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Ordre juridique?
Authors: --- ---
ISSN: 07663838 ISBN: 2130523145 2130531113 9782130523147 9782130531111 Year: 2001 Volume: 33,35 Publisher: Paris PUF


Book
Introduction à l'empirisme juridique : textes théoriques
Authors: --- ---
ISBN: 2802718762 9782802718765 Year: 2004 Publisher: Bruxelles Bruylant


Book
Liber amicorum en l'honneur de Bo Vesterdorf = : in honour of Bo Vesterdorf
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782802724384 280272438X Year: 2007 Publisher: Bruxelles : Bruylant,

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Bo Vesterdorf, Président du tribunal de première instance des Communautés européennes, quittera ses fonctions au mois de septembre 2007. M. Vesterdorf a participé à la création du Tribunal de première instance en 1989. Il a été membre de cette juridiction depuis cette date et en assure la présidence depuis 1998. La contribution personnelle de M. Vestredorf au développement du droit communautaire, non seulement en tant que membre et président du Tribunal de première instance mais également en tant que conférencier et auteur de plus de 50 publications juridiques, laissera une empreinte influente. Le présent ouvrage rend hommage à sa contribution au développement du Tribunal de première instance et à l’enrichissement de la jurisprudence. Il comprend plus de 30 articles rédigés par certains des magistrats, universitaires et praticiens les plus renommés en droit communautaire. Ces contributions, qui abordent un nombre important de sujet très actuels, ont trait notamment aux juridictions communautaires, au droit de la concurrence et à la transparence. Bo Vesterdorf, the President of the Court of first Instance of the European Communities, will leave office in Septembre 2007. Mr Vesterdorf participated in the creation of the Court of first Instance in 1989. He has been a Member of this Court since that date as well as its President since 1998. President Vesterdorf’s personal contribution to Community law, in his capacity as Judge and President of the Court of first Instance but also as contributor in legal conferences and author of more than 50 articles, will remain influential. This book pays tribute to Mr Vesterdorf 's contribution to the development of the Court of first Instance and enriching of the case law. It includes more than 30 contributions by some of the most renowned judges, scholars and practitioners in EC law on a variety of topics relating inter alia to the EC Courts, competition law and transparency.


Book
De elektronische handtekening
Authors: ---
ISBN: 9085844223 9789085844228 Year: 2006 Volume: II , hoofdstuk 13 Publisher: Brugge Vanden Broele

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Het begrip “elektronische handtekening” en de invoering ervan in het Belgische recht gaf aanleiding tot grote verwarring en discussies. Vandaar de grote nood aan een omvattend werk dat de vragen en problemen bundelt. Dit werk biedt u in de eerste plaats een duidelijk inzicht in deze problematiek. De inhoud van het werk is niet puur wetenschappelijk, maar schetst concrete probleemsituaties en reikt antwoorden aan. Met dit boek bezit u een praktische gids over het gebruik van een elektronische handtekening en krijgt u een antwoord op de juridische vragen hierover.


Book
Lexique des termes juridiques
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782247074068 2247074065 Year: 2007 Publisher: Paris : Dalloz,

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[18e éd.] Plus de 4 500 entrées dont 400 définitions nouvelles ou refondues : Agence du service civique, Autorité de contrôle prudentiel, carte judiciaire, conseiller territorial, HADOPI, question prioritaire de constitutionnalité, rapporteur public. - Des définitions encadrées en lien direct avec l'actualité : commerce électronique, Contrôleur général des lieux de privation de liberté, Direction de l'information légale et administrative, Haut représentant de l'Union européenne pour la politique étrangère. - Les grandes réformes qui ont bouleversé notre droit ces dernières armées : dématérialisation des actes et des procédures, droit du travail, engagement national pour le logement, loi de modernisation de l'économie, prescription civile, réforme constitutionnelle, traitement communautaire des litiges transfrontaliers, organisation judiciaire. - Tous les domaines du droit, par les regards croisés de spécialistes : public et privé, international et européen, procédures administrative, civile et pénale. - Des renvois aux articles des codes officiels et aux grands arrêts. Diffusé depuis 40 ans à plus d'un million d'exemplaires et traduit dans de nombreuses langues (espagnol, japonais, portugais), le Lexique des termes juridiques a toujours eu pour mission principale d'initier les étudiants au vocabulaire très spécifique du droit, dès leur entrée à l'université. Il dépasse aujourd'hui cette seule fonction pédagogique, pour aborder, au-delà de la stricte définition technique des mots, concepts et notions de la langue juridique, de nombreuses institutions de la vie en société, et dessiner un paysage le plus fidèle possible de la société française. Véritable instrument d'information, il permet à chaque citoyen de connaître et comprendre l'organisation judiciaire et les mécanismes juridiques afin de mieux faire valoir ses droits, donnant ainsi un contenu concret à l'adage " nul n'est censé ignorer la loi ".


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Dialogues multiples : hommage à Paul Foriers
Author:
ISBN: 2800407395 9782800407395 Year: 1981 Publisher: Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles,

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Book
Comment on fait une notice
Author:
ISBN: 280440434X 9782804404345 Year: 1999 Volume: *4 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Appendice. : Les annales judiciaires - La jurisprudence des cinq dernières années


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Guide des citations, références et abréviations juridiques
Authors: ---
ISBN: 2873771291 9782873771294 Year: 1994 Publisher: Bruxelles : Bruylant,

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[5e éd.] Vous vous posez des questions au moment de rédiger une citation, une référence ou une abréviation juridique ? Le Guide des citations, références et abréviations est l'outil indispensable pour répondre à toutes vos questions, que vous soyez auteur ou étudiant. Au-delà de l'agrandissement de format, la cinquième édition de ce Guide a gardé, pour l'essentiel, la structure proposée dans les quatre éditions précédentes. Son contenu s'est quelque peu étoffé de recommandations nouvelles, par exemple sur quelques procédés rédactionnels, sur des usages communs en ce qui concerne la référence à la jurisprudence et de doctrine, sur l'installation des outils informatiques dans la pratique des juristes,.... Les auteurs de cette nouvelle édition n'ont pas hésité à modifier quelques recommandations antérieures et à trancher et à émettre des prescriptions, sans pour autant imposer quoi que ce soit. Il s'agit avant tout de proposer des solutions et des conseils fondés sur les pratiques les plus généralement admises et sur les usages parfois recommandés par les auteurs, les institutions et les éditeurs. La liste des revues juridiques et de leurs abréviations a également été revue et étoffée. Cette cinquième édition du Guide des citations a été réalisée et conçue par une équipe interuniversitaire présidée par Pierre Vandernoot et composée de Isabelle Rorive, Isabelle Hachez, Cécile de Terwangne, Pierre-François Docquir, Arnaud Van Waeyenberge, Philippe Quertainmont et Pierre Moreau.


Book
Liber amicorum Walter Van Gerven
Author:
ISBN: 9055835552 9789055835553 Year: 2000 Publisher: Dordrecht : Kluwer,

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Inhoud : Het rechtsvindingsproces (6 artikels). Bronnen van objectief (Belgisch en Europees) recht (4 artikels). Subjectieve rechten, hun genot en uitoefening (9 artikels). Vermogen en rechtspersoon (7 artikels). Rechtshandelingen en vertegenwoordiging (4 artikels)+ biografie + bibliografie

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