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Book
Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques
Author:
ISBN: 9782802733423 2802733427 Year: 2011 Volume: *70 Publisher: Bruxelles: Bruylant,

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Abstract

L’ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à la fois théorique et pratique. Théorique, d’abord, parce qu’il analyse de manière systématique l’ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l’exécution et la dissolution du contrat de travail, théorique ensuite parce qu’il examine de manière minutieuse l’application qui en est faite par la jurisprudence, et l’interprétation qui en est donnée par la doctrine. Pratique, parce qu’il ambitionne d’apporter une réponse juridique aux nombreuses questions qui se posent actuellement dans la vie d’un contrat de travail. Il examine dès lors et notamment les critères d’existence du contrat de travail et des autres relations de travail non salariées au regard de la conception nouvelle du lien de subordination distinguant dans les relations de travail, l’autorité juridique et l’autorité économique. Il s’attache à l’analyse des modalités requises à la formation du contrat, aux règles applicables à la responsabilité professionnelle du travailleur, au transfert d’entreprise, aux différentes causes de suspension du contrat de travail et à leurs régimes de protection spécifiques, enfin aux modes de cessation du contrat de travail réglés par le code civil et la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. L’ouvrage s’attache essentiellement à déterminer les règles légales ou jurisprudentielles qui régissent aujourd’hui le contrat de travail, malmené plus que tout autre contrat de droit commun, par les contingences de la vie économique et ses inévitables répercussions sur la vie contractuelle. La référence de plus en plus fréquente aux règles de droit civil, donc au principe de l’autonomie de la volonté, pour le réglementer, et l’adoption régulière de nouvelles législations ou dispositions insérées dans les lois-programmes en vue de restreindre la protection des travailleurs en sont des exemples frappants. La publication de l’ouvrage vient donc à point.


Book
Discriminatierecht in de arbeidsverhoudingen : impact van de nieuwe discriminatiewet op de arbeidsrelatie
Authors: --- ---
ISBN: 9059284569 Year: 2003 Volume: *6 Publisher: Mechelen Ced-Samsom


Book
Omtrent behoorlijk bestuur van collectieve arbeidsverhoudingen : memorabilia Jan Rombouts
Authors: --- ---
ISBN: 9789400003248 9400003242 Year: 2012 Publisher: Antwerpen: Intersentia,


Book
Les clauses de non-concurrence et le contrat de travail
Author:
ISBN: 2960017838 9782960017830 Year: 2001 Volume: 1 Publisher: Bruxelles: Editions de droit social,

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Abstract

INDIVIDUEEL ARBEIDSRECHT - Concurrentieverbod arbeidsovereenkomst (niet-concurrentiebeding) arbeidsoverenkomst niet - concurrentiebeding & aard van de reglementering m.b.t.niet-concurrentiebedingen - gevolgen & definitie & het gemeen niet-concurrentiebeding geldigheidsvoorwaarden tegenstelbaarheid verzaking & afwijkend niet-oncurrentiebeding & handelsvertegenwoordiger & toepassing van het niet-concurrentiebeding & verjaring 1. La nature de la réglementation relative aux clauses de non-concurrence. Conséquences.- 2. La définition de la clause de non-concurrence.- 3. La clause commune de non-concurrence.- 4. La clause dérogatoire de non-concurrence.- 5. la clause de non-concurrence souscrite par les représentants de commerce.- L'application de la clause de non-concurrence.- 7. la prescription.


Book
Civielrechtelijke beëindigingswijzen van de arbeidsovereenkomst: nietigheid, ontbinding en overmacht
Author:
ISBN: 9063214391 9789063214395 Year: 1987 Volume: 30 Publisher: Antwerpen: Kluwer rechtswetenschappen,

Clauses spéciales du contrat de travail : utilité, validité, sanction : actes du colloque organisé à Louvain-la-Neuve le 30 avril 2003
Authors: ---
ISBN: 2802717650 9782802717652 Year: 2003 Publisher: Bruxelles: Bruylant,

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Abstract

Le droit évolue. L'expression est en elle-même peut-être déjà désuète tant le droit évolue, à tout le moins le droit du travail. L'objet du colloque qui a donné naissance au présent ouvrage a été de fixer, dans la mouvance de ce droit, le statut juridique actuel des clauses que l'on trouve classiquement dans les contrats de travail des employés et des ouvriers. L'objectif poursuivi par chacun des auteurs a été d'analyser l'une ou l'autre de ces clauses sous le regard de la jurisprudence la plus récente dont bien évidemment celle de la Cour de cassation. Les diverses contributions devraient permettre au lecteur d'être mieux avisé de la mouvance du droit du travail. La clause d'essai et sa validité sont soumises au regard des contrats, successifs. La clause de variabilité de la rémunération est approchée sous des concepts nouveaux de la rémunération affectée d'un terme ou d'une condition. La clause frappée de nullité par l'article 25 est examinée sous l'angle de la jurisprudence évolutive. La clause de mutabilité, quelque peu ignorée par notre droit, est mise en exergue et analysée sous le regard des concepts de sa validité, de son utilité et des sanctions qui l'affectent. Les clauses de confidentialité et d'exclusivité de services font l'objet d'intéressantes réflexions et ce, d'autant plus, qu'elles ont rarement retenu l'attention de la doctrine belge alors que ces clauses relèvent manifestement des préoccupations du monde du travail de ce siècle nouveau. La clause de stabilité fait l'objet d'une approche originale : stabilité particulière dans le contrat de travail lorsqu'elle tend à augmenter le coût patronal de la rupture ; stabilité plus connue dans les conventions collectives de travail mais l'originalité de la présente approche résulte de l'analyse plus particulièrement axée au niveau des conventions d'entreprise. Restait alors à analyser la clause de non-concurrence, à la distinguer de la concurrence déloyale et à envisager les recours judiciaires qui s'ouvrent, aujourd'hui, à l'encontre des auteurs de concurrence illicite. Les deux dernières contributions répondent à ces préoccupations. L'ouvrage vient à point. Le lecteur devrait y trouver la réponse aux inquiétudes actuelles des employeurs et des travailleurs et aux exigences éthiques nouvelles du monde du travail.

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