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Navigation --- Sauvetage en mer

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Holocaust, Jewish (1939-1945) --- World War, 1939-1945 --- Holocauste, 1939-1945 --- 2eme Guerre mondiale --- Jews --- Rescue --- Juifs --- Sauvetage --- Influence --- Historiography --- Holocaust, Jewish (1939-1945) - Influence --- Holocaust, Jewish (1939-1945) - Historiography

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Maritime law --- Civil rights --- Marine pollution --- Contracts, Maritime --- Marine insurance --- Merchant marine --- Salvage --- Droit maritime --- Droits de l'homme --- Mer --- Contrats maritimes --- Assurances maritimes --- Marine marchande --- Sauvetage maritime --- Law and legislation --- Pollution --- Droit --- Law of the sea --- --Law and legislation --- Civil rights. --- Law of the sea. --- Law and legislation. --- Marine pollution - Law and legislation

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Ainsi, l'entrepreneur qui, faisant face à des difficultés structurelles ou récurrentes, décide de céder tout ou partie de son entreprise déficitaire est, désormais, confronté à une triple alternative : ses intérêts, ceux de ses salariés et de son entreprise seront-ils mieux servis par une cession de gré à gré ou bien est-il, au contraire, préférable d'organiser le transfert de l'entreprise sous couvert d'une procédure collective ? Dans ce dernier cas, faut-il déposer l'aveu de faillite ou, s'il s'agit d'une personne morale, convoquer une assemblée générale en vue de sa liquidation, ou encore solliciter une réorganisation judiciaire en vue du transfert de l'entreprise sous autorité de justice ? La présent ouvrage tend à aiguiller les professionnels du droit confrontés à ces questions au travers de l'examen comparé des spécificités (d'ordre notamment civil, procédural, social et fiscal) de cession d'une entreprise en difficulté Par l'adoption de la loi du 31 janvier 2009 sur la continuité des entreprises, le législateur poursuivait l'objectif prioritaire d'offrir aux entrepreneurs en difficulté un nouvel outil, enfin attractif, pour sauver l'entreprise ou, à tout le moins, préserver son activité et ses emplois. À telle enseigne que la procédure de transfert sous autorité de justice a été conçue comme une véritable alternative à la faillite. Suivant qu'elle intervient dans le cadre d'une faillite, d'une liquidation, d'une procédure de réorganisation judiciaire ou bien en dehors de toute procédure collective. gerechtelijke reorganisatie * minnelijk akkoord * collectief akkoord of reorganisatieplan * gehele of gedeeltelijke overdracht onder gerechtelijke gezag * sterfhuisconstructie * juridische / sociale / fiscale aspecten1. Transfert d'entreprises en difficultés en dehors des procédures collectives – Quelques points d'attention, Déborah Gol 2. Le législateur de l'insolvabilité ou le médecin malgré lui, Werner Derijcke 3. Le transfert d'entreprise sous autorité de justice, Yves Godfroid 4. Auto-cessions et sterfhuisconstructies dans les procédures collectives, Roman Aydogdu 5. Les aspects sociaux de la cession d'une entreprise en difficulté, Thierry Cavenaile 6. Les aspects fiscaux de la cession d'une entreprise en difficulté, Michel Deprez

Belgique --- BPB1606. --- Entreprise en difficulté --- Faillite --- STRADALEX. --- Onderneming in moeilijkheden --- Faillissement --- Entreprises --- Entreprises en difficulté (droit) --- Transmission --- Réorganisation --- Sauvetage --- Business failures --- Sale of business enterprises --- Business enterprises --- Entreprises en difficulté --- Law and legislation --- Registration and transfer --- Droit --- Vente --- EPUB-ALPHA-C EPUB-LIV-FT LIVDROIT STRADA-B

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Ce volume est le premier de la série « Archéologie et grands travaux », créée au sein des DAF afin d’accueillir les publications des opérations de sauvetage de grande ampleur, et en majeure partie financée par les responsables de ces aménagements en milieu rural et urbain. Découvert à l’occasion des fouilles effectuées préalablement à la construction de la ligne d’interconnexion des TGV, le site de Jablines a révélé une mine néolithique de silex qui a fait l’objet, pour la première fois en France, d’une fouille extensive. Plus de 1 000 structures ont ainsi été repérées et 58 puits intégralement explorés. Les résultats des études conduites par une équipe pluridisciplinaire sont ici présentés en détail. Enfin, le site est replacé dans son environnement régional et comparé à des sites du même type en France et dans le reste de l’Europe. This volume is the first of the series “Archéologie et grands travaux”, created within the DAF series to welcome the publication of large scale rescue excavations, and in part financed by developers of projects in rural or urban situations. Discovered during excavations carried out before construction work on the northern TGV line, the site of jablines uncovered a neolithic flint mine which became the object, for the first time in France, of large scale excavation. More than 1 000 features had been located and 58 shafts completly explored. The results of these studies conducted by a pluridisplinary team are presented here in detail. Finally, the site is placed within its regional environment and compared to sites of the same type in France and the rest of Europe.

Excavations (Archaeology) --- Neolithic period --- Fouilles (Archéologie) --- Néolithique --- Seine et Marne (France) --- Antiquities --- Antiquités --- Mines and mineral resources, Prehistoric --- Flint --- Fouilles (Archéologie) --- Néolithique --- Antiquités --- New Stone age --- Stone age --- Prehistoric mines and mineral resources --- Firestone --- Sedimentary rocks --- Jablines Site (France) --- Seine-et-Marne (France) --- Seine-et-Marne, France (Dept.) --- France --- Antiquities. --- Neolithic period - France - Seine-et-Marne. --- Mines and mineral resources, Prehistoric - France - Seine-et-Marne. --- Flint - France - Seine-et-Marne. --- Archaeology --- analyse spatiale --- minière --- silex tertiaire --- structure d’extraction --- atelier de débitage --- chaîne opératoire --- hache taillée --- bois de cerf --- sauvetage --- système d’exploitation