Narrow your search
Listing 1 - 5 of 5
Sort by

Book
Le droit d'auteur et les droits voisins : synthèse après la loi du 30 juin 1994 (1994 - 1999)
Authors: ---
ISBN: 9050622380 Year: 2000 Volume: 8 Publisher: Bruxelles Kluwer

Précis du droit d'auteur et des droits voisins
Authors: ---
ISBN: 2802712799 9782802712794 Year: 2000 Publisher: Bruxelles Bruylant

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Depuis près de deux siècles, le droit d'auteur a connu en Europe, et ensuite au niveau mondial, un développement qui s'accélère tant dans les textes applicables qu'en jurisprudence et en doctrine. S'y ajoute l'évolution des droits des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des premières fixations de films ainsi que des organismes de radiodiffusion. Les programmes d'ordinateur et les banques de données sont venus s'inscrire dans ce domaine juridique à côté des catégories traditionnelles d'oeuvres dont l'étendue est à la mesure des domaines où s'exprime l'esprit créateur, y compris l'architecture et le "design". L'ouvrage analyse ces questions en droit belge (notamment les deux lois du 30 juin 1994), en droit européen et en droit international. Les produits multimédia, les nouvelles technologies et Internet suscitent divers débats que l'ouvrage replace dans le cadre conceptuel approprié. De nombreuses annexes reproduisent, en français et en néerlandais, tous les textes belges et internationaux utiles.


Book
Les journées du droit d'auteur : les droits voisins ... : actes du colloque organisé à l'Université libre de Bruxelles les 11 et 12 décembre 1987
Author:
ISBN: 2802704613 9782802704614 Year: 1989 Publisher: Bruxelles Bruylant

Listing 1 - 5 of 5
Sort by