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Lésion et contrat
Author:
Year: 1965 Publisher: Montréal : Presses de l'Université de Montréal,

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Keywords

Contracts --- Lesion (Law) --- Contrats


Book
Le fondement juridique de la lésion dans les contrats entre majeurs
Author:
Year: 1938 Publisher: Paris : A. Rousseau,

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Abstract


Book
De la lésion dans les contrats entre majeurs
Author:
Year: 1924 Publisher: Paris : Pichon et Durand-Auzias,

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Abstract


Book
De l'équilibre des prestations dans la conclusion du contrat
Author:
Year: 1961 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract


Book
Die Lehre von der laesio enormis in der Sicht der heutigen Wucherproblematik: Ausgewogenheit als Vertragsinhalt und Par. 138 BGB
Author:
ISBN: 3452224155 9783452224156 Year: 1993 Volume: 10 Publisher: Köln: Heymanns,

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Abstract

Le principe d'égalité et le droit civil des contrats
Authors: ---
ISBN: 2275018204 9782275018201 Year: 1999 Volume: 320 Publisher: Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence,


Book
L'abus en droit pénal
Authors: ---
ISBN: 2247108156 Year: 2011 Publisher: [Place of publication not identified] Dalloz


Book

Book
Les obligations en nature et de somme d'argent en droit privé : Essai de théorisation à partir d'une distinction
Authors: ---
ISSN: 05200261 ISBN: 9782275035741 2275035745 Year: 2010 Volume: 518 Publisher: Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence,

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Abstract

Le code civil a distingué trois objets possibles de l'obligation : donner, faire ou ne pas faire. Il existe cependant une autre manière de classer les obligations d'après leur objet. Elle consiste à isoler l'obligation de somme d'argent en l'opposant à toutes les autres obligations. Cette dernière classification, d'une grande importance dans la conjoncture économique et monétaire contemporaine, mérite d'être systématisée. Cela nécessite que soit dégagé un critère pertinent de distinction. Dans cette perspective, la notion de dette de valeur doit être étudiée ; la nature, la structure et le régime des différentes catégories d'obligations doivent être identifiés. Partant, la distinction ainsi établie peut être exploitée. Elle s'avère alors porteuse d'analyses inédites.L'étude des obligations en nature et de somme d'argent permet de porter un regard nouveau sur les différents mécanismes que sont la cession, la modification et la résolution du contrat ainsi que sur l'ensemble des créances de restitution et de réparation. La présente réflexion a donc un double objet : systématiser la distinction des obligations en nature et de somme d'argent en montrant qu'il s'agit d'une summa divisio de notre droit et, dans un second temps, revisiter un certain nombre de mécanismes fondamentaux du droit privé à l'aune d'une telle distinction afin de rendre compte de leur signification profonde.

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