Volume: 124 Publisher: Bruxelles: FUSL,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Aborder un sujet aussi ambitieux et complexe que le sens de la peine implique un certain nombre de distinctions qui constituent le fil conducteur de cet ouvrage. Il tente ainsi de distinguer, sans pouvoir les dissocier entièrement, le problème de la nature et des contours de la peine, d'une part ; celui de sa justification, d'autre part, en termes de fondement, d'objectifs et d'adéquation à certains principes fondamentaux. Il s'efforce également d'analyser de manière critique les mythes et les stratégies de mystification à travers lesquels ce sens tente d'émerger. Il met enfin en lumière le fond de non-sens sur lequel s'inscrit cette quête de sens et la relativité des réponses qu'on peut lui donner. Ces questions sont abordées à la lumière de quatre paradigmes - la rétribution, la prévention, la réparation et le renforcement symbolique des normes - qui dominent et divisent la pensée pénale dans le conflit traditionnel qui est censé les opposer, mais dont la conciliation au moins partielle paraît à la fois inévitable et souhaitable. Afin d'illustrer l'importance de l'approche contextuelle de cette problématique, l'ouvrage ne se contente pas d'analyser les principales théories générales de la peine, mais encore la jurisprudence de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle belges, du Conseil constitutionnel français, de la Cour suprême des États-Unis et de la Cour européenne des droits de l'homme.

Keywords

Criminal law. Criminal procedure --- Legal theory and methods. Philosophy of law --- Application des peines --- Correctional services --- Corrections --- Exécution de la peine --- Exécution des peines --- Peines -- Application --- Peines -- Exécution --- Penology --- Pénologie --- Rechtzettingen (Recht) --- Rectificaties (Recht) --- Services correctionnels --- Services correctionnels communautaires --- Criminal law --- Punishment --- Judgments, Criminal --- Decriminalization --- Droit pénal --- Peines --- Jugements criminels --- Décriminalisation --- BPB1002 --- Sanction pénale --- Strafsanctie --- Droit pénal --- Décriminalisation --- kaznena sankcija --- kazenska sankcija --- piena --- karistus --- büntetés --- strafsanctie --- trestná sankcia --- pedepse --- penalty --- trestní sankce --- sanção penal --- sanción penal --- Strafmaßnahme --- strafferetlig sanktion --- ποινική κύρωση --- påföljd --- masë ndëshkimore --- kara --- казна --- sanzione penale --- bausmė --- seuraamus --- наказание --- sods --- pamatsods --- sentence --- trest --- domfældelse --- rangaistus --- osuda --- condena --- condenação --- kazna --- sentință --- Verurteilung --- süüdimõistmine --- ποινή --- dënim --- straff --- straf --- kaznena mjera --- fällande dom --- nuosprendis --- condamnation --- kriminālsods --- condanna --- brottspåföljd --- кривична санкција --- druhy trestu --- punishment --- kažnjavanje --- tuomio --- veroordeling --- καταδίκη --- pena --- peine --- kaznenopravna sankcija --- potrestání --- papildsods --- szankció --- казнени мерки --- sunnivahend --- büntetőítélet --- potrestanie --- pionós --- Sanction pénale --- Procédure (droit) --- Mesures de sûreté (droit pénal) --- Philosophie --- France --- Jurisprudence --- Pays de l'Union européenne --- États-Unis --- Belgique


Book
Herstelrecht en procedurele waarborgen
Author:
ISBN: 9789046601525 Year: 2009 Publisher: Antwerpen Maklu

Listing 1 - 5 of 5
Sort by