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KBR (4)


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French (4)


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1694 (4)

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[1694 01 09] Le Roy voulant pourvoir au recouvrement de la somme de douze cens quatre-vingt-quinze mil six cent cinquante-neuf livres [...] a ordonné & ordonne, que les departemens de la portion de chaque diocese doit porter, de ladite somme de cinq cent quarante mil livres, qui sera levée sur tous les beneficiers du royaume [...] ; [1694 01 09] Louis par la grace de Dieu, Roy de France [...] nous te mandons & commandons que l'arrest dont l'extrait est cy-attaché [...] tu signifie à tous beneficiers, leurs fermiers [...] à ce qu'ils n'en pretendent cause d'ignorance [...] ; Extrait de l'Etat & Departement fait le 4. janvier 1694 [...] ; Extrait de l'Etat & Rolle fait & arresté le 2. janvier 1694
Authors: --- --- --- ---
Year: 1694 Publisher: [Paris? s.n.

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Monseigneur, Le roy ayant eu la bonté d'accorder à la tres-humbble priere de la derniere Assemblée générale du clergé la revocation de sa declaration du vingt-quatrième fevrier dernier [...] nous ne croyons pas, Monseigneur, pouvoir vous rendre un compte plus juste des resolutions que la sagesse de cette illustre compagnie luy a inspirées [...] qu'en vous envoyant les extraits du procès verbal qui contiennent ses deliberations [...]

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[1694 01 09] Louis par la grace de Dieu Roy de France [...] a nos amez & feaux les Archevesques & Evesques, Syndics & Deputez ds dioceses de nostre Royaume [...] Nous avons autorisé & confirmé, autorisons & confirmons ladite deliberation du clergé du vingt-unième decembre dernier, rôlle & departement arresté par Elle pour la taxe des officiers & acquereurs de gages [...]

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Monseigneur, Le Roy a permis au clergé suivant l'usage, de tenir pour le bien des affaires de l'Eglise une grande Assemblée. Pour vous rendre un compte plus exact des intentions de Sa Majesté, Nous avons l'honneur de vous envoyer une copie de la lettre par laquelle Elle a bien voulu nous les marquer [...]

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