Union Catalogue of Belgian Libraries
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Observations des sieurs Eloy Louis et Dominique-César Leleu, freres, négocians : sur un écrit intitulé, "Second mémoire, pour les maîtres boulangers, lu au Bureau des subsistances de l'Assemble [sic] nationale.".
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Observations sur les influences et les effets du commerce et du prix des grains en France
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Le patriote sincere : moyens simples, et d'une exécution facile pour faire venir à Paris abondamment des grains & des farines, & assurer constamment à cette grand ville une quantité de pain suffisante pour sa consommation
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Examin de plusieurs questions importantes sur le commerce des grains : et sur les moyens d'assurer la subsistance des villes / par M. de B. ...
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Au roi, lettre présentée a Sa Majesté le 9 décembre 1788
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De la liberté intérieure du commerce des grains
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Mémoire sur les subsistances
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Mémoire instructif : remis de la part du roi au Comité des subsistances des États-généraux
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Arrêt de la cour de Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, qui ordonne aux laboureurs de porter leurs grains aux halles ; leur défend d'y en vendre sur échantillons, & de donner des surmesures : & à tous particuliers de s'attrouper, de commettre aucunes violences, de fixer le prix du bled, & de forcer le vendeur à le livrer à un taux inférieur au prix courant ; & en outre qu'il sera informé contre les auteurs des attroupements séditieux & violences qui peuvent avoir été exercées : du vingt-huit février mil sept cent quatre-vingt-neuf.
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Arrêt de la cour de Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, qui ordonne aux laboureurs de porter leurs bleds aux halles, & les met sous la sauve-garde du roi & de justice : défend les séditions, violences & attroupements ... du deux mai mil sept cent quatre-vingt-neuf.
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