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Cette chronique couvre l’actualité judiciaire et législative en matière de recouvrement de l’impôt sur les revenus et de la taxe sur la valeur ajoutée, au niveau national et international, toutes juridictions confondues. Cet ouvrage a autant privilégié les faits que la règle de droit et s’est voulu avant tout pratique, partant de cas concrets, vécus et jugés, pour préciser la portée et donner sens utile à une règle générale et abstraite, souvent technique et complexe. À la faveur d’une judiciarisation accrue du contentieux, de nombreux arrêts et jugements permettent de souligner tant les prérogatives et les garanties de paiement dont bénéficie le créancier public que les droits du contribuable, auquel une protection juridictionnelle effective est assurée. Le lecteur y puisera les décisions des juridictions belges – judiciaires, administratives et constitutionnelle – mais aussi celles rendues en la matière par les juridictions internationales que sont la Cour de Justice de l’Union européenne et la Cour européenne des droits de l’homme. Le fil conducteur du lecteur sera le cheminement du titre exécutoire depuis sa délivrance jusqu’à son extinction via le paiement spontané ou contraint de la dette d’impôt, en passant par sa contestation, puis son annulation par voie administrative ou judiciaire et, enfin, sa péremption via le mécanisme de la prescription libératoire

Taxes --- Tax law --- Belgium --- Tax collection --- Value-added tax --- Income tax --- Impôt --- Taxe à la valeur ajoutée --- Impôt sur le revenu --- Law and legislation --- Recouvrement --- Droit --- EPUB-ALPHA-R EPUB-LIV-FT LIVDROIT STRADA-B --- Taxation --- E-books --- recouvrement --- jurisprudence --- tva --- inkomstenbelasting --- invordering --- rechtspraak --- btw --- impot sur le revenu --- Belgique

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Décembre 1944. C’est la contre-offensive allemande dans les Ardennes belges. Pris de panique, un curé confie Renée, une petite fille juive de 7 ans, à deux soldats américains. Ce sont en fait des SS infiltrés, chargés de désorganiser les troupes alliées. Les deux nazis décident d’exécuter la fillette. Au moment de tirer, Mathias, troublé par le regard de l’enfant, tue l’autre soldat.Commence dès lors une cavale, où ils verront le pire, et parfois le meilleur, d’une humanité soumise à l’instinct de survie.Aucun personnage de ce roman palpitant n’est blanc ou noir. La guerre s’écrit en gris taché de sang. Une écriture efficace et limpide.

Jewish children in the Holocaust --- World War, 1939-1945 --- Children --- Enfants juifs pendant la Shoah --- Guerre mondiale (1939-1945) --- Enfants --- Jewish children in the Holocaust - Fiction --- World War, 1939-1945 - Children - France - Fiction --- World War, 1939-1945 - France - Fiction

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Bruxelles, dans un avenir proche. Ebola III a plongé l'Europe dans le chaos : hôpitaux débordés, électricité rationnée, fanatismes exacerbés. Roxanne survit grâce au trafic de médicaments et pense à suivre le mouvement général : s'ôter joyeusement la vie. Mais son ex-mari succombe au virus, lui laissant Stella, une fillette étrange dont elle ne s'est jamais occupée. Quand une bande de pillards assassine sa voisine, Roxanne part pour un hameau oublié, où l'attend une ancienne maison de famille. La mère et la fille pourront-elles s'adapter à ce mode de vie ancestral et à cette existence de recluses ? Entre dystopie et conte fantastique, De profundis est un roman hors normes. Une plongée en enfer, doublée d'une fabuleuse histoire d'amour.

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