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Justice numérique
Author:
ISBN: 2247193099 Year: 2021 Publisher: [Paris] : Dalloz,

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Book
Causalité, responsabilité et contribution à la dette
Authors: ---
ISBN: 9782802752844 2802752847 Year: 2017 Volume: 10 Publisher: Bruxelles Bruylant

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Abstract

1. La causalité juridique, la logique et la science - 2. Causalité, incertitude et probabilités - 3. Causalité et contribution : concepts économiques et modélisations - Bibliographie générale


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Le Big Data et le droit
Authors: --- --- ---
ISBN: 2247193080 Year: 2020 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract

Sur l'écran d'accueil : "Ce qu'il est convenu d'appeler le "Big Data" repousse les frontières du droit et de la théorie juridique. De nombreuses activités humaines vont, de plus en plus, être assurées par des machines, le plus souvent à partir de plateformes internet largement dérégulées et fonctionnant de manière très différente des activités réglementées traditionnelles. Comment le droit doit-il traiter cette profonde mutation? Comment le Big Data change-t-il le droit, qu'il s'agisse de la production normative, de l'activité de juger, du conseil juridique? Cet ouvrage traite de la manière dont les technologies du Big Data sont en train de modifier la nature profonde du droit, de l'activité juridique, du droit des contrats et des activités régulées par le droit. Il envisage le rôle du droit dans la régulation des activités fondées sur l'analyse de données et les éventuelles justifications d'une réglementation en la matière."


Book
Code de l'avocat
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 2247115772 Year: 2011 Publisher: Paris : Dalloz,

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Book
Code de l'avocat
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2247169600 Year: 2016 Publisher: Paris : Dalloz,

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Book
Code de l'avocat
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2247132480 Year: 2013 Publisher: Paris : Dalloz,

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Book
Code de l'avocat
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2247149987 Year: 2014 Publisher: Paris : Dalloz,

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Book
Code de l'avocat
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2247158226 Year: 2015 Publisher: Paris : Dalloz,

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Book
Code de l'avocat : annoté & commenté
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2247177743 Year: 2017 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract

Présentation de l'éditeur : "Le Code de l'avocat Dalloz présente tous les textes essentiels relatifs à la profession d'avocat (loi du 31 décembre 1971, décrets du 27 novembre 1991 et 12 juillet 2005, et Règlement intérieur national). Il offre aux avocats ou aux étudiants appelés à le devenir de bénéficier d'un ensemble documentaire complet relatif à l'exercice de leur profession, sous tous ses aspects, à la fois juridique, déontologique, social ou fiscal. Le corpus comprend non seulement les textes nationaux, mais également les dispositions spécifiques au barreau de Paris. L'ensemble est par ailleurs accompagné de la jurisprudence, y compris les avis rendus par le Conseil national des barreaux. Enfin, un commentaire rédigé vient éclairer utilement l'ensemble de cette réglementation"


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Code de l'avocat : annoté & commenté
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2247187692 Year: 2018 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract

Présentation de l'éditeur : "Les + de l'édition 2019 : Tous les textes essentiels relatifs à la profession d'avocat ; Corpus complet couvrant l'exercice de la profession dans tous ses aspects (juridique, social, fiscal...) ; Jurisprudence exhaustive sur l'ensemble du corpus (sauf règlement du barreau de Paris) ; Avis des commissions (notamment Commission « règles et usages ») du Conseil national des barreaux (introuvables par ailleurs) ; Commentaires sous la direction du professeur Ch. Jamin ; Intégration des règles spécifiques au barreau de Paris (représentant 27 avocats, soit près de la moitié des avocats de France) ; Code enrichi, annoté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet (iOS et Android) + accessibilité depuis Word© via Dalloz connect. Le Code de l'avocat Dalloz présente tous les textes essentiels relatifs à la profession d'avocat (loi du 31 décembre 1971, décrets du 27 novembre 1991 et 12 juillet 2005, et Règlement intérieur national). Il offre aux avocats ou aux étudiants appelés à le devenir de bénéficier d'un ensemble documentaire complet relatif à l'exercice de leur profession, sous tous ses aspects, à la fois juridique, déontologique, social ou fiscal. Le corpus comprend non seulement les textes nationaux, mais également les dispositions spécifiques au barreau de Paris. L'ensemble est par ailleurs accompagné de la jurisprudence, y compris les avis rendus par le Conseil national des barreaux. Enfin, un commentaire rédigé vient éclairer utilement l'ensemble de cette réglementation. Cette édition est à jour des textes les plus récents et notamment : de l'ordonnance du 12 juin 2018 procédant au regroupement et à la mise en cohérence des dispositions du code de la sécurité sociale applicables aux travailleurs indépendants ; du décret du 20 septembre 2018 sur l'accès partiel à la profession d'avocat en France par les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne ayant acquis leur qualification dans un autre Etat membre ; de la loi de finances de la sécurité sociale pour 2018 ; des diverses modifications du RIBP"

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