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Droit du travail : effectivité, efficacité ? : actes du Colloque organisé par Créations et recherche pluridisciplinaire (ULB)
Author:
Year: 1996 Publisher: Brussel La Charte

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Les rapports individuels du travail
Authors: ---
Year: 1990 Publisher: Bruxelles Presses universitaires de Bruxelles

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Les rapports individuels du travail
Authors: ---
Year: 1990 Publisher: Bruxelles Presses universitaires de Bruxelles

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Le droit à l'épanouissement de l'être humain au travail : métamorphoses du droit social
Authors: --- ---
ISBN: 9782802723530 2802723537 Year: 2007 Publisher: Bruxelles: Bruylant,

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C'est "la crise" et nous parlons de l'épanouissement de l'être humain au travail... Paradoxe ? Notre hypothèse de recherche : les mutations sociales actuelles provoquées par les bouleversements économiques, financiers et technologiques évacuent progressivement l'être humain du centre des préoccupations. Discriminations et leurs terribles conséquences, course haletante à une formation trop contingente, altération de la santé, flexibilités temporelles et conventionnelles accentuées, modifications importantes de la nature des obligations contractuelles : les conditions de travail comportent de nouveaux dangers pour la sauvegarde de l'intégrité des personnes. Nous sommes en présence de dangereux phénomènes d'accélération. Une accélération démographique, une accélération de production de richesses et de leur répartition inéquitable, une accélération de la reproduction, qui semble infinie, de l'argent par et pour lui-même ! La force et les effets conjugués de tels phénomènes sont extrêmement inquiétants. Notre ébauche d'étude des métamorphoses du droit social contemporain est une recherche fondamentale en ce qu'elle contient une constante interrogation sur le sens et les perspectives d'évolution des normes ; elle est une recherche appliquée en ce qu'elle concerne directement les personnes entrant dans le champ d'action du droit du travail. Nous avons découvert que "l'épanouissement de l'être humain au travail" est une valeur émancipatrice qui, peut naître dans une société démocratique, pluraliste et laïque, parallèlement au déficit d'humanité. Nous proposons une formulation du concept d'épanouissement qui précise, en une liberté et un droit subjectif, la double portée de cette valeur en droit social. Un constat majeur à souligner : il existe un certain nombre de conditions objectives permettant à tout être humain de s'épanouir au travail en développant ses capacités humaines. Au terme de notre réflexion nous émettons aussi une autre hypothèse : l'épanouissement de chaque membre de la collectivité constitue le facteur principal du développement de celle-ci. Les projets liés à l'épanouissement des personnes, dans la perspective de leur participation à l'organisation de la vie sociale, économique ou politique - dans des conditions de paix, de répartition équitable des richesses et de respect des droits et libertés fondamentales - offrent les alternatives les plus aptes à recueillir l'adhésion des êtres humains de toutes tendances et de toutes origines.


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L'inspection du travail et la protection juridique du citoyen
Authors: --- ---
Year: 1995 Publisher: Brugge La Charte

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PLAN. Introduction générale : I. Rappel : Le programme protection juridique. II. Observations liminaires. III. Le projet : "L'inspection du travail et la protection juridique du citoyen". IV. L'objet de la recherche. A. Première étape de la recherche : Approche juridique. 1. Première tâche : Définition de la matière du droit du travail et présentation de l'organisation de son application. 2. Deuxième tâche : Recherche des principes fondamentaux du droit du travail et de normes "transparentes". 3. Troisième tâche : Analyse des rapports d'activité des services d'inspection, des instructions administratives, notes de service et directives. B. Deuxième étape de la recherche : Approche sociologique. C. Troisième étape de la recherche : Synthèse des approches juridiques et sociologique. Conclusions générales : La protection juridique du citoyen ? Bibliographie. Samenvatting.

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Du risque professionnel au bien-être : approches juridique et psychosociologique
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782874555251 2874555258 Year: 2012 Volume: *4 Publisher: Limal: Anthemis,

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L’épanouissement du travailleur dans sa vie professionnelle est un droit. Ce sont les contours de ce droit que les auteurs de cet ouvrage tentent de définir. De la confrontation des approches naît la richesse de l’ouvrage. Et en matière de bien-être au travail, le seul point de vue juridique est parfois pauvre. Les points de vue sociologique et psychologique permettent une réelle appréhension globale du thème. Après avoir tracé l’architecture du système de la sécurité et du bien-être au travail, les auteurs examinent un thème à l’antipode du bien-être : le harcèlement. Harcèlement et suicide sont-ils constitutifs d’accident du travail ? À partir de quand existe-t-il un événement soudain, élément nécessaire à la reconnaissance d’un accident du travail ? La jurisprudence évolue et a même admis certains suicides comme constitutifs d’accident du travail. L’ouvrage aborde finalement deux sujets intéressant de près le bien-être. Tout d’abord, le Fonds amiante. Créé au sein du Fonds des maladies professionnelles, il a pour objet d’indemniser certaines maladies très spécifiques. Ensuite, la compétence des services d’inspections sociales. Car qui dit harcèlement ou accident du travail, dit enquête. Il est donc nécessaire de connaître les pouvoirs de chacun.


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Dossier documentaire et propositions
Authors: --- --- ---
Year: 1991 Publisher: Brussel Communauté française de Belgique. Direction générale de la culture et de la communication

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Dans le dossier documentaire sont traitées, sous un angle technique, la problématique de la relation contractuelle, celle des différentes protections sociales et l'analyse de chaque prestation sociale, celle de la fiscalité directe et indirecte.Dans la deuxième partie, on étudie les critiques et suggestions faites par les parlementaires, fonctionnaires, organisations syndicales, patronales et groupements professionnels, dont la proposition de loi Blanpain, celle de Verhaegen, la position du ministère de la prévoyance sociale, du ministre des classes moyennes, du C.N.T.et des diverses associations d'artistes. .

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