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KBR (3)

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Language

French (3)

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1784 (4)

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Oeuvres posthumes de M. le P. de N., auteur des Mémoires historiques et politiques des Pays-Bas autrichiens : contenant la réforme du Conseil des domaines & finances des Pays-Bas, avec un plan d'un changement de perception, & d'une augmentation de produit sur le papier timbré dans les états de Sa Majesté l'empereur & roi, &c.
Authors: --- ---
Year: 1784 Publisher: Neuchâtel: chez Samuel Fauche,

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Abstract

Keywords

Finance --- Stamp duties --- Belgium


Digital
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne que les rôles des tailles, capitation & autres impositions de la province de Languedoc, ainsi que les commandemens, contraintes, procès-verbaux, saisies-arrêts, saisies-exécutions, enlèvemens de meubles, emprisonnemens & écrous, qui seront faits pour le recouvrement des impositions, seront écrits en papier librebre 1784
Authors: ---
Year: 1784 Publisher: Paris Imprimerie royale

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Digital
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne que les rôles des tailles, capitation & autres impositions de la province de Roussillon, ainsi que les commandemens, contraintes, procès-verbaux, saisies-arrêts, saisies-exécutions, enlèvemens de meubles, emprisonnemens & écrous, qui seront faits pour le recouvrement des impositions, seront écrits en papier librebre 1784
Authors: ---
Year: 1784 Publisher: Paris Imprimerie royale

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Digital
Remarks on the report of the East India Directors : respecting the sale and prices of tea
Authors: --- ---
Year: 1784 Publisher: London Printed for T. Cadell

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