Narrow your search

Library

UCLouvain (6)

UNamur (6)

ULiège (5)

KBR (4)

KU Leuven (4)

ULB (4)

UGent (3)

UMons (3)

Belgian Parliament (2)

IACSSO - CIAOSN (1)

More...

Resource type

book (6)


Language

French (6)


Year
From To Submit

2009 (1)

2004 (2)

1998 (1)

1997 (1)

1996 (1)

Listing 1 - 6 of 6
Sort by

Book
La justice
Author:
ISBN: 2873772859 9782873772857 Year: 1998 Volume: 16 Publisher: Bruxelles (Laeken) : Kluwer (éditions juridiques Belgique), E. Story Scientia Service,


Book
Comprendre la justice
Author:
ISBN: 2872097392 9782872097395 Year: 2004 Publisher: Bruxelles : Bruylant,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

La justice ? Une vertu humaine, une aspiration collective. Mais aussi, plus modestement, une institution : un pouvoir public souvent sur la sellette et sous le feu des critiques plus ou moins informées... En excellent pédagogue, l'auteur se propose d'expliquer le pourquoi et le comment de l'institution "Justice". Le plus clairement possible mais sans simplisme, il décrit ses structures, son fonctionnement, ses acteurs, ses moyens et ses problèmes, dans l'espoir qu'ils soient mieux compris et que soit, de la sorte, plus justement considéré et mieux interpellé un pouvoir qui est, avant tout, un service public. La fonction de juger est indispensable à l'équilibre et à la sauvegarde de la démocratie : au citoyen d'en reconnaître et d'en apprécier l'importance concrète, si possible dès l'école ! Ce livre n'a d'autre ambition que de favoriser cette prise de conscience citoyenne.


Book
Les indemnités d'expropriation : principes et applications
Authors: ---
ISBN: 2873772417 9782873772413 Year: 1997 Volume: 1 Publisher: Diegem: Kluwer,


Book
La justice dans la tourmente : des pouvoirs et des faits
Authors: ---
Year: 1996 Publisher: Bruxelles: CRISP,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords


Book
La méthode Renard aux portes de la loi : actes du colloque du 11 décembre 2008
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782804436063 2804436063 Year: 2009 Publisher: Bruxelles : De Boeck,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Charleroi et présidé par Monsieur Christian Panier, ce colloque s'est voulu à la fois scientifique, pratique et bouillant d’actualité. Durant cette dernière législature, plusieurs députés ont déposé une proposition de loi en vue d’objectiver le calcul des contributions des père et mère, séparés, aux frais d’entretien et d’éducation de leur enfant. Madame Clotilde NYSSENS, sénatrice, nous a fait le plaisir de venir exposer le parcours législatif et le contenu de cette proposition de loi. Le besoin d’objectiver une méthode de calcul des parts contributives se ressent dans d’autres pays du monde. Jean-Claude BARDOUT, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de Saint-Gaudens et Juge aux affaires familiales, nous a exposé le fruit de son analyse des systèmes appliqués en la matière à travers le monde et il a ouvert le débat sur la nécessité d’une «méthode». Monsieur Roland RENARD, sociologue, nous expliquera les raisons qui l’ont poussé à calculer le coût de l’enfant de manière objective, le résultat de ses travaux et l’origine de la méthode dite «Renard». L’aspect pratique a été abordé à travers les exposés de Philippe CLAYES BOUUAERT, conseiller à la Cour d’appel de Bruxelles, qui applique de façon relative et très nuancée la méthode Renard, et de Nathalie DANDOY, assistante à l’UCL, laquelle s'est penchée sur les difficultés de l’application de la méthode quant à la prise en compte des charges des parents. Le principe de la méthode Renard ne remporte pas l’unanimité de la doctrine et de la jurisprudence. L’un de ses détracteurs, Guy HIERNAUX, avocat au barreau de Bruxelles, a plaidé leur cause. Monsieur Pierre-André WUSTEFELD, conseiller à la Cour d’appel de Mons a répondu aux critiques et a abordé notamment la question de la liberté du magistrat. INHOUD

Listing 1 - 6 of 6
Sort by