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Concubin, concubine
Author:
ISBN: 2020064944 9782020064941 Year: 1983 Publisher: Paris: Seuil,

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Abstract


Book
Les jeunes réinventent-ils le couple aujourd'hui?
Authors: ---
ISBN: 2227357126 9782227357129 Year: 1982 Publisher: Paris: Le Centurion,

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Abstract


Multi
La conventionnalisation des statuts des couples : hommage à Jean Hauser
Authors: --- ---
ISSN: 20329857 ISBN: 9782804463731 2804463737 Year: 2018 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Abstract

Les couples sont donc aujourd'hui juridiquement pluriels, et ils sont désormais libres, hors de toute contrainte juridique ou sociale, de choisir le statut qui leur paraîtra le mieux répondre à leurs convictions ou sentiments personnels ou à leur analyse économique des coûts/bénéfices respectifs de chacun de ces statuts. Les membres des Centres de droit de la famille des Universités de Louvain et de Bordeaux ont souhaité procéder, en deux temps, à une analyse approfondie de ces évolutions en droit belge et en droit français. Dans le premier volume, il s'agissait - et il s'agissait seulement - de relever de manière systématique, dans chacun des deux systèmes juridiques, les différences autant que les rapprochements qu'il convenait d'opérer entre les statuts juridiques du mariage, de la cohabitation légale ou du Pacs et de la cohabitation de fait ou du concubinage. Ce second volume, fruit d'un travail de recherche commun, s'attache à étudier les conséquences qui peuvent résulter de l'importance désormais conférée à la liberté des hommes et des femmes, c'est-à-dire, en termes juridiques, à l'autonomie de leurs volontés individuelles lors de l'élaboration du statut juridique de leur couple : que signifie dès lors précisément, sur les plans autant théorique que pratique, la "conventionnalisation" du lien de couple ?

Le couple non marié à la lumière de la cohabitation légale
Authors: --- --- ---
ISBN: 2872095632 2802713388 9782872095636 Year: 2000 Publisher: Bruxelles : Bruylant,

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Abstract

1. La régulation par la loi des relations juridiques du couple non marié: présentation générale de la loi du 23 novembre 1998 (Jean-Louis Renchon); 2. La reconnaissance juridique du couple non marié (Jehanne Sosson et Nathalie Dandoy); 3. La problématique générale des conventions de vie commune (Sophie Demars); 4. La convention notariée de vie commune (Jean-François Taymans); 5. Les charges du ménage (Fabienne Tainmont); 6. Les biens et le logement du couple non marié (Yves-Henri Leleu); 7. Contrats et actes pouvant assurer la protection du survivant (Michel Grégoire et Lorette Rousseau); 8. Réflexions à propos d'une possible modification du statut fiscal des ménages (Catherine Lambert); 9. La rupture du couple: les recours judiciaires et les effets alimentaires (Alain-Charles Van Gysel et Solange Brat); 10. Les créances et comptes entre cohabitants et la loi du 23 novembre 1998 (Philippe De Page).


Book
Les couples non mariés
Author:
ISBN: 2830900472 9782830900477 Year: 1985 Volume: 7 Publisher: Genève: Labor et Fides,

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Abstract

L'auteur, pasteur de l'Eglise réformée neuchâteloise, propose des "pistes de réflexion" pour mieux comprendre l'enjeu de cette alternative au mariage que constituent les couples sans contrats juridiques, de plus en plus nombreux.


Book
Jeunes couples de maintenant
Author:
ISBN: 2708222287 9782708222281 Year: 1981 Publisher: Paris: Les éditions ouvrières,


Book
Couple et mariage
Authors: --- ---
ISBN: 2850080217 9782850080210 Year: 1981 Publisher: Lyon: Chronique sociale,

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