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Book
Au Congo et au Kassaï
Authors: ---
Year: 1888 Publisher: Bruxelles : P. Weissenbruch,

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Abstract

Keywords

Congo --- Congo


Book
Cominière 1910-1960
Authors: ---
Publisher: Bruxelles : Malvaux.

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Keywords

Congo belge --- Congo belge


Map
Bassin minier du Niari oriental, carte géologique et des indices (feuille Est + feuille Ouest)

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Book
Le Congo Belge
Author:
Year: 1927 Publisher: Paris : Desclée de Brouwer (DDB),

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Keywords

Congo belge --- Congo belge


Map
Carte géologique de la République du Congo Brazzaville
Author:

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Book
Sociale bewegingen in Belgisch-Congo.
Year: 1999 Publisher: Gent : Archief en Museum van de Socialistische Arbeidersbeweging,

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Keywords

Congo --- Belgique --- Congo --- Belgique


Periodical
Moniteur congolais : bulletin des lois, ordonnances et actes du Gouvernement, des actes de procédure, des annonces et avis
Author:
ISSN: 24155705 Year: 1960 Publisher: Léopoldville Congo, Ministère de la justice

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Keywords

Law --- Congo


Periodical
La revue juridique du Congo
Author:
ISSN: 02585340 Year: 1964 Publisher: Lubumbashi Societe d'études juridiques du Katanga

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Keywords

Law --- Congo


Book
Les modes alternatifs de règlement des conflits
Authors: ---
ISBN: 9782802754558 2802754556 Year: 2016 Volume: 37 Publisher: Bruylant

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Abstract

L’accès au juge de l’administration est un droit consacré par les textes nationaux et internationaux au profit de tout administré congolais.L’effectivité de ce droit reste néanmoins aléatoire.Les modes alternatifs de règlement des conflits (MARC) comportent-ils une réponse à cette crise ? Une réponse affirmative serait tentante. L’Afrique étant connue comme terre de règlement négocié des conflits, le vent planétaire favorable aux MARC ne pourrait-il pas trouver, en droit administratif congolais, un terrain de prédilection ? C’est qu’en pratique, la défaillance des acteurs judiciaires, les carences institutionnelles et les inadéquations normatives éloignent la justice administrative congolaise de ses missions élémentaires. Les décisions de justice souffrent, par ailleurs, d’une faible qualité et d’une inexécution chronique. Pourquoi, dans ces circonstances, la médiation institutionnelle, la médiation processuelle, la conciliation ou encore l’arbitrage ne seraient-ils pas la clé du problème ? Alors que l’Afrique est réputée terre de MARC, c’est en Belgique, davantage qu’en République démocratique du Congo (RDC), qu’ils émergent.L’étude révèle que la perspective d’un meilleur accès à la justice administrative devrait d’abord passer par une mise en oeuvre plus systématique d’initiatives citoyennes existantes. Grâce à elles, les MARC pourraient plus aisément trouver une place dans le système juridique de la RDC et assurer un contrôle juridictionnel de l’administration congolaise plus efficace.En cherchant à dégager une solution par cette voie, l’auteur réinterroge le paradigme dominant dans la réforme de la justice en RDC et dans les États qui s’inscrivent dans un contexte comparable.

Keywords

Congo Kinshasa


Book
Le Congo belge
Author:
Year: 1958 Publisher: Bruxelles : Office de l'information et des relations publiques pour le Congo belge et le Ruanda-Urundi,

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Congo belge

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