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Book
Year: 1949 Publisher: Prague : Orbis,
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Periodical
ISSN: 03784762 Publisher: Genève : BIT,
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Travail --- Accidents.
Book
Year: 1880 Publisher: Paris : R. Pichon et A. Cotillon,
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Dissertation
Year: 1920 Publisher: Lille : Impr. centrale du Nord,
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Travail --- Accidents.
Book
ISBN: 2804474135 9782804474133 Year: 2018
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Lorsque le législateur en 1903 a investi la réparation du dommage né d'un accident du travail, il a résolument fait oeuvre novatrice. En effet, les dispositions légales organisaient désormais un régime de réparation sans avoir égard à la responsabilité. En contrepartie, la réparation n'était que forfaitaire s'opposant ainsi à la réparation intégrale de droit commun. Un régime d'immunités au profit de l'employeur, du préposé et du mandataire était également mis en place.Le régime initial s'est peu à peu consolidé jusque la loi du 10 avril 1971. Tant dans la loi de 1903 que dans la loi de 1971, il est remarquable de constater que les concepts de base ne reçoivent pas de définition stricte, laissant ainsi aux praticiens un large pouvoir d'appréciation dans les limites de l'objectif poursuivi par la loi. Dans la première partie de l'ouvrage, les auteurs ont voulu mettre à la disposition des acteurs de terrain un guide structuré, axé sur la pratique, basé sur les enseignements de la Cour de cassation et enrichi par les décisions des juridictions de fond.Pour chacun des chapitres, le lecteur trouvera également un relevé des principaux articles de doctrine. La seconde partie de l'ouvrage reprend le texte intégral et actualisé de la loi du 10 avril 1971 et les principaux arrêtés d'exécution.
Book
ISBN: 2130519946 9782130519942 Year: 2001 Volume: 164 Publisher: Paris : PUF,
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Labor --- Travail --- History --- Histoire --- Histoire. --- Travail - Histoire. --- Travail et travailleurs
Book
Year: 1974 Publisher: Paris : Le Seuil,
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Travail, 20e s. --- Conditions de travail. --- Organisation du travail. --- Taylorisme.
Book
ISBN: 2753563136 2753527326 Year: 2018 Publisher: Rennes : Presses universitaires de Rennes,
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D'un côté le boulanger ou le potier, travaillant seul et ne produisant que des objets singuliers et en petite série ; de l'autre, l'artisanat « première entreprise de France », créateur de richesse et d'emploi. Entre ces deux images, où se situe la réalité de l'artisanat français ? Ce livre reprend une question qui n'avait pas fait l'objet d'enquêtes approfondies depuis les années 1970-1980. En comparant la génération issue du baby-boom qui part aujourd'hui à la retraite et celle qui s'est récemment installée, cet ouvrage s'attache à comprendre les transformations de l'artisanat. Il révèle que les modes d'accès au statut d'artisan se diversifient. Appuyés par une politique visant à réduire le chômage par l'incitation à la création d'entreprise, les représentants des artisans visent le développement économique et l'emploi artisanal, en même temps qu'une ouverture du groupe des artisans à de nouveaux entrants. L'environnement socioéconomique favorise cette politique qui trouve un écho chez des individus éprouvant des difficultés à se placer dans l'emploi, soit que leur formation initiale ne leur offre pas les débouchés attendus, soit que leurs conditions d'emploi et de travail dégradées les conduit à se reconvertir. Finalement, le groupe des artisans, moins typé, qui réunit des individus aux parcours et aux savoirs variés, se donne moins à voir sous les traits d'un groupe social.
Sociology --- artisanat --- sociologie du travail --- travail
Periodical
ISSN: 03731944 Publisher: Paris : Institut national de sécurité,
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