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Book
Dimanche sans voiture : succès et ampleur inégalés
Author:
Year: 2002 Publisher: Bruxelles: Inter-Environnement,

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Book
Les Oeuvres de Monsieur de Voiture, contenant ses lettres & ses poësies, avec l'Histoire d'Alcidalis & de Zélide
Authors: --- --- ---
Year: 1713 Publisher: A Paris: chez Michel Guignard, & Claude Robustel,

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Abstract


Book
Lettres (1625-1648)
Authors: ---
ISBN: 9782745325433 2745325434 Year: 2013 Volume: 75 Publisher: Paris: Champion,


Book
Entretiens
Authors: --- ---
ISBN: 9782812409394 2812409398 2812409401 9782812409400 Year: 2013 Volume: 3 8 Publisher: Paris: Classiques Garnier,

Crime prevention studies
Author:
ISBN: 1881798011 1881798003 9781881798019 9781881798002 1881798038 Year: 1994 Publisher: Monsey: Criminal justice press,

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Book
Symposion gegen Versicherungsbetrug: : Schwerpunkte Kraftfahrt- und Sachversicherung
Author:
ISBN: 3884872060 9783884872062 Year: 1990 Volume: 4 Publisher: Karlsruhe: Versicherungswirtschaft,

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Book
Les rémunérations alternatives : comment doper (le salaire de) vos travailleurs?
Author:
ISBN: 9782874553332 2874553336 Year: 2011 Publisher: Limal: Anthemis,

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La problématique de la rémunération occupe une place centrale dans les relations entre employeur et travailleur. Aujourd'hui, les entreprises ne se limitent plus au paiement du salaire de base et proposent généralement un "package" composé d'une série d'avantages extralégaux. Sous la pression fiscale et parafiscale particulièrement élevée, l'employeur tente ainsi d'échapper à l'obligation de cotisation et d'imposition sur les rémunérations et indemnités par toutes les voies (légales) possibles. L'imagination est au pouvoir dans ce domaine ; elle fait naître de nombreuses formes alternatives de rémunération. De la sacro-sainte voiture de société au récent système de bonus, ces avantages contribuent en outre à fidéliser le travailleur qui en bénéficie. La question qui se pose est de déterminer si tel ou tel avantage alternatif constitue ou non de la rémunération imposable et/ou passible des cotisations de la sécurité sociale. Cet ouvrage brosse de façon très concrète un panorama des avantages les plus fréquents. Pour chaque avantage, le régime social et fiscal est abordé tant pour le travailleur que pour l'employeur. Quand cela est nécessaire, les aspects de droit du travail sont également analysés.Cette édition 2020 est enrichie par de nombreuses nouveautés :- Allocations familiales extralégales et plan cafétéria : combinaison désormais possible ;- Plans warrants : les plans d'options sans intermédiaire et les pièges à éviter ;- Scission du chapitre sur les transports : la voiture de société, ses alternatives (moto, vélo, budget mobilité), les déplacements domicile-lieu de travail et le transport collectif ;- Les précisions apportées au budget mobilité ;- Les changements pour les véhicules "faux hybrides" ;- Des précisions et interprétations dans la majorité des chapitres ;- L'actualisation de tous les montants


Book
Dieselgate : repenser la mobilité sans diesel
Authors: --- ---
ISSN: 21193312 ISBN: 9782330111175 2330111177 Year: 2019 Publisher: Arles: Actes Sud,

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En septembre 2015 éclate le plus grand scandale de l’histoire de l’industrie automobile : le “dieselgate”. L’Agence américaine de protection de l’environnement révèle que Volkswagen truque depuis 2009 les résultats des émissions polluantes de certains de ses moteurs lors des tests d’homologation. Karima Delli, députée écologiste au Parlement européen, se mobilise immédiatement sur ce dossier. Suspectant que d’autres marques seraient coupables de fraudes analogues, il lui apparaît qu’une enquête approfondie au niveau européen est nécessaire. Les constructeurs quant à eux, comme les États d’ailleurs — soucieux de préserver les fleurons de leurs industries nationales —, souhaitent avant tout que le silence retombe au plus vite sur cette affaire. Grâce au soutien de certains collègues et au large succès remporté par une pétition citoyenne dont elle est à l’initiative, la députée obtient la création d’une commission d’enquête parlementaire dont les révélations seront fracassantes : pas moins de 70 millions de véhicules sont concernés, avec un impact dramatique sur la santé publique. Au gré des révélations et entretiens auxquels elle assiste, Karima Delli développe un volet de propositions pour repenser les transports et la mobilité sur le continent. S’inspirant des meilleures pratiques mises en place en Europe, elle dessine une nouvelle feuille de route, que les responsables politiques pourront utiliser dans les années à venir. Avec un impératif : protéger la santé des citoyens. À la fois enquête haletante dans les coulisses du dieselgate, mode d’emploi pour repenser nos façons de nous déplacer et plaidoyer pour l’action politique face aux lobbys, cet ouvrage propose de tourner la page des énergies fossiles et du tout-voiture pour inventer la mobilité du XXIe siècle.

Keywords

Entreprises --- Automobiles --- Transport --- Mobilité durable (Transport) --- Volkwagen automobiles --- Pratiques déloyales --- Moteurs --- Gaz d'échappement --- Analyse --- Faux --- Politique gouvernementale --- Aspect de l'environnement --- Motors --- Exhaust gas --- Motors (Diesel) --- Effect of environment on --- BPB1907 --- Automobile --- automóvel --- automóvil --- autó --- samochód --- automobiel --- lengvasis automobilis --- avtomobil --- аутомобил --- karozza --- Automobil --- automobil --- motor car --- automobile --- bil --- αυτοκίνητο --- auto --- автомобил --- automobilis --- патничко возило --- silniční vozidlo --- Personenkraftwagen --- επιβατηγό αυτοκίνητο ιδιωτικής χρήσεως --- automóvel particular --- vieglais automobilis --- autoturism --- automjet --- sõiduauto --- dvoustopé vozidlo --- személygépkocsi --- osobný automobil --- voiture --- automjet privat --- mașină --- reisiauto --- automobile da turismo --- personiskais automobilis --- voiture particulière --- mootorveok --- automobil privat --- osobní vůz --- private car --- turistické vozidlo --- obytný vůz --- osobni automobil --- coche --- hyrbil --- tourist vehicle --- tūristu transportlīdzeklis --- Pkw --- моторни возила --- personbil --- voiture automobile --- súkromný automobil --- privatbil --- Wohnmobil --- privatvogn --- car --- vehículo automóvil --- personenwagen --- utilitaria --- Auto --- nuosavas automobilis --- veículo automóvel --- επιβατικό αυτοκίνητο --- automobile pubblica --- приватно возило --- viatura --- Privatwagen --- fuoristrada --- henkilöauto --- Ι.Χ. --- coche de turismo --- wagen --- turistinė transporto priemonė --- personal automobile --- automobile privata --- asmeninis automobilis --- motovozidlo --- αυτοκίνητο ιδιωτικής χρήσεως --- autovettura --- viatura automóvel --- automjet turistik --- personvogn --- autoveicolo --- osobno vozilo --- personenauto --- véhicule automobile --- voiture de tourisme --- turistiajoneuvo --- gluaisteán --- Entreprises - Pratiques déloyales - 21e siècle --- Automobiles - Moteurs - Gaz d'échappement - Analyse - Faux --- Transport - Politique gouvernementale - Aspect de l'environnement - Pays de l'Union européenne --- Transport - Aspect de l'environnement --- Automobiles - Motors - Exhaust gas --- Automobiles - Motors (Diesel) - Exhaust gas --- Automobiles - Effect of environment on


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Fiscalité et mobilité : ISOC, IPP, TVA
Authors: ---
ISBN: 9782807203853 280720385X 2807209793 Year: 2018 Publisher: Limal: Anthemis,

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L'attribution d'une voiture de société est aujourd'hui un point central de la politique salariale des entreprises. À l'impôt des sociétés, la déduction des frais de déplacement est intimement liée à la manière dont on interprète leur imposition ou leur exonération à l'impôt des personnes physiques. En TVA, la déduction est quant à elle déterminée par l'utilisation privée ou professionnelle qui est faite du véhicule. Les règles pour en bénéficier se sont particulièrement complexifiées avec le temps, et la récente loi portant réforme de l'impôt des sociétés du 25 décembre 2017 contient encore de nombreuses modifications applicables aux voitures de société, à la détermination des avantages de toute nature et à la déduction des frais de voiture à l'impôt des personnes physiques, qui seront applicables à partir du 1er janvier 2018 ou du 1er janvier 2020. Les questions sont dès lors nombreuses : quelles dépenses sont déductibles à l'ISoc, à la TVA, à l'IPP ? Comment les déduire ? Quelles sont les conséquences d'une mise à disposition ? Quels sont les avantages imposables et les indemnités exonérées ? L'attribution d'une voiture de société est-elle toujours fiscalement avantageuse ou convient-il de s'orienter vers d'autres types d'avantages fiscaux ? Cet ouvrage fait le point sur ces questions en tenant compte de la nouvelle législation applicable en matière de déduction des frais de déplacement : nouvelle limitation des frais de voiture en fonction du taux d'émission de CO2, taux de référence adapté pour les avantages de toute nature, nouveau régime pour les véhicules hybrides plug-in, récentes mesures cash for car et budget de mobilité, etc. La première partie expose les différentes règles concernant l'impôt des sociétés, l'impôt des personnes physiques et la TVA. Le lecteur trouvera ensuite un ensemble de cas pratiques qui lui permettront de pouvoir traiter une situation réelle dans le respect des trois impôts


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Les rémunérations alternatives : comment doper (le salaire de) vos travailleurs?
Author:
ISBN: 9782874550812 2874550817 Year: 2008 Publisher: Louvain-la-Neuve: Anthemis,

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La problématique de la rémunération occupe une place centrale dans les relations entre employeur et travailleur. Aujourd'hui, les entreprises ne se limitent plus au paiement du salaire de base et proposent généralement un "package" composé d'une série d'avantages extralégaux. Sous la pression fiscale et parafiscale particulièrement élevée, l'employeur tente ainsi d'échapper à l'obligation de cotisation et d'imposition sur les rémunérations et indemnités par toutes les voies (légales) possibles. L'imagination est au pouvoir dans ce domaine ; elle fait naître de nombreuses formes alternatives de rémunération. De la sacro-sainte voiture de société au récent système de bonus, ces avantages contribuent en outre à fidéliser le travailleur qui en bénéficie. La question qui se pose est de déterminer si tel ou tel avantage alternatif constitue ou non de la rémunération imposable et/ou passible des cotisations de la sécurité sociale. Cet ouvrage brosse de façon très concrète un panorama des avantages les plus fréquents. Pour chaque avantage, le régime social et fiscal est abordé tant pour le travailleur que pour l'employeur. Quand cela est nécessaire, les aspects de droit du travail sont également analysés.Cette édition 2020 est enrichie par de nombreuses nouveautés :- Allocations familiales extralégales et plan cafétéria : combinaison désormais possible ;- Plans warrants : les plans d'options sans intermédiaire et les pièges à éviter ;- Scission du chapitre sur les transports : la voiture de société, ses alternatives (moto, vélo, budget mobilité), les déplacements domicile-lieu de travail et le transport collectif ;- Les précisions apportées au budget mobilité ;- Les changements pour les véhicules "faux hybrides" ;- Des précisions et interprétations dans la majorité des chapitres ;- L'actualisation de tous les montants

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