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Book
Droit des assurances
Author:
ISBN: 9782804441739 2804441733 Year: 2010 Volume: *72 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Abstract

Introduction - 1. Principes fondamentaux et éléments essentiels - 2. Règles communes aux différents types d'assurance - 3. Règles applicables aux assurances à caractère indemnitaire ou forfaitaire - 4. Règles applicables aux assurances de dommages - 5. Règles applicables aux assurances de personnes - 6. Coassurance et réassurance - 7. Les intermédiaires d'assurances - Bibliographie


Digital
Verzekeringsrecht
Author:
ISBN: 9782804427856 Year: 2011 Publisher: Gent Larcier

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Abstract


Digital
Droit des assurances
Author:
ISBN: 9782804486556 Year: 2016 Publisher: Bruxelles Larcier

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Abstract

Keywords

Insurance law --- Belgium


Digital
Verzekeringsrecht
Author:
ISBN: 9782804489717 9782807910560 Year: 2017 Publisher: Gent Larcier Legal

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Book
Droit des assurances
Author:
Year: 1975 Publisher: Bruxelles Larcier

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Keywords

Insurance law --- Belgium


Digital
Contrats internationaux et arbitrage
Authors: ---
ISBN: 9782804468040 Year: 2014 Publisher: Bruxelles Larcier

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Abstract

Droit des contrats internationaux : analyse et rédaction de clauses
Authors: ---
ISBN: 2802716646 2908274051 9782908274059 9782802716648 Year: 2003 Volume: *2 Publisher: Bruxelles : Paris : Bruylant Forum Européen de la Communication,

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Abstract

Depuis près de trente ans, des spécialistes de divers pays - professeurs, juristes d'entreprise, avocats - se rencontrent plusieurs fois par an pour examiner de manière systématique les principales clauses caractérisant les contrats internationaux. Les discussions prennent pour point de départ de très larges échantillons de documents issus de la pratique. Ces travaux ont inspiré une série d'études rédigées par les deux animateurs successifs du groupe, le Professeur M. Fontaine puis le Professeur F De Ly. Le présent ouvrage est la deuxième édition d'une première publication datant de 1989. Les chapitres anciens ont été mis à jour et parfois refondus, tandis que quatre nouveaux chapitres sont venus s'ajouter. Des lettres d'intention aux obligations " post-contractuelles ", en passant notamment par les préambules, les clauses d'interprétation, de hardship ou de confidentialité, les différents chapitres offrent une vue d'ensemble de la pratique actuelle des contrats internationaux, assortie de multiples illustrations et de nombreux conseils à l'intention des négociateurs. La réflexion repose sur un constant appel au droit comparé, rencontrant les problèmes de validité que peuvent connaître certaines clauses. L'ouvrage débouche sur des perspectives qui remettent en cause bien des principes traditionnels du droit des contrats, tout en dégageant les principales tendances de son évolution contemporaine.

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