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French (4)


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2004 (4)

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Manuel de droit pénal général.
Author:
ISBN: 2254054031 Year: 2004 Publisher: Paris Cujas

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Book
Code de procédure pénale
Author:
ISBN: 2247048153 Year: 2004 Publisher: Paris Dalloz

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[59e éd.] Le Code de procédure pénale Dalloz 2018 est l'outil indispensable pour toutes vos recherches sur le procès pénal. Il bénéficie d'annotations jurisprudentielles aussi complètes qu'actualisées : plus de 15 000 décisions y sont ainsi référencées. Une bibliographie dense et mise à jour enrichit chaque thématique abordée.Le Code est notamment à jour des textes suivants :• loi du 28 février 2017 relative à la sécurité publique ;• loi du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale ;• loi du 9 décembre 2016 relative à la transparence, la lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique, dite « loi Sapin II » ;• loi du 22 mars 2016 relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs ;• loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle


Book
Code pénal
Author:
ISBN: 224705370X Year: 2004 Publisher: Paris Dalloz

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[115e éd.] Le Code pénal Dalloz est l'outil de référence du pénaliste, professionnel ou futur professionnel.L'édition 2018 est notamment à jour de :- la loi du 20 mars 2017 portant extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse ;- de la loi du 28 février 2017 sur la Sécurité publique ;- de la loi du 27 février 2017 réformant la prescription en matière pénale ;- de la loi du 27 janvier 2017 dite « Égalité et citoyenneté » ;- de la loi du 9 décembre 2016 de lutte contre la corruption et modernisant la vie économique ;- de la loi du 18 novembre 2016 modernisant la Justice du XXIe siècle.En outre, les annotations jurisprudentielles du livre Ier ont été cette années totalement refondues et remaniées pour une meilleure clarté et dans un souci toujours présent de parfaite exhaustivité

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