Narrow your search
Listing 1 - 10 of 11 << page
of 2
>>
Sort by

Book
Les grands arrêts de droit communautaire : Cour de justice des Communautés européennes, Conseil constitutionnel, Cour de cassation, Conseil d'Etat
Author:
ISBN: 2130472001 9782130472001 Year: 1995 Volume: 3014 Publisher: Paris Presses Universitaires de france


Book
Textes sur les libertés publiques
Author:
ISBN: 2130417760 9782130417767 Year: 1988 Volume: 2407 Publisher: Paris PUF

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Le droit des élections politiques
Author:
ISBN: 2130443664 9782130443667 Year: 1992 Volume: 2643 Publisher: Paris : PUF - Presses Universitaires de France,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
L'union politique de l'Europe
Author:
ISBN: 2130452639 9782130452638 Year: 1993 Volume: 1527 Publisher: Paris : PUF - Presses Universitaires de France,


Book
L'union politique de l'Europe
Author:
Year: 1973 Publisher: Paris : Presses universitaires de France,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
La Constitution, l'Europe et le droit : mélanges en l'honneur de Jean-Claude Masclet : liber amicorum discipulorumque
Authors: ---
ISBN: 9791035107086 2859447377 9782859447373 Year: 2013 Publisher: Paris : Publications de la Sorbonne,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Riche et lumineuse, la carrière du professeur Jean-Claude Masclet s’est spontanément mise au service de l’Université. Jamais rétif à l’exercice de la fonction universitaire ou de la charge administrative, il s’est utilement dévoué à la diffusion du savoir et de l’enseignement du droit. Le professeur Jean-Claude Masclet a oeuvré, avec belle intuition, à l’éclosion et l’essor de plusieurs champs du droit constitutionnel, alors naissants, méconnus ou peu explorés. À l’idée européenne, celui-ci a consacré nombre de ses écrits dont certains ont été traduits en plusieurs langues. Inlassablement, Jean-Claude Masclet a été animé par la volonté d’expliquer la vertu de l’Europe politique comme celle de l’Europe du droit. Avec conviction et habilité, il a su porter par les nombreux travaux que décline sa bibliographie la beauté de l’idéal européen. Les études ici réunies ne pouvaient alors que s’attarder sur ses thèmes de prédilection : la Constitution et l’Europe. L’ouvrage, résolument inscrit dans l’inégalable tradition universitaire des Mélanges, convie l’esprit avide de compréhension à arpenter les champs infinis que déploient les droits constitutionnel et européen.


Multi
L'exercice des fontions d'État membre de la Communauté européenne : étude de la participation des organes étatiques à la production et à l'exécution du droit communautaire : le cas français
Authors: --- ---
ISBN: 9782247072262 2247072267 Year: 2007 Volume: 63 Publisher: Paris : Dalloz,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Les amateurs de classifications simples demanderont s'il s'agit d'un ouvrage de droit constitutionnel ou d'un ouvrage de droit communautaire : la réponse est claire, il s'agit des deux, et l'auteur est aussi à l'aise dans l'utilisation des catégories et instruments du droit constitutionnel français que du droit de l'Union européenne existant et en devenir. Ce sont là les qualités que l'on voudrait retrouver chez tous les jeunes publicistes en France et dans les autres États membres de l'Union européenne, tant leur droit public est imprégné par la participation de ceux-ci à l'aventure inédite d'une construction constitutionnelle en dehors ou au-delà de l'État. [...] Son livre sera une source particulièrement précieuse d'informations et d'analyses détaillées pour tous ceux qui s'intéressent à la réalité concrète du fonctionnement de l'Union à travers les institutions de l'un de ses États fondateurs. L'on ne peut que souhaiter l'émergence d'analyses semblables portant sur d'autres pays européens, qui permettraient de mieux saisir la diversité et les traits communs de la notion d'État membre de l'Union européenne. J. Z. Béligh Nabli s'est attaché à un sujet difficile : la notion d'État membre de la Communauté européenne, qu'il analyse à travers ses fonctions, en prenant comme exemple le cas français. [...] L'originalité de la démarche de l'auteur tient à ce que, en considérant la fonction, il entend ne pas perdre de vue le ou les organes qui la remplissent. Il met donc en évidence non seulement les fonctions de production et d'exécution du droit communautaire en elles-mêmesmais aussi les organes étatiques impliqués et les relations de collaboration qu'ils entretiennent, notamment lorsqu'un concours de compétences s'impose. [...] La thèse de Nabli a le mérite de combiner une approche théorique fondée sur la notion d'organe à une analyse précise de tous les aspects de la participation de l'État membre à l'élaboration puis à la mise en oeuvre du droit communautaire. J.-Cl. M.

Droit fiscal communautaire
Authors: --- ---
ISBN: 2802714708 9782802714705 Year: 2001 Volume: *5 Publisher: Bruxelles : Bruylant,


Book
La Communauté européenne et l'environnement : [actes du 8e] colloque [de la CEDECE], [les 6 et 7 octobre 1994], Angers
Authors: --- ---
ISBN: 2110035676 9782110035677 Year: 1997 Publisher: Paris : La Documentation française,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Listing 1 - 10 of 11 << page
of 2
>>
Sort by