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1996 (6)

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Dissertation
Les assurances des atteintes à l'environnement : réalités et perspectives d'avenir
Author:
Year: 1996 Publisher: Louvain-la-Neuve : Université catholique de Louvain, Faculté de droit (UCL),


Dissertation
L'assurance de la responsabilité des médecins et des hôpitaux. Entre le marteau et l'enclume
Author:
Year: 1996 Publisher: Louvain-la-Neuve : Université catholique de Louvain, Faculté de droit (UCL),


Book
Verzekeringen en gerechtelijke procedures.
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9067381063 9789067381062 Year: 1996 Publisher: Kalmthout Biblo


Book
Droit des assurances
Author:
ISBN: 2804402754 9782804402754 Year: 1996 Volume: *58 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Abstract

Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu’aux intermédiaires d’assurances. L’ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle. Par rapport à l’édition précédente, parue en 2006, l’ouvrage met à jour la doctrine et la jurisprudence, toujours plus abondantes (par exemple en ce qui concerne la charge de la preuve des exclusions et la notion de sinistre intentionnel). Il analyse les nombreuses réformes que la loi du 25 juin 1992 et la réglementation ont encore connues au cours des dernières années, notamment en ce qui concerne la reconduction des contrats, les actes de terrorisme, l’assurance R.C. vie privée, l’assurance de protection juridique, l’assurance-maladie, l’assurance du solde restant dû, les intermédiaires et la réassurance. Il décrit les nouveaux développements liés à l’influence croissante des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne l’égalité entre hommes et femmes.

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