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Lexique juridique : assurances de dommages
Authors: ---
ISBN: 9782874550782 2874550787 Year: 2008 Publisher: Louvain-la-Neuve : Anthemis,

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Abstract

Un outil de consultation rapide avec des définitions claires et détaillées Dans le domaine des assurances, les mots en usage sont rarement définis… alors qu’au quotidien, ils ne sont souvent pas compris ou sont interprétés dans un sens différent de celui retenu par l’assureur ou par l'intermédiaire. Un outil précis, complet et simple d’utilisation était donc nécessaire afin de cerner au mieux cette matière complexe. Loin de se limiter à l’établissement d’un glossaire, Paul Bruyère, professeur de droit et de technique des assurances, propose un développement de type encyclopédique de chaque notion. Ce lexique juridique des assurances de dommages constitue à la fois une référence théorique et un manuel pratique, et s’adresse dès lors aux praticiens – qu’ils soient assureurs ou intermédiaires – aux étudiants et à tout néophyte dans le domaine des assurances de dommages. L’ouvrage est en outre enrichi d’une traduction en néerlandais de l’ensemble des verbos, ce qui s’avère d’une grande utilité pour les lecteurs.


Book
Les contrats d'assurance réglementés
Author:
ISBN: 2802710419 9782802710417 Year: 1998 Publisher: Bruxelles : Bruylant,


Book
Responsabilité, assurance et expertise médicales : bilan d'application des lois Kouchner et About (2002-2008) : proposition de réformes
Author:
ISBN: 9782247079827 Year: 2008 Publisher: Paris : Dalloz,


Book
La responsabilité civile extracontractuelle
Author:
ISSN: 16319885 ISBN: 2711004155 9782711004157 Year: 2005 Publisher: Paris : Litec = Librairie de la Cour de Cassation,

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Abstract

Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a pour la plupart bâties à partir de quelques dispositions du Code civil, il faut compter avec les régimes spéciaux, de plus en plus nombreux et disparates, institués par le législateur le plus souvent au gré des circonstances.De cet ensemble foisonnant, le présent ouvrage propose une analyse qui se veut à la fois synthétique et critique. La dimension pratique de la matière est mise en avant : des développements sont ainsi consacrés à la procédure et à l'assurance de responsabilité.Vous trouverez dans cet ouvrage, à jour du projet de réforme du 13 mars 2017, toutes les réponses à vos questions sur :> Le domaine et le fondement de la responsabilité civile> Le droit commun de la responsabilité civile : Les conditions • La mise en oeuvre> Les régimes spéciaux : Les régimes spéciaux de responsabilité • Les régimes spéciaux d'indemnisation


Book
La responsabilité de l'agent immobilier
Author:
ISBN: 2873772638 9782873772635 Year: 1997 Volume: 3 Publisher: Bruxelles : Kluwer E. Story-Scientia,


Book
L'assurance de la responsabilité civile automobile
Author:
ISBN: 9059386086 9789059386082 Year: 2004 Volume: 72-72bis Publisher: Dordrecht : Kluwer,

Aansprakelijkheidsverzekering : dekking in de tijd
Authors: --- ---
ISBN: 9062155723 287209492X 9789062155729 Year: 1997 Volume: 11 Publisher: Antwerpen Maklu

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