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book (3)


Language

French (3)


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1840 (3)

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Essai critique sur la nouvelle législation concernant le mariage en Pologne, promulgée en 1836, dans ses rapports avec l'histoire et le droit canonique
Author:
Year: 1840 Publisher: Bruxelles Weissenbruch père

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Lois des 16 août 1838 et 17 août 1839 : abolition de l'arrestation pour dettes en Angleterre: droits et privilèges des créanciers étrangers sur tous les biens, en général, des débiteurs anglais et formalités que tout étranger doit remplir a son débarquement dans la Grande-Bretagne
Year: 1840 Publisher: London George Eyre and Andrew Spottiswoode, Printers

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Dictionnaire résumé des arrêts, jugements et décisions en matière de timbre, d'enregistrement, de greffe, d'hypothèque, de succession et de domaine, suivi d'une table chronologique
Year: 1840 Publisher: Bruxelles Société typographique belge

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