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L'essentiel de l'organisation mondiale du commerce (OMC)
Author:
ISBN: 284200468X 9782842004682 Year: 2002 Publisher: Paris : Gualino,

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Synthèse des connaissances sur cette organisation internationale : son rôle dans la mondialisation, ses organes de décision, ses pouvoirs, le mécanisme de règlement des différends, l'examen des pratiques commerciales des Etats.

Que faire du FMI et de la Banque mondiale?
Author:
ISBN: 2842056574 Year: 2002 Publisher: [Paris] : Mille et une nuits,


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Time and soul in fourteenth century theology : three questions of William of Alnwick on the existence, the ontological status and the unity of time
Authors: ---
ISBN: 8822250869 9788822250865 Year: 2002 Volume: 45 Publisher: Firenze Leo S. Olschki


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Gevolgen van uitbreiding Schiphol : een kengetallen kosten-batenanalyse
Authors: --- --- ---
ISBN: 9058330990 9789058330994 Year: 2002 Publisher: Den Haag Koninklijke De Swart

L'accord de l'Organisation mondiale du commerce sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires : une analyse juridique
Authors: --- ---
ISBN: 2275021531 9782275021539 Year: 2002 Volume: t. 117 Publisher: Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence,

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Abstract

L'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (après " l'Accord SPS "), objet de la présente étude, constitue l'un des textes fondamentaux de l'Organisation mondiale du commerce (ci-après " l'OMC "). Ses dispositions déterminent dans quelle mesure les Etats membres de l'OMC sont autorisés, en dépit de leur engagement en faveur du libre-échangisme, à interdire les importations de produits (potentiellement) nocifs pour leur population ou leur environnement. L'Accord SPS a déjà été appliqué par les instances juridictionnelles de l'OMC dans le cadre de trois différends commerciaux, dont le plus célèbre est celui qui a opposé les Etats-Unis et les Communautés européennes au sujet de la viande de bœuf traitée aux hormones. L'emploi toujours plus fréquent de nouvelles technologies hasardeuses dans le domaine agro-alimentaire, cumulé avec la disparité des réglementations appliquées par les différents membres de l'OMC à la commercialisation des produits issus de ces technologies, laissent présager une augmentation des litiges entraînant l'application des règles de l'Accord SPS, d'où l'intérêt du présent ouvrage. Ce dernier offre une analyse juridique complète de l'Accord SPS. Il examine, en particulier, quelles sont les mesures qui tombent sous le coup de l'Accord SPS, quelles sont les exigences de ce dernier et quelles sont les relations entre l'Accord SPS, le principe de précaution et d'autres traités internationaux.


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Vijf voor twaalf. Twintig wereldproblemen, twintig jaar om ze op te lossen
Author:
ISBN: 9056374761 Year: 2002 Publisher: Rotterdam Lemniscaat

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Africa environment outlook : Past, present and future perspectives.
Author:
ISBN: 9280721011 9789280721010 Year: 2002 Publisher: Nairobi : UNEP (United Nations Environment Programme),

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