Union Catalogue of Belgian Libraries
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Bref, till den store och märkvärdige, författaren Th-- hvilken : efter at hafva gjordt sin lagstiftning i vitterheten, gick och gjorde sitt nödvändiga i financerne.
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Bref til autorn af principen för et rikes financer, satt i den klaraste dag genom Englands öde : frän utgifvaren af samlingar för hjertat och snillet.
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Loi relative au payement des rentes dues aux fabriques, collèges, maisons de charité & autres établissemens : donnée à Paris le 12 févier 1792.
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Loi relative au remboursement d'une partie de l'emprunt de cinq millions ouvert à Gènes : donnée à Paris le 10 février 1792.
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Loi relative au compte à rendre par le Directeur général de la liquidation, les commissaires de la Trésorerie & le Commissaire national près la Caisse de l'extraordinaire : du 7 septembre 1792, l'an 4e de la liberté : lue au Conseil du département des Vosges, & consigée sur ses registres le 14 octobre 1792.
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Banque municipale nécessaire à toutes les villes de commerce de la France, portant suppression de toutes les impositions et liquidation de la dette citoyenne de chaque municipalité
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Convention nationale : Rapport et projet de décret sur la composition des livres élémentaires destinés à l'instruction publique, présentés a la Convention nationale, au nom du Comité d'instruction publique, par L.F.A. Arbogast, député du département du Bas-Rhin
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Convention nationale : Rapport et projet de décret sur l'organisation des écoles primaires, présentés a la Convention nationale, au nom de son comité d'instruction publique, par F. Lanthenas, député à la Convention nationale
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Convention nationale : Rapport fait au nom du Comité d'instruction publique, par G. Romme, député du Puy-de-Dóme; et décret rendu dans la séance du 25 novembre 1792 ... sur la suppression de la place de directeur de l'Académie de France à Rome
Authors:
Romme, G.
---
France
Year: 1792
Publisher: [Paris] de l'imprimerie nationale
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Convention nationale : Projet d'éducation nationale, par J.P. Rabaut, député du département de l'Aube. Du 21 décembre 1792, l'an premier de la République
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