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Book
Églises byzantines
Authors: --- ---
Year: 1962 Publisher: Paris : Tournon,

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La banque dans la vie quotidienne.

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& bankrekening intrest & minderjarigheid & overlijden & huwelijk en echtscheiding gevolgen voor de relatie bank client & bescherming van de investeerder en de bewaargever & overschrijving cheque


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Europe freer, safer, stronger : policy papers
Author:
ISBN: 9788090415805 Year: 2008 Publisher: Praha : European values network,


Book
Droit pénal comparé
Author:
ISBN: 9782247071517 2247071511 Year: 2008 Publisher: Paris : Dalloz,

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Tenter de brosser un tableau général des principaux systèmes et droits pénaux, en droit de fond et en procédure, est l'objectif de ce Précis. Les législations sont cependant si hétérogènes et si changeantes que, conformément à une démarche habituelle en droit comparé, seules les grandes idées ont été décrites, quitte à ce qu'elles soient très souvent illustrées par des exemples précis. Et pourtant, cette diversité ne doit pas dissimuler une certaine unité entre droits et systèmes puisque les besoins sociaux sont souvent les mêmes. Sur la base de ces observations, l'ouvrage est divisé en deux parties. La première traite de droit pénal comparé spécial, c'est-à-dire des normes propres à l'infraction, au procès et à la sanction. La seconde partie porte sur le droit pénal comparé général ou, si l'on préfère, sur des questions communes à tous les aspects de la matière pénale, qu'il s'agisse de ses sources formelles ou de ses principes directeurs. La nécessité d'études d'ensemble sur le droit pénal comparé a toujours été ressentie. Déjà Ortolan, en 1839-1841, avait écrit un Cours de législation pénale comparée. Mais depuis, la doctrine, et pas seulement celle des pays francophones, s'était tue. Aujourd'hui, avec la montée de la criminalité, notamment de la criminalité sans frontières, un tableau du droit pénal comparé s'avère plus indispensable que jamais aux praticiens comme aux théoriciens. Nécessaire, ce tableau l'est d'autant plus que l'accroissement des normes pénales ces dernières années est frappant. De ce foisonnement normatif, cette troisième édition s'efforce de tenir compte.


Book
Behoorlijke rechtsbedeling bij geschillen over directe rijksbelastingen.
Author:
ISBN: 9063214170 9789063214173 Year: 1987 Volume: vol *11 Publisher: Antwerpen Kluwer rechtswetenschappen


Book
Mémento de l'action sociale en Région wallonne : 2005
Authors: --- ---
ISBN: 9789046554494 9789046541401 9789046534342 9789046525432 9789086707287 9789086704705 9789086703623 9059389697 9059388860 9086704700 Year: 2005 Publisher: Bruxelles : Kluwer,

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