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KBR (403)


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1794 (403)

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Collection complète des ¶uvres de l'abbé de Mably
Authors: ---
Year: 1794 Publisher: Paris Impr. de C. Desbrière

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Calendrier pour l'an IIe de la République française : avec les noms des mois, celui des jours de la décade, et le nom propre de chaque jour : suivi du tableau du maximum des denrées et marchandises : augmenté du maximum des prix pour les grains, farines et fourrages, dans toute l'étendue de la République.
Author:
Year: 1794 Publisher: Paris Chez la veuve Tiger

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Décret de la Convention nationale, du 13e jour du floréal, l'an deuxième de la République française, une et indivisible : qui ordonne un sursis à la vente des biens de ceux qui prétendent avoir été mal-à-propos compris dans la liste des émigrés.
Authors: ---
Year: 1794 Publisher: Paris Impr. du Dépôt des lois

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Digital
Loi sur une question proposée par le jugement du tribunal du district de Chaumont, en date du 5 prairial : du 21 prairial l'an deuxième de la République française, une et indivisible.
Authors: ---
Year: 1794 Publisher: Paris Impr. du Dépôt des lois

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Digital
Loi concernant une question sur les référés des directeurs du juré : du 27 messidor l'an deuxième de la République française, une & indivisible.
Authors: ---
Year: 1794 Publisher: [Paris] Impr. du Dépôt des loix

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Loi sur les difficultés élevées dans l'exécution de l'article VII de la loi du 9 ventose, relatif aux condamnés pour crimes emporportant [sic] confiscation : du 6 thermidor l'an deuxième de la République française, une et indivisible.
Authors: ---
Year: 1794 Publisher: Paris Impr. du Dépôt des lois

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Digital
Loi qui enjoint aux directoires de district de fournir les états de ceux portés ou à porter sur la liste des émigrés de leur arrondissement dont l'absence est reconnue avoir pour objet le service dans les armée de la République : du 18 fructidor, l'an deuxième de la République française, une et indivisible.
Authors: ---
Year: 1794 Publisher: Paris Impr. du dépôt des Lois

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Digital
Loi qui réintègre provisoirement dans la jouissance de leurs propriétés les prévenus d'émigration qui ont obtenu des arrêtés favorables des corps administratifs : du 5 brumaire l'an troisième de la République française, une et indivisible.
Authors: ---
Year: 1794 Publisher: Paris Impr. du Dépôt des lois

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Digital
Loi sur les établissemens de commerce ou manufactures, dans lesquels étaient intéressés des individus dont les biens ont été confisqués au profit de la République, etc : du 17 frimaire l'an troisième de la République française, une et indivisible.
Authors: ---
Year: 1794 Publisher: Paris Impr. du dépôt des Lois

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Digital
Loi qui surseoit à la vente des biens des pères et mères d'émigrés : du Ier nivose l'an troisième de la République française, une et indivisible.
Authors: ---
Year: 1794 Publisher: Paris Impr. du Dépôt des lois

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