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1616 (10)

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Edict dv Roy pour la pacification des troubles de son Royaume. Vérifié en Parlement le 13 Juin, 1616.
Authors: --- ---
Year: 1616 Publisher: A Paris : chez F. Morel & P. Mettayer,

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Book
Declaration du Roy sur les Edicts de Pacification. Verifié en Parlement le 4. Aoust mil six cens seize.
Authors: --- ---
Year: 1616 Publisher: A Paris : chez F. Morel & P. Mettayer,

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Lettres patentes du Roy sur sa declaration du sixiesme septembre mil six cens seize. Verifiee en Parlement le 25 octobre 1616.
Authors: --- ---
Year: 1616 Publisher: [Paris] : A Paris, chez F. Morel, & P. Mettayer, imprimeurs & libraires ordinaires du Roy. M.DCXVI. Avec privilege de sa Maiesté,

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Edict du Roy pour le rachapt et revente de tous greffes civils, criminels & des presentations, affirmations & insinuations, en tous les cours & juridictions de ce royaume : ensemble des places de clercs, tabellionnages, droicts de parisis, de petits seaux, doublemens d'iceux & des presentations, cy devant vendus & engagez, à faculté de rachapt perpetuel.
Authors: --- ---
Year: 1616 Publisher: [Paris] : A Paris, Chez F. Morel, & P. Mettayer, imprimeurs & libraires ordinaires du Roy. M.DCXVI. Avec privilege de Sa Majesté,

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Lettres patentes du Roy, portant defenses à tous ses subjets de prendre paye, appointement, s'enroller ou entreprendre de porter les armes sinon sous la charge & conduite de ceux qui auront commission de Sa Majesté. Verifiees en Parlement les vingt-quatre & vingt-huictiesme novembre 1616.
Authors: --- ---
Year: 1616 Publisher: [Paris] : A Paris, chez F. Morel, & P. Mettayer, imprimeurs & libraires ordinaires du Roy. M.DCXVI. Avec privilege de sa Majesté,

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Declaration du Roy, sur l'arrest fait de la personne de Monseigneur le prince de Condé, & sur l'eslongnement de sa Cour, des autres princes, seigneurs & gentils-hommes. Publiée en Parlement le septiesme septembre, le Roy y seant.
Authors: --- ---
Year: 1616 Publisher: [Paris] : Jouxte lacoppie imprimée, a Paris, chez F. Morel, & P. Mettayer, imprimeurs & libraires ordinaires du Roy,

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Edict du Roy pour la pacification des troubles de son royaume. Verifié en Parlement le 13 juin, 1616.
Authors: --- ---
Year: 1616 Publisher: [Paris] : A Paris, chez F. Morel, & P. Mettayer, imprimeurs & libraires ordinaires du Roy. M.DCXVI. Avec privilege de sa Maiesté,

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Declaration du Roy, sur l'arrest fait de la personne de Monsr le prince de Condé, & sur l'eslongnement de sa Cour, des autres princes, seigneurs & gentils-hommes. Publiée en Parlement le septiesme septembre, le Roy y seant.
Authors: --- ---
Year: 1616 Publisher: [Paris] : A Paris, chez F. Morel, & P. Mettayer, imprimeurs & libraires ordinaires du Roy. M.DC.XVI,

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Ordonnance du Roy sur la retraicte des gens de guerre tant François qu'estrangers, qui ont suivy Monseigneur le prince de Condé durant ces derniers mouvemens. Leüe & publiée par les carrefours de la Ville de Paris le 6 may 1616.
Authors: --- ---
Year: 1616 Publisher: [Paris] : A Paris, par F. Morel, & P. Mettayer, imprimeurs ordinaires du Roy. M.DC.XVI. Avec privilege de sa Majesté,

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Declaration du Roy, sur ce qui s'est passé en sa ville de Peronne. Publiee en Parlement le vingt-cinquiesme octobre, mil six cens seize.
Authors: --- ---
Year: 1616 Publisher: [Paris] : A Paris, chez Fed. Morel, & P. Mettayer, imprimeurs ordinaires du Roy. M.DC.XVI. Avec privilege de sa Majesté,

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