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French (2)


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2017 (1)

2008 (1)

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Book
La vigilance du juge. : Montesquieu au-delà de lui-même
Author:
ISBN: 9782874034367 2874034363 Year: 2017 Publisher: Brugge La Charte

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Abstract

Le Juste, auquel tend le juge, n’est ni un principe ni une théorie voire une idéo­logie. Il est le produit incertain et fragile de trois strates conditionnant succes­sivement la diction du droit et formant les âges de sa vie spirituelle. L’art de juger exposait la première strate : la conjugaison intime des dix-sept verbes ou forces sommeillant dans l’âme du juge. Il importait d’amener à la conscience cette temporalisation et interaction verbale, afin de livrer à l’agence et, partant, à la responsabilité du juge les forces silencieusement productrices de son acte de juger. La sagesse du juge exposait la deuxième strate. Ces dix-sept forces ont à se nouer en une tresse unique de conduites à propos, conditionnant l’émergence de l’art de juger. Il y va d’une éthique de l’effacement à laquelle le juge se sou­met austèrement au fil de ses expériences. Une réserve se radicalisant précède et jalonne l’avènement de l’acte de juger ajusté. La vigilance du juge expose la troisième strate. L’unité de la double agentivité du juge relative aux forces intérieures (l’art de juger) et aux conduites extérieures (la sagesse du juge) émerge de sa vigilance. Elle est la première vertu, antéri­eure aux vertus de l’indépendance et de l’impartialité. Biface, la vigilance ap­paraît comme une passivité perméable aux passions, aux arguments, aux évé­nements. Cette passivité est cependant traversée intimement par la présence du juge à lui-même. Le juge accueille avec indulgence et veille avec rigueur, simultanément. Cette présence à soi assure l’écartement, dès le moindre signe intérieur, de toute forme de corruption morale, logique et sémiologique et de toute emprise de passions sur le juge. Ses passions en équilibre traverseront et tonaliseront alors au titre d’ad-verbes les dix-sept verbes mobilisés par les arguments et les événements. Cette unité du juge fondera ultimement son es­time de soi, la vertu cartésienne par excellence. L’humanisation de soi, d’autrui et du monde par le juge suit ce long chemin so­litaire et non balisé qui s’impose par le dévoilement progressif des contraintes propres à l’acte de juger. Chemin faisant, le juge accomplit les trois âges de la vertu de justice : la conjugalité (l’art de juger), la retenue (la sagesse du juge), la passivité éveillée (la vigilance du juge).


Book
La copropriété par appartements
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782874032042 2874032042 Year: 2008 Volume: *1 Publisher: Bruxelles La Charte

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Abstract

La copropriété forcée d·immeubles ou groupes d·immeubles bâtis, plus communément appelée copropriété par appartements, telle qu·instaurée par la loi du 30 juin 1994 connaît, on le sait, de nombreuses difficultés pratiques, engendrant une jurisprudence foisonnante et moult controverses doctrinales. La loi nouvelle constituait, il est vrai, une petite révolution de la matière. Après quinze années d·application, il a paru opportun aux organisateurs de réunir tous les acteurs de terrain que sont les magistrats, les notaires, les avocats, les représentants des copropriétaires et des syndics afin de réaliser un cadastre précis des problèmes récurrents, afin d·entendre aussi les solutions tout à fait concrètes qu·utilisent ou préconisent les différents praticiens. Il importe de souligner que cette démarche a été menée de conserve par une équipe francophone et une équipe néerlandophone, travaillant en étroite collaboration. Le présent ouvrage, ainsi que son homologue en langue néerlandaise, contient les contributions d·éminents experts de tous bords qui se sont penchés sur la manne d·informations ainsi récoltées pour tenter d·en faire la synthèse, l·analyse et, le cas échéant, la critique constructive. En cette période où se succèdent les propositions de loi tendant à modifier les articles relatifs à la copropriété par appartements, gageons que les présents développements permettront de nourrir la réflexion, qu·il s·agisse, d·ailleurs, d·adopter des modifications utiles et efficaces de la loi actuelle ou d·élaborer des « codes de bonnes pratiques ».

Keywords

Law of real property --- Belgium --- Joint tenancy --- Condominiums --- Copropriété --- Immeubles en copropriété --- Law and legislation --- Droit --- BE / Belgium - België - Belgique --- 347.23 --- V72 - Droit de l'immobilier - Onroerend goedrecht --- onroerende goederen --- eigendomsrecht --- BPB0902 --- Eigendom (recht). --- biens immobiliers --- droit de propriete --- Mede-eigendom --- Copropriété --- Immeubles en copropriété --- comproprietà --- sameje --- yhteisomistus --- joint ownership --- mede-eigendom --- bendroji nuosavybė --- Miteigentum --- zajedničko vlasništvo --- spoluvlastnictví --- gemensam äganderätt --- συνιδιοκτησία --- ühisomand --- kopīpašuma tiesības --- spoluvlastníctvo --- съсобственост --- közös tulajdon --- proprietate comună --- сусвојина --- copropiedad --- solastnina --- koproprjetà --- współwłasność --- pronësi e përbashkët --- copropriedade --- заедничка сопственост --- κυριότητα εξ αδιαιρέτου --- bezpodílové spoluvlastnictví --- majetková účast --- condomínio --- сосопственост --- косопственост --- proprietà collettiva --- medeëigendom --- condominio --- kondomínium --- podílové spoluvlastnictví --- co-propriedade --- συγκυριότητα --- társtulajdonos --- suvlasništvo --- Eigendom (recht) --- BE / Belgium - België - Belgique --- comhúinéireacht --- Copropriété (logement) --- Syndics de copropriété --- Conseil de gérance --- Syndicats de copropriétaires --- Charges d'habitation --- Successions et héritages --- Belgique --- Copropriété par appartements --- Comptabilité --- Partage

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