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French (2)


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1967 (1)

1715 (1)

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La direction scientifique des entreprises
Authors: --- ---
Year: 1967 Publisher: Verviers: Gérard,

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Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le Commentaire latin & françois de M. Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, avocat au Presidial de Potiers, sur l'article 54 de l'Ordonnance de Moulins. Avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célebres jurisconsultes, & décidées par les arrêts des Cours souveraines. Et des observations sur l'article 55 de l'Ordonnance de Moulins, & sur le titre vingtième de l'Ordonannce de 1667. Le tout conféré avec l'Edit perpetuel des Archiducs, les ordonnances, statuts & coutumes de Milan, de Bologne, la Graffe, de Naples, de Portugal, & des autres Païs qui ont rapport à l'usage du droit françois sur cette matiere
Authors: --- --- ---
Year: 1715 Publisher: A Paris: chez François Montalant,

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